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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137216ecd580146773f3b28
5 juin 1991
5 juin 1991
Y... se trouvait dans un état alcoolique certain lorsqu'il avait entrepris la traversée de la chaussée, qu'il avait été heurté par l'aile droite de l'autobus malgré un écart de son conducteur qui l'avait
Source officielleciv2
61372154cd580146773f2dea
24 octobre 1990
24 octobre 1990
déplacement d'air des camions, la cour d'appel aurait violé l'article 4 de cette loi et privé sa décision de base légale ; Mais attendu qu'ayant relevé que la cyclomotoriste, après avoir brusquement traversé
Source officielleGNAL SEC SOC: RD/CARSAT
é par Me Bastien BOUILLON, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65b162ceb9f94e984650babc
20 décembre 2023
20 décembre 2023
TSA 60008 93517 MONTREUIL CEDEX Représenté par Me Stéphanie PAILLER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Bastien BOUILLON, avocat au barreau de MARSEILLE c/ DEFENDERESSE Madame [F] [R] TRAVERSE
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
65bc61e74fb290a346074283
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TSA 30136 69833 SAINT PRIEST CEDEX 09 Rep/assistant : Maître Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE Madame [V] [T] [L] 395, TRAVERSE
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2505408_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
décision prise par la Dracénie Provence Verdon agglomération prononçant la décision d’attribution du Marché n°25_054 : Travaux d’extension du réseau d’eaux usées de Draguignan en quatre tranches : Traversée
Source officielleciv3
60794b6a9ba5988459c42ff3
30 mai 1984
30 mai 1984
X..., DONT LA TRAVERSEE ETAIT NECESSAIRE POUR REJOINDRE LA VOIE PUBLIQUE ET SUR LAQUELLE LES EPOUX Y...
Source officielleciv2
60794b759ba5988459c43306
30 janvier 1985
30 janvier 1985
MODEREE, AVAIT, A LA VUE DU PIETON, ENERGIQUEMENT FREINE, LAISSANT SUR LA CHAUSSEE DES TRACES DE QUELQUES METRES SEULEMENT ; QU'IL AJOUTE QUE LE CHAUFFEUR NE POUVAIT RAISONNABLEMENT PREVOIR LA TRAVERSEE
Source officielleciv2
607940eb9ba5988459c3f9a0
4 novembre 1970
4 novembre 1970
ALORS QUE RIEN N'AURAIT ETABLI QUE LE VEHICULE FUT LA PROPRIETE DU MINEUR, ET QU'EN TOUTE HYPOTHESE, LE PERE N'AURAIT PU SE DECHARGER DE LA GARDE DE L'ENGIN, CONFIE A UN ENFANT QU'IL AURAIT ENVOYE TRAVERSER
Source officielleciv3
607940fa9ba5988459c3fdb9
14 décembre 1971
14 décembre 1971
LA TRAVERSAIT APRES QU'IL AVAIT ABOUTI A UN CHEMIN RURAL ; QUE LE TRACE DE CE CHEMIN A ETE MODIFIE EN 1963 PAR L'ADMINISTRATION DES PONTS ET CHAUSSEES DU DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ET QUE LE CHEMIN TRAVERSE
Source officielleciv3
607941069ba5988459c3ffa4
16 février 1972
16 février 1972
A ETE A L'ORIGINE DE CETTE MODIFICATION DU TRACE, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE, D'UNE PART, Y..., JUSTIFIANT, PAR SON TITRE, ETRE PROPRIETAIRE EXCLUSIF ET SANS RESERVE DES PARCELLES PRETENDUMENT TRAVERSEES
Source officielleciv2
607941199ba5988459c403ec
7 février 1973
7 février 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, LORS DE LA TRAVERSEE D'UN PASSAGE A NIVEAU NON GARDE, LA VOITURE AUTOMOBILE CONDUITE PAR Z...
Source officielleciv2
60794c149ba5988459c44a4d
16 juin 1982
16 juin 1982
S'ETAIT APPROCHE DU VEHICULE EN COMPAGNIE D'UN AUTRE CONDUCTEUR, ENONCE, AU VU DE L'ENQUETE, QUE LE COURANT AVAIT D'ABORD TRAVERSE CELUI-CI ET QU'IL S'ETAIT TRANSMIS ENSUITE A TRAVERS LA VOITURE A M Y.
Source officielleciv3
60794c7f9ba5988459c45a29
25 mars 1992
25 mars 1992
et Y... ont fait valoir que depuis plus de 30 ans, le passage Est-Ouest n'était plus praticable en raison des constructions édifiées sur son assiette, et que pour accéder à ce passage, il faudrait traverser
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007979134
26 mai 1997
26 mai 1997
JeanPierre X..., demeurant 45, La Valentelle, Traverse de la Montre à Marseille (13011) ; M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008013123
17 février 1999
17 février 1999
opérations de remembrement conduites dans la commune de Sartilly (Manche) des terres bien regroupées auprès de leurs centres d'exploitation ; que l'attribution de la parcelle ZC 78 en nature d'herbage et traversée
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007915407
20 mai 1996
20 mai 1996
"agglomération" désigne un espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis rapprochés et dont l'entrée et la sortie sont signalés par des panneaux placés à cet effet le long de la route qui le traverse
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007891382
11 mars 1996
11 mars 1996
contourner par l'ouest le centre de l'agglomération de Bastia, une amélioration des conditions de circulation dans la partie de l'agglomération ainsi contournée et une meilleure desserte des quartiers traversés
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469989.20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
l'objectif recherché ; - de dénaturation des pièces du dossier en ce qu'il estime que la délimitation du corridor écologique n'est pas entachée d'erreur manifeste d'appréciation alors que cet espace est traversé
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463575.20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Cour nationale du droit d'asile l'a entachée : - d'inexacte qualification juridique des faits en jugeant que le niveau de violence dans sa région d'origine comme dans les zones qu'il serait amené à traverser
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2600143_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Thoult-Trosnay a mis en demeure Mme A... et ses deux enfants, lesquels sont nu propriétaires du bien, de « remettre en état (largeur de profondeur à la mesure de l’arche du pont) le bras du Petit Morin qui traverse
Source officiellePage 89 sur 544