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43 107 résultats pour « Adrien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372099cd580146773ec318

Cassation

30 juin 1970

30 juin 1970

QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS LE PARTAGE ENTRE LUI-MEME ET SES QUATRE FRERES ET SOEUR DE LA SUCCESSION DE LEURS PERE ET MERE ET DE LA COMMUNAUTE EN DEPENDANT, ADRIEN

Source officielle

Page 9 sur 2156

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Journal officiel
Créations

DASSONNEVILLE, Adrien, Jim

SIREN 106369929Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

10/07/2026

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Créations

Jugé, Adrien, Victor

SIREN 107125023Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

10/07/2026

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Procédures collectives

BLAIN, Jean-Jacques, Adrien, BLAIN (EI)

SIREN 799043773Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

Jugement de faillite personnelle — Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de Monsieur BLAIN Jean-Jacques pour une durée de 10 ans

10/07/2026

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Radiations

Lefrancq, Adrien, Gérard, Raymond, Lefrancq

SIREN 101065001Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

10/07/2026

Voir →

Créations

MOUNOUSSAMY, Davy, Adrien, Krishna

SIREN 106819345Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

10/07/2026

Voir →

CC

cr

613725e0cd580146774212f3

Cassation

5 septembre 2001

5 septembre 2001

Adrien, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 30 octobre 2000, qui, pour excès de vitesse d'au moins 30 km/h et inférieur à 40 km/h, l'a condamné à 2 500 francs d'amende

Source officielle
CC

soc

61372344cd580146774078b1

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

Adrien Maeght, exploitant en son nom personnel la Galerie Adrien Maeght, demeurant 42, rue du Bac, 75007 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (5e

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2303336_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

part, l'état sanitaire de la voirie avec la présence de fissures et de tassements différentiels existant sur la rue Franche, la rue de la Résistance, la place Audard, la rue de l'école et l'avenue Adrien

Source officielle
CC

civ3

613722fecd5801467740426f

Cassation

5 novembre 1997

5 novembre 1997

Adrien X..., 2°/ de Mme Candy Y... épouse X..., demeurant ensemble ..., 3°/ de M. Eric X..., 4°/ de Mme B... de Vienne épouse X..., demeurant ensemble ..., 5°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e08

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Trois enfants sont issus de cette union : -Aurélie, née le 9 janvier 1991, -Adrien, né le 27 janvier 1993, etSophie, née le 28 mars 1995.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63be63e613ef607c90ab671e

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

DIDIER ADRIEN - NOTAIRES [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87045

Appel

9 octobre 2003

9 octobre 2003

ABX LOGISTICS INTERNATIONAL FRANCE anciennement dénommée société ADRIEN MARTIN A... ayant son siège ... D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88139

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

No 05/05899 AFFAIRE : Hervé-Adrien X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300382

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Adrien F..., M. Adrien F..., M. Gilles Z..., Mme Yvonne K... en sa qualité de curatrice de M. Gilles Z..., M.

Source officielle
CC

civ1

énale déposée par Monsieur Xc/Madame Y

ECLI:FR:CCASS:2009:C100136

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

était reproché à Madame Y... de s'être rendue coupable de dénonciation calomnieuse à l'encontre de Monsieur X... non seulement le 13 mai 2004, mais encore le 30 janvier 2006, au travers d'une lettre adressée

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310254

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Adrien Y... et D'AVOIR débouté la société civile immobilière Mach invest et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100088

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 27 juin 2013), qu'Adrien X... et Eva

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f325

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

24 Août 1949 à NICE (06000) ... 20118 SAGONE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et la SELARL MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Adrien

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007667308

Admin. suprême

10 octobre 1979

10 octobre 1979

PIERRE ET ADRIEN SAILLARD, DE MM.

Source officielle
CC

comm

6079d6469ba5988459c5a8b2

Cassation

1 février 1965

1 février 1965

LAISSAIT POUR LUI SUCCEDER SES DEUX ENFANTS DEJA NOMMES, QUI SE SONT MAINTENUS DANS LES LOCAUX OU ILS AIDAIENT LEUR PERE DANS L'EXERCICE DE SA PROFESSION, DEUX AUTRES ENFANTS : ADRIEN ET JEANNE, ET SA

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301305

Cassation

4 novembre 2010

4 novembre 2010

Adrien Y... n'est pas fondé à soutenir que la responsabilité de droit commun des époux X... est engagée ; que s'agissant en effet de l'exécution d'un contrat de vente et non d'un contrat de construction

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007826625

Admin. suprême

20 juin 1994

20 juin 1994

Adrien et Francis X..., demeurant ... ; MM.

Source officielle
TJ

Chambre JAF

690988ce43d68eab4071bb8b

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Expéditions délivrées le 20/10/2025 à Me Adrien HUGUET Copies exécutoires délivrées le 20/10/2025 à Me Adrien HUGUET TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT DE

Source officielle
CC

civ1

607943389ba5988459c41a1a

Cassation

18 février 1975

18 février 1975

A FAIT DONATION A SON FILS UNIQUE, ADRIEN, MARIE A LUCIE Z..., DE TOUS LES IMMEUBLES LUI APPARTENANT AVEC RESERVE DU DROIT DE RETOUR SUR LES BIENS DONNES OU CE QUI EN SERAIT LA REPRESENTATION EN CAS DE

Source officielle