qu'une procédure de redressement judiciaire ayant été ouverte à l'égard de la BCCI, la société NCC a déclaré une créance de 1 203 881 dollars US, correspondant à 7 220 878,24 francs français ; que parallèlement

Z..., exploitant une école de danse ; que faisant valoir que parallèlement à cette activité, elle avait assuré la gestion administrative et comptable de l'établissement sans percevoir la moindre rémunération

agricole mutuel Atlantique-Vendée (la CRCAM), a fait pratiquer une saisie-attribution au préjudice de M. et Mme X... entre les mains de la SACEM, sur le fondement de deux actes notariés de prêt ; que, parallèlement

Parallèlement, la banque a exercé ses droits de rachat du contrat d'assurance sur la vie et, le 20 juin 2014, l'assureur a versé à la banque la valeur de rachat. Examen du moyen Enoncé du moyen 3.

Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chartier, les observations de Me Jacques Pradon, avocat de la société Moiroud, de Me Spinosi, avocat

commandement de payer valant saisie immobilière et ordonné la vente du bien saisi et a dit n'y avoir lieu à renvoi après avoir constaté qu'un jugement irrévocable avait annulé ledit commandement ; que, parallèlement

Parallèlement à la présente procédure, ils ont saisi le tribunal judiciaire de Montpellier d'une demande d'expertise judiciaire en vue d'un bornage.

terrain et leur maison d'habitation voisine ; qu'à la demande de ces derniers, le laboratoire des travaux publics de Polynésie a imputé ces désordres aux dites opérations, les époux Q... obtenant parallèlement

Parallèlement à ce premier litige, la caisse a mené une enquête sur la situation de M.

entre temps, été enlevée par la mère, en Belgique, le père, après avoir formé, en août 2011, une demande de retour de l'enfant, a pris l'initiative de la ramener en France le 22 octobre 2011 ; que, parallèlement

Languedoc (la Caisse) ; que le GFA ayant été défaillant, la Caisse a prononcé la déchéance du terme et poursuivi la vente judiciaire des parcelles, dont l'adjudication a été prononcée ; que la Caisse a, parallèlement

Parallèlement, l'administration fiscale a notifié une proposition de rectification à Mme [C], portant sur la réintégration à l'actif taxable à l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF), d'une part, au

économiques l'amenaient à envisager pour la fin de l'année 1993 le transfert des activités de production et de développement de l'établissement clermontois vers le site américain d'Irvine; que, parallèlement

. ; que parallèlement, la SFPE a assigné M.

était entièrement détenu par la société Fermière de Campoloro ; que l'acquisition d'actions de la société de gestion du Port donnait aux actionnaires la jouissance d'emplacements de mouillage ; que, parallèlement

l'intéressé et les deux sociétés a liquidé ses droits à indemnités de départ et de clientèle, ainsi qu'à indemnité compensatrice d'une impossibilité de réinsertion professionnelle ; qu'il a été parallèlement

débitrice a été appelée à comparaître à l'audience de la chambre du conseil du 18 Mars 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : Madame [B] [U], présidente, Madame [U] expose au tribunal que parallèlement

Parallèlement, considérant que la réunion de toutes les parts de la société Provence Location dans les mains de M.