LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Antoine Moueix et Lebegue " AML ", Duhard embouteillage, Château Lestage Simon, Haut Mayne Gravaillas,

de la SCP SIMON FREDERIC, avocats au barreau de BEZIERS S.A.

[R] [I] Représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [U] [M] épouse [E] Représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP

DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F496 Numéro de Procédure collective : 2025RJ168 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SAS Les Simones

substituée par Me JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD Me Marc BOLLET de la SCP BOLLET & ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du tribunal

certifiées conformes délivrées le : à Me THORRIGNAC (D0125), Me DELRIO (R0126), Me DIDI MOULAI (C0675), Me GIBEAULT (E1195), Me CHAMARD-SABLIER (L0087), Me MALARDE (J0073), Me DECHELETTE (P0583), Me SIMON

de justice administrative, a rejeté sa demande tendant à la suspension de l'exécution de la décision de Monseigneur C, évêque de Metz, d'expulser les Pères D et E du presbytère de la paroisse Saint Simon-Saint

Association GROUPEMENT D'EMPLOYEURS ALPILLES LUBERON C/ [B] [P] [H] [O] UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT DE [Localité 12] Grosse délivrée le : à : SCP JOURDAN SCP BADIE SIMON

* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Vu l'assignation en date du 13 avril 2007 délivré à la requête de Monsieur Patrice Z... à l'encontre de Monsieur Simon X....

Emile Simon X... né le 02 Octobre 1968 à KOUMAC (98850) demeurant...

née le 16 Mai 1921 à NICE (06000) ... 06000 NICE ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Charles CICCOLINI, avocat au barreau de NICE INTIME : Monsieur Simon

Il s'ensuit que le centre hospitalier Simone Veil de Blois a pu à bon droit écarter l'offre tardive, comme telle irrégulière. Le moyen doit donc être écarté. 9.

CA CONSUMER FINANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Sylvain DAMAZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

, par laquelle le président du tribunal administratif de Marseille a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 74 du code des tribunaux administratifs, la demande présentée par Mme Simone

Simon X... l'attribution de la carte du combattant ; 2°) rejette le pourvoi formé par M.

société AHB Textil Commerz, elle-même appelée en garantie par l'UAP ; qu'il n'y a, dès lors, pas lieu de mettre ces défenderesses hors de cause ; Sur le pourvoi : Attendu que la société anonyme Simon

DBVB-V-B7I-BM7TB Ordonnance n° 2025/M Madame [P] [C] [L] veuve [J], représentée par Me Laurent ROTGÉ de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Simon, premier conseiller, - et les conclusions de Mme El Mouats-Saint-Dizier, rapporteure publique.