[J] [H] a balayé de la main cette règle afin d'accroître son nombre d'inscrits et de cacher la misère.

L..., né le [...] domicilié à Grand-Bassam et de U... A...

sur la pelouse attenante à la résidence, d'une largeur de près de neuf mètres, est allé rechercher ce ballon sur un terrain voisin, en friche et boisé d'épicéas, appartenant à la Société d'aménagement

Vu la procédure suivante : La société générale de textile Balsan, représentée par M.

ses conclusions, le prévenu avait souligné d'une manière précise, les insuffisances des rapports d'expertise, relevant l'absence de comptes clients, le caractère erroné, noté par l'expert X..., des balances

pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Bastia, 9 mars 1992), que la société Verdier, maître de l'ouvrage, a, par marché du 22 août 1988, chargé la Société construction nouvelle de Balagne

alors, d'autre part, qu'en statuant ainsi, sans répondre aux conclusions de l'employeur s'expliquant sur les raisons du licenciement qui avaient été admises et analysées par les premiers juges, se basant

, n'avait pu regagner sa chambre en raison de la défectuosité du système de fermeture de la porte-fenêtre, a fait une chute mortelle en tentant d'accéder au balcon d'une autre chambre ; que Mme [Q], veuve

... 4504, Nouméa (Nouvelle-Calédonie), 2°/ de la Société calédonienne d'études et de gestion (SCEG), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ de la société Etablissements Ballande

QU'IL EST, DE PLUS, REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR CONDAMNE LES CONSORTS BEAUDET-DIDIER A PAYER A LA BANQUE LE MONTANT EN PRINCIPAL ET INTERETS D'UN EFFET TIRE PAR LA SOCIETE TRC SUR LA SOCIETE BALSAN

raison de la gravité des lésions constatées remontant, de surcroît, à des dates différentes ; que lors des débats, l'enfant a encore affirmé que la prévenue l'avait fréquemment battu avec un manche à balai

commettre un crime, menace proférée à l'encontre de Didier Y..., fonctionnaire de l'administration pénitentiaire dans l'exercice de ses fonctions, ladite menace étant matérialisée par l'usage d'un manche à balai

jours qu'une SEM, la Semander, pompe à fric politique, se voit sommée par la Caisse des dépôts et consignation de changer son directeur général, de le refiler une fois pour toutes dans son placard à balais

X..., propriétaire d'une maison comportant un premier étage avec balcon, issue de la division d'une construction plus vaste dont l'autre partie a été acquise par les époux Y..., reprochant à ceux-ci la

Sans inverser la charge de la preuve ni méconnaître le sens de la dispense d'inscription d'une condamnation au bulletin n° 2 du casier judiciaire, la cour d'appel a ainsi procédé à la mise en balance des

direction du visage de la plaignante, tout en énonçant qu'il contestait avoir porté une gifle à cette dernière, la cour d'appel a statué par des motifs contradictoires; "alors que, d'autre part, en se basant

B..., excluant tout droit à indemnisation de ses ayants cause, en application de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985, alors, selon le moyen, que, d'une part, en se basant exclusivement sur le fait

Alors il a intérêt à se méfier parce que le jour où tu vas décider de balancer, et ben… tu vas voir ! - Oh bah je vais pas balancer !