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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

696b6f72cdc6046d47a281a2

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

enroulement des doigts complet pince pollicidigitale obtenue avec tous les doigts de qualité médiocre adduction du pouce=> base de D4 abduction 20° circumduction du pouce conservée mobilité du poignet

Source officielle

Page 89 sur 281

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Annonces BODACC234 résultats

Journal officiel
Créations

Poignant, Julien Pascal Victor

SIREN 928824267Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

16/06/2026

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Dépôts des comptes

OPTIQUE POIGNANT

SIREN 961500139Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

15/05/2026

Voir →

Radiations

Poignant, Julien

SIREN 928824267Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/05/2026

Voir →

Créations

POIGNANT, Angélique, Aurélie, Christelle, CLEMENT

SIREN 797750213Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

11/05/2026

Voir →

Créations

Poignant, Kajali Hélène Marie

SIREN 103400693Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/04/2026

Voir →

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63d37992d1bc2605de4b46c9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

une déclaration de maladie professionnelle au titre du tableau n° 57C des maladies professionnelles sur la base d'un certificat médical initial du 12 février 2020 indiquant « tendinite de Quervain poignet

Source officielle
CA

Chambre sociale

66921892f3a19d0db6b71207

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Mobilité normale du poignet droit. Pronosupination complète.

Source officielle
TJ

Pôle social

66335b32c0d3e3fe99cadd2a

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Entorse poignet gauche ». Par décision en date du 5 mars 2018, la caisse primaire d’assurance maladie de [Localité 5]-[Localité 4] a pris en charge l'accident du travail du 21 février 2018 de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312de9a4bcd46bcddb134

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Aux termes du certificat médical initial, établi le 1er juin 2019, il a été constaté une 'douleur rachis lombaire + poignet gauche + cheville gauche'.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689ba7e440cd0f0b3d011599

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il a indiqué qu’il effectuait des travaux comportant des mouvements de rotation du poignet, des travaux comportant de nombreuses saisies manuelles et/ou manipulations d’objet et des travaux comportant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

67f8af59b5ff6e72c9612554

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

lui avait déclaré avoir été victime d'un accident du travail le 28 septembre 2021 dans les circonstances suivantes : ' En déplaçant un bac galva, le salarié aurait ressenti une douleur au niveau du poignet

Source officielle
TJ

PS ctx technique

686579bd72b7e1b6bf1d7bb5

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

En conclusion de son rapport, le médecin-expert conclut que «Au vu des éléments communiqués, des doléances de Madame [X] [G], de l'examen clinique objectivant une mobilisation normale du poignet et des

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67fff64902ef4af38960c2ad

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Il a expliqué avoir été en arrêt maladie du 16 mars au 31 décembre 2024 suite à un accident de fracture de son poignet alors qu'il travaillait dans un centre de tri.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661581bfdb5098996d59fcf0

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

La mesure de la prono-supination n’intéresse pas l’épaule mais le coude, le poignet.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6545ee174ac6088318da1143

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

risque, en l'absence d'éléments corroborants et compte tenu, au contraire, des déclarations de cette société qui conteste avoir soumis Mme [S] à des travaux comportant des mouvements de rotation du poignet

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6a0ff3d4cdc6046d4789938c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

] (ci-après dénommée société [2]) depuis le 5 février 2021 en qualité d'agent d'entretien, a souscrit une demande de reconnaissance de maladie professionnelle le 28 octobre 2021 pour « tendinite du poignet

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210139

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

Il résulte des pièces versées aux débats qu'à l'occasion de cet incident, Mme A... a ressenti de vives douleurs à la colonne vertébrale, au rachis cervical, au poignet droit et aux deux chevilles.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210904

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

l'espèce, le Tableau 57 des maladies professionnelles mentionne : « affections péri articulaires provoquées par certains gestes et postures au travail» ; que la maladie 57C concerne plus spécifiquement le poignet

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200774

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

de kinésithérapie n'étaient pas rendues nécessaires par l'état séquellaire de Monsieur [W], lequel comporte ¿ selon l'expertise du docteur [O] ¿ des douleurs « des régions cervicales, dorsales et du poignet

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210227

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

nombreuses cicatrices au niveau abdominal, sur la face antérieure des cuisses pour prise de greffe et que les amplitudes articulaires sont réduites à droite tant au niveau des épaules que du coude et du poignet

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210118

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

La déclaration d'accident du travail mentionne comme siège des lésions le poignet gauche et le dos.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200961

Cassation

11 juin 2009

11 juin 2009

dont madame X... a été victime le 19 novembre 1997 ; le docteur B... indique dans son rapport en date du 29 septembre 2000 qu'à la suite de cet accident, madame X... a subi une fracture articulaire du poignet

Source officielle
CAA

2ème chambre bis (formation à 3)

DCA_20BX03965_20221130

Admin. Appel

30 novembre 2022

30 novembre 2022

administratif principal de 2ème classe, Mme C, qui a été placée en congé pour maladie à compter du 10 mars 2014, a demandé que le syndrome du canal carpien bilatéral dont elle souffre au niveau de ses poignets

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2217146_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

attaquée est insuffisamment motivée ; - l'infirmité dont il souffre ne se limite pas à la question des mouvements d'extension ; - dès lors qu'il est victime de douleurs à l'extension contrariée du poignet

Source officielle