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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2302134_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Cambrezy, - les conclusions de Mme Bala, rapporteure publique, - les observations de Me Akel substituant Me Cacciapaglia, représentant Mme C..., et de Me Lenoir, représentant le CHU de Nîmes.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01475_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Akel
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01477_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Akel
Source officielle2ème chambre
DTA_2300162_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Chevillard, rapporteur public ; - les observations de Me Akel, représentant les syndicats requérants, et celles de Me Da Silva, représentant le centre hospitalier de Perpignan.
Source officielle6ème Chambre (J.U)
DTA_2307756_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
AkéLa République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine, en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6348ff7363d497adffda3fd3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Suite à ces travaux, M. et Mme [F] ont confié à la société Akena véranda la pose d'une véranda suivant facture du 10 mars 2008, pour un montant de 29 180 euros TTC.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0412JUD002979902
12 avril 2011
12 avril 2011
, Özkan Bölükbaşı, Erkan Bölükbaş, Ethem Bölükbaşı, Yalçın Bölükbaşı, Semih Bölükbaş, Melih Bölükbaş, Gürkan Sarıcan et Ertuğrul Önen, ainsi que M mes Nermin Bölükbaş, Yıldız Bozkurt (Önen), Behire Akeller
Source officielle5ème Chambre
DTA_2506701_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Lauranson, - et les observations de Me Akel pour Mme B.... Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00948_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Akel
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2501408_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
C a lu son rapport et entendu : - Me Akel, représentant Mme A, qui soutient en outre que les faits qui fondent la décision du président du conseil départemental du 19 mars 2025 sont entachés d'inexactitude
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1118JUD000303818
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Türkiye 24/03/2021 Recep SÜVARI 1977 Amasya Turkish Awarded 73. 20844/21 Akelma v. Türkiye 26/02/2021 Enes AKELMA 1974 Diyarbakır Turkish Harun AKELMA Awarded 74. 22164/21 Kesik v.
Source officielle3e chambre sociale
6347ac4329ffd2adfff4f340
12 octobre 2022
12 octobre 2022
aide juridictionnelle Totale numéro 2021/004890 du 21/04/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEES : SAS [10] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Akila
Source officielleChambre Commerciale
63cb92d99c02507c9078dd8a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
exercice [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et par Me Clémence ARNAUD de la société d'avocats Aklea
Source officielleChambre 1-2
665aba5097d5920008107455
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Portalis DBVB-V-B7H-BLOE2 Ordonnance n° 2024/M18 SAS UBSIDE.STORE.GRAND SUD représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Clémence ARNAUD de la SELARL AKLEA
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04142_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 octobre 2022, la commune de Messery, représentée par Akléa société d'avocats, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge des requérants
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2302081_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 septembre 2023, la société Eco.Déchets Environnement, représentée par AKLEA société d'avocats, demande au juge des référés, sur le fondement
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2508533_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
B..., - et les observations de Me Akel, représentant le requérant, qui persiste dans ses conclusions et moyens. La clôture de l’instruction a été fixée à l’issue de l’audience.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL21169_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Akel
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203227_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Sanson, rapporteur public, - les observations de Me Akel, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2104465_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Lauranson, rapporteur public ; - les observations de Me Akel, représentant la Sarl Royon Campa ; - et les observations de Me D'Audigier, représentant la commune de Dio-et-Valquières.
Source officiellePage 9 sur 13