suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Malvaux industries, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2017 par la cour d'appel de Poitiers

pourvoi formé par la société Soredis, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                     , contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2016 par la cour d'appel de Poitiers

Franck A... , 2°/ Mme Anne X..., épouse A... , tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 6 novembre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant

G..., domicilié [...] , ont formé le pourvoi n° V 19-11.157 contre l'arrêt rendu le 21 novembre 2018 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige les opposant : 1°/ à M. M...

H..., domicilié [...], a formé le pourvoi n° Y 18-12.467 contre l'arrêt rendu le 20 décembre 2017 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'union de recouvrement

G..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 21 mars 2018 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la Caisse d'assurance vieillesse des experts-comptables et des

, domicilié [...] , ont formé le pourvoi n° T 18-19.569 contre l'arrêt rendu le 3 avril 2018 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant à M.

[R] [F], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 8 avril 2015 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Air France, dont le siège est

[X] [P], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 21 mai 2014 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme [Z] [O], domiciliée [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 24 avril 2015 par la cour d'appel de Poitiers

Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 31 octobre 2014 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Music service, société à responsabilité

Damien Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Z...

24 SEPTEMBRE 2020 La société Stone Design, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° M 19-18.992 contre l'arrêt rendu le 14 mai 2019 par la cour d'appel de Poitiers

CHAMBRE SOCIALE, DU 1ER JUILLET 2020 La société Conforama, société anonyme, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° P 18-24.556 contre l'arrêt rendu le 5 septembre 2018 par la cour d'appel de Poitiers

Y... et son assureur, la compagnie Mutuelle de Poitiers assurances, en présence de la Caisse primaire d'assurance maladie de la Charente-Maritime, en indemnisation de son préjudice ; Sur le moyen unique

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 SEPTEMBRE 2021 Mme [G] [M], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 20-10.929 contre l'arrêt rendu le 22 octobre 2019 par la cour d'appel de Poitiers

contrôle portant sur les années 1995 et 1996, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations de la société Hertz France (la société), loueur de véhicules, d'une part, les commissions versées aux portiers

Denis, Bernard X..., demeurant ..., appartement 24, à Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1989 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile 2ème section