. # Adrianus Dekker proti Bundesversicherungsanstalt für Angestellte. # Predlog za sprejetje predhodne odločbe: Landessozialgericht Berlin - Nemčija. # Zadeva 33-65.

. # Adriano Pizziolo contre Commission des Communautés européennes. # Fonctionnaire - Congé de convenance personnelle - Réintégration du requérant. # Affaire 292/87.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 mai 2007), qu'engagée par la société Adrian le 11 août

E..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 26 février 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant à l'association Adiam, dont le siège est [...] , défenderesse

Adrian X..., demeurant ... ; M.

Philippe Y... a formé un recours contre l'ordonnance taxant les frais et émoluments de son avocat, la SELARL Adrien Bonnet (la SELARL) ; Attendu que pour fixer à une certaine somme les frais et émoluments

Adrian DIŢU 1960 Romanian Ploiești 18. Anca-Nicoleta DIȚU 1964 Romanian Ploiești 19. Dan DRUGEA 1967 Romanian Bucov 20. Emanuel DUMA 1986 Romanian Ploiești 21.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L 412-4, L 412-17 DU CODE DU TRAVAIL, ALORS EN VIGUEUR : ATTENDU QUE LA SOCIETE ADRIAN REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE DE L'AVOIR DEBOUTEE DE SA DEMANDE

Adrian X....

rupture du contrat du 2 mars 1989 la liant à lui-même ; qu'en affirmant, bien qu'elle ait constaté qu'une société FBI était prête à reprendre la fabrication des matériels, que l'inexécution du contrat Adjiman-Idet

C au handicap dont souffre le jeune Adrian. 19.

MAFLO RENOVATIONS 38 Le : 09 Avril 2026 Copie exécutoire et copie à : la SELARL ADRIEN RENAUD AVOCAT la SELARL POINT [Localité 1] AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE

Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] Représenté par M.

ADRIGANE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 16], [Adresse 2] [Localité 8] E.U.R.L.

A 2   h   30, Adrian fut admis au service des urgences de l’hôpital, où il fut examiné par le médecin M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 3 MAI 1977) LA SOCIETE ADRIAN A, PAR LETTRE DU 10 JUIN 1963, CONFIE A COMPTER DU 1ER OCTOBRE 1963 A CHAMBRELANT ET

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Adrian, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5

. # Adriano Pizziolo tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Verlof om redenen van persoonlijke aard - Herplaatsing. # Zaak 785/79.