présentation ou à l'exposition de biens et de marchandises proposées à la vente au détail à une clientèle, ainsi que les locaux dans lesquels sont exclusivement retirés par les clients les produits stockés

De plus, le stock est évalué à hauteur de 70 000 euros.

émises avant la cession, au paiement de certaines sommes relatives aux congés payés d'une salariée, au remboursement de matériel présenté comme défectueux, ainsi qu'à l'évaluation et au règlement du stock

Or il s’est aperçu de retour à son domicile que ledit véhicule était équipé d’un moteur de ce type, ainsi que d’airbags TAKATA, classés « stop drive » qui nécessitaient, depuis le 01/01/2026, suivant Décret

Madame a vendu son stock pour une valeur d'environ 6.000 €.

Sobrestock ; que, le 24 juillet 2008, la société Sobrestock a assigné en ordonnance commune la société Union armoricaine de transports (UAT), chargée des opérations de manutention des marchandises stockées

[B] a réalisé de très nombreux achats d'objets divers et a constitué un stock, il lui était loisible de ne pas revendre ces objets et qu'au demeurant, les opérations de revente n'étaient pas, selon ses

Des moyens importants ont été mis en oeuvre notamment un (nombre) important de VRP pour commercialiser sur tout le territoire national et la constitution d'un stock important pour répondre à ces différents

des voleurs ; qu'une autre perquisition effectuée dans un appartement situé dans le même immeuble que l'un des garages, et dont D... et Don H... possédaient la clé, a révélé l'existence d'un important stock

de son frère au groupe Huet, employé des manoeuvres frauduleuses caractérisant le délit d'escroquerie, notamment en dissimulant les résultats déficitaires de la société HI, en falsifiant l'état des stocks

consenti à la société de droit espagnol Frint Espana une ouverture de crédit, avec pour garantie, d'une part, le cautionnement solidaire de la société Frahuil et, d'autre part, un gage portant sur des stocks

Donc totalement inefficace" et conclut : "en attendant quelques pharmaciens se retrouvent avec des stocks coûteux et des centaines de femmes ont payé très cher des crèmes certainement pas moins bonnes

soit exécuté dans des conditions de sécurité suffisantes ; que la cour d'appel, statuant par motifs propres ou adoptés, a constaté que le conducteur de l'autobus ne s'était pas arrêté à un panneau "stop

dudit fonds était fixée d'un commun accord à 700 000 francs; que la société X... s'est installée dans les lieux dès la date convenue, a repris le personnel de la société SAMA et lui a acheté son stock

société Frahuil s'est engagée à garantir, sous forme d'aval, une ouverture de crédit consentie le 19 septembre 1996 par la banque à la société de droit espagnol Frint Espana, laquelle a donné en gage des stocks

prestataire de services de restauration portant sur l'exploitation du Lagoon café, établissement de restauration et de traiteur situé au sein du complexe hôtelier, ainsi qu'un contrat de cession d'un stock

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 6 NOVEMBRE 2024 La société Dunkerque Bonded stores

A l'occasion de contrôles portant sur l'état du stock de l'entrepôt de la société Aero Metals, l'administration des douanes a constaté des soustractions de marchandises. 3.