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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile Section 2
68de08ac2efeaecfe6843479
1 octobre 2025
1 octobre 2025
d'apports de vins des 15 mai 2011 et 5 octobre 2012, JUGER IRRECEVABLES comme prescrites les demandes de l'UVIB, devenue LA CAVE D'ALÉRIA, fondées sur la nullité de la délégation de pouvoirs et de
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
669806ffb60c111a421b2673
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Le 26 mars 2021, les experts ont rendu un rapport d'expertise concluant notamment à une consolidation au 18/10/2018 et à un déficit fonctionnel permanent de 15%.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025041100
23 décembre 2011
23 décembre 2011
Richard B, élisant domicile au cabinet de Me Moutel, 13, rue Gougeard au Mans (72000) ; M.
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a8e250cdc6046d478b2529
21 janvier 2026
21 janvier 2026
* Débouter la société THALES ALENIA SPACE en toutes ses demandes, fins et conclusions ; * Condamner la société THALES ALENIA SPACE FRANCE en tous les dépens de l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de6
27 janvier 2016
27 janvier 2016
né le 24 Septembre 1935 à PIANELLO ... 20270 ALERIA ayant pour avocat Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Marie X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2f5
25 avril 2007
25 avril 2007
Vu l'appel interjeté, le 5 août 2005, par Alexis X... et Sylvestre X..., dit Grégoire A..., d'un jugement rendu le 23 mars 2005 par le tribunal de grande instance de Paris qui a : * mis hors de cause
Source officielleCh 10 REFERES
69cef679cdc6046d47eaafc6
2 avril 2026
2 avril 2026
AXA FRANCE IARD, Caisse CPAM DU RHONE Le : 02 Avril 2026 Copie exécutoire et copie à : Me Alexia JACQUOT la SELARL LX [Localité 1]-[Localité 2] Copie à : Caisse CPAM DU RHONE
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000022155594
2 avril 2010
2 avril 2010
B ne prouve pas avoir entretenu de liens familiaux depuis 2005 avec les enfants dont il sollicite la venue ; Vu le mémoire en réplique, enregistré le 24 mars 2010, présenté par M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
64a9002903029105dbedc434
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[G] étant transféré à la société Thalès Alenia Space France à cette date.
Source officielleChambre 1-1
63d0d55581a7b805de12b3d4
24 janvier 2023
24 janvier 2023
plaidant Me Yves-marie LE CORFF de l'ASSOCIATION FABRE GUEUGNOT, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Ivan MATHIS, avocat au barreau de PARIS, SA MUTUELLES DU MANS IARD venant aux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100424
15 avril 2015
15 avril 2015
Arlette X... et d'Alexine Odette Rita Z... dans leur acte de naissance établit leur filiation maternelle mais est sans effet sur leur nationalité ; que Mme Anne-Marie Arlette X... et Mme Alexine Odette
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201803
4 décembre 2014
4 décembre 2014
X... fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande tendant à voir constater le caractère prétendument prématuré de la publication du jugement d'adjudication du 7 mai 2004 et de sa demande en annulation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10220
3 mars 2021
3 mars 2021
J..., de la SCP Gatineau Fattaccini et Rebeyrol, avocat des sociétés Alcatel Lucent, Thales Alenia Space France, Alcatel Marketing et Thales Alenia Space, et après débats en l'audience publique du 12 janvier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2108440_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Alésia " ne peut pas être considéré comme étant un prénom français. 4.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201334_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par un courrier du 17 mars 2022, M.
Source officielleJEX cab 6
686579bd72b7e1b6bf1d7bc1
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Suivant acte de commissaire de justice du 28 mai 2025, l’association [Adresse 6] [Localité 8] Alésia a assigné le syndicat des copropriétaires du [Adresse 2] devant le juge de l’exécution, en contestation
Source officielleChambre Sociale
6889a8b00b31e6c455a28496
3 avril 2025
3 avril 2025
Par jugement du 5 novembre 2024, le tribunal de commerce de Tours a prononcé la liquidation judiciaire de la SARL [D] Alexis, fixé la date de cessation des paiements au 31 mai 2024 et désigné comme liquidateur
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91250
13 mars 2014
13 mars 2014
, l'article 37-2 du décret du 4 janvier 1955 ne prévoyant qu'une prorogation facultative ; PAR CES MOTIFS, Rejetons la requête présentée par la Société ALESIA CN GESTION, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddb9
9 mai 2011
9 mai 2011
parentale sur les enfants Aurélien, né le 8 décembre 1989, Alexis, né le 21 octobre 1993 et Doriane, née le 10 juin 1996, a fixé la résidence d'Aurélien chez son père et celle d'Alexis et Doriane chez
Source officielle2ème Chambre
6347ac1029ffd2adfff4f26c
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Dans leurs conclusions notifiées le 6 mai 2022, M.
Source officiellePage 9 sur 356