Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61546
30 novembre 2023
30 novembre 2023
de mandataire liquidateur de la société Altead France Levage, 5°/ à la société Thévenot Partners, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 6], prise en la personne de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61705
14 décembre 2023
14 décembre 2023
°/ à la société Capelle investissements, société anonyme, dont le siège est [Adresse 7], 3°/ à la société Cats, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 4°/ à la société Altead
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02211
16 décembre 2015
16 décembre 2015
X..., engagé le 18 septembre 1995 par un contrat de travail avec la société SIME, devenue la société Altead Bourgogne-Champagne levage manutention, a occupé des fonctions de mandataire social à compter
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2602075_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Il résulte de l’instruction qu’à l’occasion d’un contrôle effectué le 13 janvier 2026 au sein de la société Alfred de Mareil, qui exploite un restaurant sous le nom d’enseigne « Chez Alfred » situé à Mareil-sur-Mauldre
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bc1c
23 novembre 1977
23 novembre 1977
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (BORDEAUX, LE 7 OCTOBRE 1975), QUE, NEGOCIANT DE VINS EN GROS, ALFRED Y...
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2601873_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Il résulte de l’instruction qu’à l’occasion d’un contrôle effectué le 13 janvier 2026 au sein de la société Alfred de Mareil, qui exploite un restaurant sous le nom d’enseigne « Chez Alfred » situé à Mareil-sur-Mauldre
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a722
24 janvier 2008
24 janvier 2008
revêtue de l'exequatur par ordonnance rendue le 5 avril 2006 par la Vice-Présidente du Tribunal de Grande Instance de Paris DEMANDERESSE AU RECOURS EN ANNULATION : LA SOCIETE FINANCIERE ALTEAD
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603491945e7ef17e7b001442
27 octobre 2016
27 octobre 2016
répertoire général : S 15/05197 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Avril 2015 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 14-03023 APPELANTE Association INSTITUT ALFRED
Source officiellecr
6137269acd58014677426ef0
31 janvier 2007
31 janvier 2007
alençonnaise sans régularisation d'aucune convention ; qu'à cet égard, le tribunal relève que A Print (dénommée Alliance Printing par simple confusion) travaillait pour l'entreprise Rosay Busson, dont Allied
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1965:65
1 juillet 1965
1 juillet 1965
#Alfred Toepfer e Getreide-Import Gesellschaft contra Comissão da CEE.#Processos apensos 106 e 107-63.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00765
6 mai 2015
6 mai 2015
Augizeau aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Altead Augizeau et condamne celle-ci à payer à M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61706
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Mme [Y] [R], ès qualités de mandataire ad hoc de la société Altead management, 4°/ à la société BTSG², société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], en la personne de M.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007631393
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Alfred A... ; qu'il y a lieu d'évoquer et de statuer immédiatement sur la demande de M.
Source officielle1re chambre sociale
65a8d3e3e12c85000874af3c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
ALTEAD TRANSPORTS SPECIALISES [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Charles SALIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me BEYNET, avocat au barreau de Montpellier Association CGEA
Source officiellecomm
à M. Alain Alfred X... du désistement de son pourvoi forméc/M. Alain Paul X
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01281
9 décembre 2008
9 décembre 2008
Alain Alfred X... que sur le pourvoi incident relevé par Mmes Aurélia, Lara et Laetitia X... ; Donne acte à M. Alain Alfred X... du désistement de son pourvoi formé contre M.
Source officiellesoc
6079b21f9ba5988459c55ed9
31 mars 1977
31 mars 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE DU POURVOI FORME PAR ALFRED X...
Source officielleciv1
60794c0e9ba5988459c44849
27 octobre 1981
27 octobre 1981
ALFRED Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300006
4 janvier 2011
4 janvier 2011
Alfred X... constatait le 2 janvier 2004 que derrière la maison occupée par M.
Source officielle2e chambre civile
6811b379893ab038bd466041
29 avril 2025
29 avril 2025
MERIDINALE DES BOIS ET MATERIAUX POINT P [Adresse 3] Représentant : Me Celine ALCALDE de la SELARL DELRAN BARGETON DYENS SERGENT ALCALDE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [E] [M] [
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01462
17 septembre 2014
17 septembre 2014
X... a été engagé le 18 mars 2008 en qualité de chauffeur grutier par la société Top Levage, devenue Financière Altead levage manutention ; qu'après avoir refusé une modification de son contrat de travail
Source officiellePage 9 sur 147
ROTISSERIE DU LAC D'ALFELD
27/11/2025
Voir →
le relais du lac d'Alfeld
21/10/2020
Voir →
LE RELAIS DU LAC D'ALFELD
21/08/2019
Voir →
AUBERGE DU BARRAGE LAC D'ALFELD, BOIGEOL, Irène, Alice, CHRISTINA
17/06/2018
Voir →
le relais du lac d'Alfeld
25/05/2018
Voir →