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6 241 résultats pour « Anne RIOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

67803dad9c3ba90f51dc754d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ELIOTTEK AEROTEK Me Anne RIOL Copies électroniques : - Me Anne RIOL - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue le SEPT JANVIER DEUX

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2317054_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

Le président du tribunal administratif de Paris a donné délégation à Mme Riou, présidente de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10026

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° F 20-20.670 contre l'arrêt rendu le 4 juin 2020 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Christine Rioux

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91032

Cassation

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[Z] [D], ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Orano démantèlement, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e92

Appel

12 juillet 2006

12 juillet 2006

COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale arrêt rectificatif rectifiant celui du 14.6.2006 (RG 05/1772) MF le 12/7/2006POURVOI NoF0712890 du 16.3.2007 ARRET No381Dem : X...

Source officielle
CC

civ1

61372245cd580146773fb963

Cassation

15 juin 1994

15 juin 1994

(Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1991 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), au profit de Mme Annie Y..., demeurant ...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2310315_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

des Hauts-de-France (UPHF) au titre de l'année 2023-2024.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre - R.222.13

DTA_2105420_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Le principal du collège Anne Franck a produit des pièces, qui ont été enregistrées le 5 octobre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2204225_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Par une requête, enregistrée le 7 juin 2022, Mme B A demande au tribunal d'annuler la délibération du 8 avril 2022 par laquelle la commune de Bailleul-Sire-Berthoult a approuvé le budget primitif de l'année

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2212083_20220819

Administratif

19 août 2022

19 août 2022

C d'être inscrit en master 2 " Humanités numériques " parcours " Analyse et valorisation des usages numériques " au titre de l'année universitaire 2018-2019.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c271e1cdc6046d47c284b0

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En présence de Madame Anne GAULLIER, vice-procureure de la République Après qu'il en a été délibéré par les juges ayant assisté aux débats.

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2308978_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

par Me Rouchon, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat (ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche) à lui verser une indemnité d'un montant de 75 400 euros correspondant à une année

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TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2202345_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 22 juin 2023 à laquelle siégeaient : Mme Riou, présidente, Mme Kanté, première conseillère, M. Coz, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2203391_20220803

Administratif

3 août 2022

3 août 2022

Elle soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors qu'elle est admise en première année d'enseignement supérieur à l'Université de La Réunion ; - il existe un doute sérieux quant à

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90544

Cassation

30 mai 2024

30 mai 2024

Demandeur : la société Ambulances ACL Défendeur : Mme [H] Requête n° : 113/24 Ordonnance n° : 90544 du 30 mai 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [X] [H], ayant Me Ridoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200854

Cassation

20 juin 2019

20 juin 2019

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Michelin air services, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 15 mai 2018 par la cour d'appel de Riom

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_22DA01257_20220712

Admin. Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

A B et à Me Guilhem Riou. Fait à Douai, le 12 juillet 2022.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01150_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

B à s'inscrire en deuxième année de licence accès santé au titre de l'année universitaire 2022-2023.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2306855_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Elle s'est inscrite en deuxième année de Licence mention " Sciences pour l'ingénieur " au titre de l'année universitaire 2020-2021 au sein de l'Université d'Aix-Marseille.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fd7

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

G : 11/ 04152 Mme Anne-Laure X... M. Rustem Y...

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