considération de René Z... puisqu'elle mettent en cause son honnêteté ; que de telles insinuations par l'emploi du conditionnel ne suffisent pas à caractériser la prudence nécessaire dans l'expression de la pensée

été effectuée en juillet 1998 ; que les deux expertises gynécologiques établissent la compatibilité entre son hymen ayant la particularité d'être intact mais très tolérant et la possibilité de pénétrations

pourrait et allait pratiquer sur elle les agissements dont grief lui est fait ; que, de même, il convient de lui accorder crédit lorsqu'elle soutient qu'à deux reprises l'inculpé lui a fait subir une pénétration

. ; qu'il est encore acquis que Patrick D... a toujours été armé et que les évadés disposaient en outre de deux pistolets et d'une grenade ; qu'il est permis de penser que Ange Y... était lui-même armé

Z..., alors psychologiquement très éprouvé, ont accentué l'angoisse et l'inquiétude de ce dernier qui pouvait penser que s'il ne remettait pas l'argent réclamé, il risquait gravement pour sa liberté et

que, selon les ouvriers C...et D..., Pierre B..., à qui, au début du chantier, il avait été demandé s'il fallait mettre le filet de sécurité, avait répondu que c'était inutile à raison de la faible pente

(D 69); d'où il s'ensuivait que la plaignante avait dû confondre, sous l'empire du Valium, le toucher rectal avec une pénétration anale d'ordre sexuel (p. 20); que, dès lors, en s'abstenant d'indiquer

d'une commune de l'Ile de la Réunion et parfaitement au courant de l'objet social de cette société, avec laquelle des aménagements municipaux avaient déjà été réalisés ; que le prévenu ne pouvait penser

de celle-ci ; les déclarations de la jeune Déborah font état de baisers sur la bouche, de pratiques naturistes, de masturbations au moins à deux reprises suivies d'éjaculation et de tentative de pénétration

d'autrui, de sorte qu'en énonçant que Thierry X... aurait emporté les marchandises appartenant à la Sarl au Bon Limousin avec l'accord des cogérants de celle-ci puisque ces marchandises auraient été pesées

doit être souligné, d'une part, qu'il a affirmé que - le risque de l'hépatite C restera faible du fait du génotype 3 du virus dont Temur X... a été infecté - d'autre part, qu'il est raisonnable de penser

procédure criminelle s'accordaient pour retenir des traits de personnalité de type pervers, accrédite encore la réalité d'abus sexuels incestueux, caractérisés par des attouchements et des actes de pénétration

la procédure que régulièrement autorisés à perquisitionner au domicile de [M] [C], les enquêteurs ont entendu notifier à l'intéressé son placement en garde à vue, de façon quasi-concomitante, à la pénétration

d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 554-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 3 août 2022 par lequel le maire de la commune de Les Pennes-Mirabeau

(13170) ; 2°) de condamner la commune des Pennes-Mirabeau au versement d'une provision d'un montant de 2 000 euros, à valoir sur la réparation de son préjudice définitif ; 3°) de mettre à la charge

suivants ; que selon les procès-verbaux versés au dossier, le 18 mai 2005 à 21h40, le gardien de la paix Daniel Gachignard assisté de l'adjoint de sécurité Vincent Purrey effectuent un contrôle routier à Penne-d'Agenais

le 7 et 8 juillet 2022, Monsieur et Madame D demandent au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner à la commune des Pennes-Mirabeau

est arrivée sur le chantier, elle a constaté qu'il ne s'agissait pas de la mini pelle sollicitée, que la société Cdg n'aurait pas justifié de sa situation sociale et fiscale malgré sa demande, qu'elle