si gêne il y a eu de la part de Bernard Z..., celle-ci n'a pas empêché le motocycliste de terminer le dépassement du véhicule conduit par ce dernier, de lui exprimer son mécontentement en levant le bras

[M] dans son avant-bras ce que celui-ci a vécu comme un étranglement', que M.

Le 13 novembre 2006, la commune a cité la [Etablissement 1] devant le tribunal correctionnel de Bourg-en-Bresse pour avoir exécuté des travaux illégaux.

société Brasseries Kronenbourg pendant 5 ans, à des quantités et à des prix pré-définis.

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Brasseries

EXPOSÉ DU LITIGE Suivant acte du 30 septembre 2010 le CRÉDIT DU NORD a consenti à la société BRASSERIE LE TRIANON une facilité de trésorerie de 15.000 euros dont le gérant Monsieur X...

moyen : 1°/ qu'en se bornant à relever que la convention du 22 janvier 2009 était constituée de deux contrats distincts, le premier, non litigieux, relatif à l'approvisionnement en bière, liant la brasserie

apos;une chambre, d'une cuisine, d'une salle d'eau, d'un dégagement, au sous sol, de trois cellules, réserves, chambre froide, cave, - la destination convenue au bail est « bar, brasserie

F... a rompu ce contrat et le 7 mai 2016, il a ouvert une brasserie à l'enseigne 'Chez le Brasseur' dans un centre commercial à Toulon La Valette. Soutenant que la société de M.

C/ SAS KRONENBOURG, venant aux droits de la société BRASSERIES KRONENBOURG Décision déférée à la cour: Jugement rendu le 08 Décembre 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire

Commerce) a : - dit que la prise d'acte de la rupture du contrat de travail par le salarié produit les effets d'un licenciement sans cause réelle ni sérieuse, - condamné Madame [M] exploitant la BRASSERIE

Se plaignant de nouveaux désordres rencontrés avec le câblage du four, la caméra de recul, le bras support du téléviseur et la grille de ventilation du camping-car, les époux [N] ont mis en demeure la

LA SOCIETE LE FROID, SA prise en la personne de son représentant légal 7 rue des Frères Charpentier - Montravel - 98800 - NOUMEA représentée par la SELARL de GRESLAN INTIMÉE LA GRANDE BRASSERIE

par le cautionnement solidaire de Mme [F] [O] épouse [H], associée au sein de la SARL Brasserie du Martroi, et de son époux M.

C... demandait au serveur d'appeler la police pour éviter que la vitrine ne soit brisée, il recevait un coup porté par Abdelkader Y... avec la chaise qu'il tenait dans les mains ; toujours selon Peter

Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de Me LE PRADO, avocat en la Cour et les conclusions de M. le premier avocat

1990 (pièce n° 2 de fa SCI), entre la société [3], preneur d'origine, et la société [6], à l'occasion de laquelle l'affectation des locaux a été modifiée puisque l'activité exercée devenait celle de brasserie

que, par acte du 4 août 1999, la société civile immobilière Pompei (la SCI) a donné à bail pour une durée de neuf ans à la société La Belle Epoque des locaux à usage commercial de restaurant, bar et brasserie