parcelles devenues la propriété desdits consorts ; Attendu que M.

le titre de Gérard Y... indiquait une contenance de 1 ha 29 a 26 ca et celui de Victor Z... une contenance de 1 Ha 88 a 25 ca, a, à tort, fixé la ligne divisoire selon un tracé HDEF qui réduit la parcelle

Camille Y... et Mme Y... pour faire constater l'extinction d'une servitude de passage sur sa parcelle cadastrée n° 21 au profit de la parcelle n° 18 dont ceux-ci sont propriétaires indivis et qui est contiguë

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 7 juillet 2023), rendu en référé, Mme [M] est propriétaire d'une parcelle cadastrée section A n° [Cadastre 5], contiguë à celle cadastrée section A n° [Cadastre 1], dont Mme

F et Mme M résident au 53, rue Philippe de Girard, sur la parcelle 57, très proche de la parcelle 60 propriété du pétitionnaire, et les autres requérants résident au 51, rue Philippe de Girard, sur la

Pascal Y... et M. Jean-Marie Y... ont invoqué, chacun pour des parcelles différentes appartenant à Mme X..., le bénéfice d'un bail rural soumis au statut du fermage; Attendu que pour débouter M.

Le bornage suppose l'existence de deux fonds bâtis ou non bâtis contigus.

Selon les arrêts attaqués (Bordeaux, 18 janvier 2024 et 6 juin 2024), Mme [U] est propriétaire d'une parcelle cadastrée section AB n° [Cadastre 3] contiguë, d'une part, à la parcelle cadastrée section

; que pour dire que les fonds des parties étaient biens contigus, la cour d'appel s'est fondée sur les constatations de l'expert exclusivement déduites des indications cadastrales relatives à la parcelle

[O] en bornage d'un chemin longeant diverses parcelles appartenant à ce dernier. 2. M.

Les parcelles immédiatement contiguës sont une vaste parcelle en culture au nord et des terrains occupés par des serres à l'est.

Y... est propriétaire d'une parcelle cadastrée [...], contigüe à une parcelle cadastrée [...] et appartenant à M. X... ; que celui-ci, se plaignant de l'installation par M.

intérêt à agir à l'encontre de la décision attaquée du 1er septembre 2020 au regard des dispositions de l'article L. 600-1-2 du code de l'urbanisme car ils sont voisins immédiats du projet, leurs parcelles

la parcelle à Mlle Z... ; que M.

D..., propriétaires de parcelles voisines. M. Y... G..., et Mmes B... et Q... L..., propriétaires d'une autre parcelle voisine, sont intervenus volontairement à l'instance.

riverains et, en conséquence, de rejeter la demande en bornage des parcelles [Cadastre 3] et [Cadastre 2], faute de contiguïté entre elles, de rejeter leur demande en dénégation d'un droit de passage

[...], en a déplacé le tracé sur des parcelles situées plus à l'ouest, de sorte que, depuis lors, la servitude n'a plus aucun débouché sur ce chemin, que le changement de configuration des lieux, affectant

[U] (les consorts [E]-[U]), ont acquis en 2006 une parcelle cadastrée section F n° [Cadastre 2]. 2. M.