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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
5fdabe59a7a5b74fe221cc12
28 mai 2019
28 mai 2019
La société de droit français Alstom Transport SA et la société de droit anglais Alstom Network U.K Ltd. ont conclu avec Alexander Brothers Ltd (ABL), société de droit de la région administrative de Hong
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
66bb9e4ff22cc9e754fc3ce2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Juillet 2024 ; par Madame Elise CSAKVARY, en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Audrey RANO
Source officielleChambre 1-4
68fb978611af6ba0065f43b7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Valérie DAILLY, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Alexandre
Source officielle7ème chambre
DTA_2207862_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
cours de l'audience publique : -le rapport de Mme C, magistrate rapporteure, -les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - les observations de Me Pelgrin, pour Mme A, et celles de Me Ramos
Source officielleChambre des référés
67f575f2bbf04ef7857bda72
8 avril 2025
8 avril 2025
urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 8 avril 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/00037 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-QQNQ PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Alexandre
Source officielleChambre des référés
67f575f3bbf04ef7857bda8e
8 avril 2025
8 avril 2025
urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 8 avril 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/00036 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-QQOB PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Alexandre
Source officielleChambre des référés
67f575f5bbf04ef7857bdacb
8 avril 2025
8 avril 2025
urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 8 avril 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/00038 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-QQNN PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Alexandre
Source officielle18° chambre 2ème section
67f80d49cf40727a0043bba4
10 avril 2025
10 avril 2025
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU [Adresse 4] (RCS de [Localité 13] n°320 459 340) [Adresse 8] [Localité 9] représentée par Me Alexandre SITBON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2588
Source officielle4ème chambre
DTA_2301855_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
C A a déclaré lui-même qu'il avait comblé la rampe d'accès à son sous-sol mais qu'il n'avait fait aucuns travaux de remise en état.
Source officielle4ème chambre
DTA_2203770_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
C A a déclaré lui-même qu'il avait comblé la rampe d'accès à son sous-sol mais qu'il n'avait fait aucuns travaux de remise en état.
Source officielle4ème chambre
DTA_2207661_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
C A a déclaré lui-même qu'il avait comblé la rampe d'accès à son sous-sol mais qu'il n'avait fait aucuns travaux de remise en état.
Source officielleChambre Sociale
68fb978011af6ba0065f3aa8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
1996 à [Localité 13] (17) [Adresse 6] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLÉANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra
Source officielleJuge de l'exécution
68e88bc03ea43407b9fbd032
9 octobre 2025
9 octobre 2025
parties le DEMANDEURS Monsieur [Z] [K] né le [Date naissance 8] 1970 à [Localité 13] (13), demeurant [Adresse 12] représenté par Maître Frédéric BERENGER, substitué à l’audience par Me Alexandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
662b43e3fe25450008314a8c
25 avril 2024
25 avril 2024
SOCIÉTÉ FACILIT'RAIL INTERNATIONAL agissant poursuites et diligences de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre BENSOUSSAN, avocat postulant, inscrit au barreau
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
61bed8e57839aa05186bbbd8
10 décembre 2021
10 décembre 2021
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me Barbara DUFRAISSE, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant et assistée de Me Alexandra
Source officiellechambre 1-10
68fcb368af64986e40fa9210
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Emmanuel Ramé, M. Laurent Pfeiffer et M. Vincent Tricon. Délibéré le 25 septembre 2025 par les mêmes juges.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67802bdf9c3ba90f51dc477c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [R] [J], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Colette BRUNET-DEBAINES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [W] [M] épouse [J], demeurant [Adresse 6] représentée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202199
9 décembre 2010
9 décembre 2010
époque, sa position dans le classement de l'Union cycliste internationale était identique à celle de coureurs cyclistes étrangers devenus depuis lors des compétiteurs de renom, tels que Kim D..., Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d81
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Dom-Louis X... ... 59240 DUNKERQUE Comparant et assisté de : Me Jean-Pierre MOUGEL (avocat au barreau de DUNKERQUE) INTIME : Me Alexandre Z...
Source officielle7ème chambre
DTA_2504907_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 30 septembre 2025, 25 novembre 2025 et le 12 février 2026, la SCCV Respirations 2, représentée par la société Alexandre, Levy, Khan, Braun et Associés, conclut
Source officiellePage 9 sur 15