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1 826 résultats pour « Nourrisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2104221_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

vie, des anomalies de développement neuro moteur (infirmité motrice cérébrale) de type encéphalopathie spastique et dyskinétique ayant nécessité, par comparaison avec les besoins d'assistance d'un nourrisson

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0210DEC003286096

Admin. suprême

10 février 2004

10 février 2004

vers d’autres régions   ; nos commandants nous tyrannisent, la nourriture que l’on nous donne est mauvaise et insuffisante   ; il y a des pratiques méconnaissant le droit   ; il nous nourrissent

Source officielle
CA

15e chambre

5fd8744f05d19a77e30d72f3

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

L'employeur expose que [Y] [C] était occupé à l'exécution de travaux limités à l'entretien des pelouses et du parc, la coupe de bois, le nourrissage des chiens, l'ouverture et la fermeture du portail,

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002280_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

prévaloir de ce que les dégâts causés par le pigeon ramier, qui n'interviendraient pas en novembre ou décembre, seraient de faible ampleur et de ce que les prélèvements de grands cormorans qui se nourrissent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8bab1

Appel

28 avril 2005

28 avril 2005

P.), inscrite au registre du commerce de Papeete sous le no 1909- B ; 4- Monsieur Bernard A..., né le 2 octobre 1941 à Nouvion (80860), de nationalité française, commerçant, BP 1463-98713 Papeete ;

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc85f14982305d4c20215

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

9 octobre, - qu'il avait raccordé le lave-linge sur le robinet en attente sous un meuble de cuisine et que celui-ci n'étant pas alimenté, il avait man'uvré la vanne de barrage située en sortie de nourrisse

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:1207DEC003918798

Admin. suprême

7 décembre 2000

7 décembre 2000

stringent measures were possible, the Federal Court found: “The Commission concludes on a factual level that the first appellant [the applicant] is no longer capable to look after and care for herself, to nourish

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1122DEC003704997

Admin. suprême

22 novembre 2001

22 novembre 2001

Auparavant, pendant un mois, je me suis nourri de manière déséquilibrée, je me nourrissais la plupart du temps d’un demi-pain. Les derniers dix jours, je suis resté affamé.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-144651

Admin. suprême

15 mai 2014

15 mai 2014

interdire aux journalistes de livrer, en pareil cas, à leurs lecteurs tout ou partie des ressources documentaires auxquelles ils ont puisé leurs informations, pour en asseoir la crédibilité, ou qui nourrissent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

68df5bc9cf4e7f1c37e1cb89

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ces acteurs isolés nourrissent le caractère imprévisible de la menace.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6305bf2736772dc56336630f

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Et vos messages démontrent manifestement que vous nourrissez un égo surdimensionné.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6707700881e733ee26982d57

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

rapport de février 2020, en tenant compte de la durée du cycle d'élevage, du taux moyen de mortalité en bassin, le taux moyen de mortalité en cages de mer, la perte de chiffres d'affaires, le taux de nourrissage

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

65b0bad68d0ccf000877e4ef

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

- Lors de la visite du 3 juin 2014 le médecin a précisé que la salariée s'était présentée en urgence, à sa demande, en larmes, en décrivant des incidents concernant le nourrissage des chats et la notification

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2304705_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

fonctionnel avec celle-ci ; . s'agissant de la Chevêche d'Athéna il n'y a aucun risque de destruction de l'espèce et de son habitat ni de dérangement, son nid étant à 150 mètres ; l'atteinte au nourrissage

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a1a776acdc6046d47751514

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Sur appel incident, les consorts [H] - [S] soutiennent qu'ils ne nourrissent aucun projet immobilier sur ce terrain dont l'aménagement est difficile et coûteux et qu'il appartient à la SAS Maisons Happy

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA02967_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

populations, que la période d'inventaire retenue, due à un lancement tardif de l'étude en juillet, permet de capter les migrateurs chez les oiseaux et qu'il s'agit d'une période de naissance et de nourrissage

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2107244_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

A cet égard, il est rappelé que le site d'implantation du méthaniseur est actuellement en monoculture de maïs irrigué et ne comporte pas d'élément favorisant la nidification ou le nourrissage des oiseaux

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00838_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

qu'elle est nicheuse en cœur du PNF, " à moins de 20 km de distance ", alors que l'espèce est connue pour avoir besoin d'un espace vital d'un rayon de plus de 20 kilomètres autour du nid pour le nourrissage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307447_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

susceptible de permettre la dératisation de l'ensemble des locaux du centre pénitentiaire et de prendre toute mesure nécessaire au nettoyage des toits-terrasses sur lesquels sont jetés des déchets dont se nourrissent

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:1207DEC003817698

Admin. suprême

7 décembre 2000

7 décembre 2000

stringent measures were possible, the Federal Court found: “The Commission concludes on a factual level that the first appellant [the applicant] is no longer capable to look after and care for herself, to nourish

Source officielle

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