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12 528 résultats pour « Ravin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

64b0e839c42a2105dbc59cb3

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

L'état antérieur est évident avec, deux mois auparavant, des signes radiologiques de discarthrose en L4-L5 associée à un pincement discal au même niveau que la hernie para-médiane gauche refoulant la racine

Source officielle

Page 89 sur 627

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Annonces BODACC1 562 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

LES RAVINS GOURMANDS

SIREN 989274568Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

14/07/2026

Voir →

Créations

ORTHOPHONIE RAVINELLE

SIREN 107007767Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

14/07/2026

Voir →

Radiations

LES RAVINS GOURMANDS

SIREN 989274568Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

14/07/2026

Voir →

Créations

LISCLANE LA RAVINE

SIREN 107231334Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES TERRASSES DE LA RAVINE

SIREN 822053872Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

14/07/2026

Voir →

TJ

PPP Référés

686818074965b5d9df31354b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

VILOGIA C/ [Y] [T] - Expéditions délivrées à la SELARL RACINE [Localité 8] - FE délivrée à la SELARL RACINE [Localité 8] Le 04/07/2025 Avocats : la SELARL RACINE [Localité 8] TRIBUNAL

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4402fc178212f7c91c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

conflictuel avec l'émergence de la racine L5 droite.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2500575_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

Ramin, premier conseiller, en qualité de juge des référés, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10648

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

cubique, la comptabilité de la société Trait Carré fait apparaître un compte débiteur à hauteur de 175 774,00 € ouvert au nom de la société Racine cubique dans laquelle M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100986_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

tilleuls alignés sur une portion de la rue Charles Grad après que deux expertises réalisées successivement le 8 juillet puis le 3 août 2020 ont pareillement conclu en ce sens en raison de l'absence de racines

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2021:192

CJUE

10 mars 2021

10 mars 2021

– Tariifne klassifitseerimine – Kombineeritud nomenklatuur – Tariifirubriigid 3004 ja 3808 – Tõlgendamine – Määrus (EÜ) nr 455/2007 – Nahale tilgutatav lahus kassidele kirp- ja puuknakkuste vastu – Ravi

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

63c8edbedc5b777c90992d9c

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[C] sont au Sud-Est, réunies en un ténement par sa parcelle [Cadastre 7] de ravin à l'Est.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2407042_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

En zone bleue, les risques ont été classés par nature : éboulement de blocs ou de pierres, glissement et ravinement. Les principales interdictions sont les suivantes.

Source officielle
CC

civ3

613724b7cd58014677417c39

Cassation

27 septembre 2006

27 septembre 2006

de sols, que, cependant, après avoir pris connaissance des propositions de la société CETEC, du 6 octobre 2000 recommandant cette étude géotechnique, et la chiffrant à 16 361,28 francs, il s'était ravisé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f187

Appel

21 février 2012

21 février 2012

.... ... 94100 SAINT MAUR DES FOSSES représenté par Me Olivier BERNABÉ, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753) assisté de Me Pauline KORVIN (avocat au barreau de PARIS, toque : P 133) SCP RAFFIN

Source officielle
CC

cr

6079a8b09ba5988459c4e7f6

Cassation

21 juillet 1971

21 juillet 1971

ET L..., SE DISANT TOUS RABBINS HABILITES A CONFERER A LA VIANDE LA QUALITE CACHER, QUE DANS LA PLUPART DES BOUCHERIES DES DETAILLANTS, ETAIENT ACCROCHEES DES PANCARTES SUR LESQUELLES FIGURAIENT EN GROS

Source officielle
TJ

PPP Référés

69745a16cdc6046d478391cd

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

VILOGIA C/ [R] [H] [Z] - Expéditions délivrées à SELARL RACINE [Localité 8] [R] [H] [Z] - FE délivrée à SELARL RACINE [Localité 8] Le 09/01/2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

668d7b4153e3bdd077851d5c

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Du 09 juillet 2024 5AA SCI/DC PPP Contentieux général N° RG 24/01148 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZCTR Société VILOGIA C/ [O] [Y] Expéditions délivrées à : SELARL RACINE Mme [Y] FE délivrée

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f5659abbf04ef7857ba321

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

W-B7I-ZLRV MI : 23/00000294 8 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 07/04/2025 à Me Delphine BRON la SELAS CABINET LEXIA la SELARL DGD AVOCATS la SCP LAVALETTE AVOCATS CONSEILS la SELARL RACINE

Source officielle
CA

3e chambre civile

68fb978211af6ba0065f3eb0

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Il affirme en effet que l'une des racines du figuier coupé a percé le conduit d'alimentation en eau potable de son domicile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2500320_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Ramin, premier conseiller, en qualité de juge des référés, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300978_20230825

Administratif

25 août 2023

25 août 2023

Ramin, magistrat désigné ; - et les observations de Me Belliard, représentant M. C, et de l'intéressé, assisté de M. A, interprète.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2302879_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Ramin, premier conseiller, en qualité de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2303376_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Ramin, premier conseiller, en qualité de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle