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9 776 résultats pour « Alice MONSAINT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110241

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

[X] pour évaluer le montant de son préjudice matériel causé par l'exploitation des spectacles « Le Casse-tête d'Alice » tout en refusant de faire droit à la mesure d'information qu'il sollicitait ; qu'elle

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949d1

Appel

20 août 2020

20 août 2020

M... à l'égard de la société Alice, représentée par Me N...

Source officielle
CC

civ1

613720bbcd580146773edee9

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

X..., les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi, Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Louis X... et Alice A... s'étaient mariés

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301322

Cassation

5 novembre 2014

5 novembre 2014

et Arsen, a fait délivrer à sa locataire un congé avec offre de renouvellement ; que la société preneuse a accepté l'offre de renouvellement en contestant le montant du loyer proposé et sollicité que

Source officielle
TJ

HAGUENAU Surendettement

69d6d4e9cdc6046d4792d806

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il indique par ailleurs ne pas occuper d’emploi et avoir perçu jusqu’alors l’allocation d’aide au retour à l’emploi pour un montant d’environ 734 euros mensuels, avant que celle-ci ne lui soit refusée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5f7

Appel

8 août 2011

8 août 2011

(aucune somme personnalisée) - frais de scolarité Université Jean Moulin Lyon3 en 2009-2010 pour Alice : 551,07 € - frais de portable d'Alice (ceux de Louise sont pris en charge par le père) - frais

Source officielle
CC

civ1

60794c829ba5988459c45b52

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Pierre X... est décédé le 27 août 1984 en laissant pour lui succéder sa seconde épouse, commune en biens, Alice B..., et Mme Janine X... épouse D.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8e3

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Alice D... épouse A... est décédée le 2 juillet 2002, laissant pour lui succéder : * son mari Alix A..., qu'elle avait épousé le 30 octobre 1965 sans contrat de mariage, bénéficiant d'une donation au

Source officielle
CC

cr

6079a8179ba5988459c4bcda

Cassation

6 janvier 1977

6 janvier 1977

(ALICE), PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS (20E CHAMBRE) EN DATE DU 21 MARS 1975 QUI, DANS UNE PROCEDURE SUIVIE CONTRE Y...

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68e430df681ed727f2a64a7e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

:la SELARL FESSLER & ASSOCIES Copie certifiée conforme aux défendeurs TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE 4ème CHAMBRE CIVILE - 4.3 JCP ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 02 OCTOBRE 2025 Par Mme Alice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8d1

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2007 No 2007 / Rôle No 05 / 01445 FGAO-FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES C / Alice X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

603287a75ccc2dbb4e3b48d5

Appel

16 janvier 2018

16 janvier 2018

La société La Maison de la Pizza Alice a été placée en redressement judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Paris du 5 octobre 2011.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e7674ecdc6046d4702484d

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ124 Prononcée en audience publique du 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Madame Aline

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CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007620510

Admin. suprême

5 décembre 1983

5 décembre 1983

Requête de la société anonyme " Alice Pressing " tendant à : 1° l'annulation du jugement du 2 juin 1981 du tribunal administratif de Dijon rejetant sa demande tendant à la réduction des impositions à la

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CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d19f

Appel

24 mars 2009

24 mars 2009

Y..., - dise que la vente est résolue aux torts exclusifs d'Alain X... et Alice Y..., - les déboute de toutes leurs demandes, - condamne in solidum Alain X... et Alice Y... au paiement de la somme de

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00078

Cassation

27 janvier 2009

27 janvier 2009

; qu'il ressort de l'arrêt attaqué que l'existence et le montant de la dette contractée par Mme X... à l'égard de la société Sodevam a été justifiée par l'acte notarié d'acquisition du bien immobilier

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CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd62

Appel

6 juin 2008

6 juin 2008

a été entendue à sa demande par un membre de la cour le 12 septembre 2007 : DISCUSSION Sur la résidence d'Alice Attendu qu'Alice vit avec sa mère depuis la séparation de ses parents intervenue en

Source officielle
CC

civ1

à l'égard de Mme Y..., déclaré irrecevable l'action dirigéec/M. Patrick X

60794e9b9ba5988459c48f11

Cassation

5 juillet 2006

5 juillet 2006

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que, par acte sous seing privé du 13 août 1991, Bruno X... et son épouse, Mme Alice

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101128

Cassation

12 novembre 2009

12 novembre 2009

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° T 08-20. 541 et M 08 20 443 ; Attendu qu'Alice X... et son époux, Elie Y...,

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CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fd3

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Hubert X...et de Mme Blandine Y...sont nés Alice, le 7 juin 2004, et Arthur, le 7 avril 2006. Le couple s'est séparé en février 2007.

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