AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2104221_20240809
9 août 2024
9 août 2024
vie, des anomalies de développement neuro moteur (infirmité motrice cérébrale) de type encéphalopathie spastique et dyskinétique ayant nécessité, par comparaison avec les besoins d'assistance d'un nourrisson
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0210DEC003286096
10 février 2004
10 février 2004
vers d’autres régions ; nos commandants nous tyrannisent, la nourriture que l’on nous donne est mauvaise et insuffisante ; il y a des pratiques méconnaissant le droit ; il nous nourrissent
Source officielle15e chambre
5fd8744f05d19a77e30d72f3
9 décembre 2020
9 décembre 2020
L'employeur expose que [Y] [C] était occupé à l'exécution de travaux limités à l'entretien des pelouses et du parc, la coupe de bois, le nourrissage des chiens, l'ouverture et la fermeture du portail,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002280_20230223
23 février 2023
23 février 2023
prévaloir de ce que les dégâts causés par le pigeon ramier, qui n'interviendraient pas en novembre ou décembre, seraient de faible ampleur et de ce que les prélèvements de grands cormorans qui se nourrissent
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bab1
28 avril 2005
28 avril 2005
P.), inscrite au registre du commerce de Papeete sous le no 1909- B ; 4- Monsieur Bernard A..., né le 2 octobre 1941 à Nouvion (80860), de nationalité française, commerçant, BP 1463-98713 Papeete ;
Source officielle1ère Chambre
637dc85f14982305d4c20215
11 octobre 2022
11 octobre 2022
9 octobre, - qu'il avait raccordé le lave-linge sur le robinet en attente sous un meuble de cuisine et que celui-ci n'étant pas alimenté, il avait man'uvré la vanne de barrage située en sortie de nourrisse
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:1207DEC003918798
7 décembre 2000
7 décembre 2000
stringent measures were possible, the Federal Court found: “The Commission concludes on a factual level that the first appellant [the applicant] is no longer capable to look after and care for herself, to nourish
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1122DEC003704997
22 novembre 2001
22 novembre 2001
Auparavant, pendant un mois, je me suis nourri de manière déséquilibrée, je me nourrissais la plupart du temps d’un demi-pain. Les derniers dix jours, je suis resté affamé.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-144651
15 mai 2014
15 mai 2014
interdire aux journalistes de livrer, en pareil cas, à leurs lecteurs tout ou partie des ressources documentaires auxquelles ils ont puisé leurs informations, pour en asseoir la crédibilité, ou qui nourrissent
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
68df5bc9cf4e7f1c37e1cb89
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Ces acteurs isolés nourrissent le caractère imprévisible de la menace.
Source officielleChambre 4 A
6305bf2736772dc56336630f
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Et vos messages démontrent manifestement que vous nourrissez un égo surdimensionné.
Source officielleChambre civile Section 2
6707700881e733ee26982d57
9 octobre 2024
9 octobre 2024
rapport de février 2020, en tenant compte de la durée du cycle d'élevage, du taux moyen de mortalité en bassin, le taux moyen de mortalité en cages de mer, la perte de chiffres d'affaires, le taux de nourrissage
Source officielleCh. Sociale -Section A
65b0bad68d0ccf000877e4ef
23 janvier 2024
23 janvier 2024
- Lors de la visite du 3 juin 2014 le médecin a précisé que la salariée s'était présentée en urgence, à sa demande, en larmes, en décrivant des incidents concernant le nourrissage des chats et la notification
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2304705_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
fonctionnel avec celle-ci ; . s'agissant de la Chevêche d'Athéna il n'y a aucun risque de destruction de l'espèce et de son habitat ni de dérangement, son nid étant à 150 mètres ; l'atteinte au nourrissage
Source officielleChambre 2 A
6a1a776acdc6046d47751514
29 mai 2026
29 mai 2026
Sur appel incident, les consorts [H] - [S] soutiennent qu'ils ne nourrissent aucun projet immobilier sur ce terrain dont l'aménagement est difficile et coûteux et qu'il appartient à la SAS Maisons Happy
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02967_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
populations, que la période d'inventaire retenue, due à un lancement tardif de l'étude en juillet, permet de capter les migrateurs chez les oiseaux et qu'il s'agit d'une période de naissance et de nourrissage
Source officielle7ème chambre
DTA_2107244_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
A cet égard, il est rappelé que le site d'implantation du méthaniseur est actuellement en monoculture de maïs irrigué et ne comporte pas d'élément favorisant la nidification ou le nourrissage des oiseaux
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00838_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
qu'elle est nicheuse en cœur du PNF, " à moins de 20 km de distance ", alors que l'espèce est connue pour avoir besoin d'un espace vital d'un rayon de plus de 20 kilomètres autour du nid pour le nourrissage
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307447_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
susceptible de permettre la dératisation de l'ensemble des locaux du centre pénitentiaire et de prendre toute mesure nécessaire au nettoyage des toits-terrasses sur lesquels sont jetés des déchets dont se nourrissent
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:1207DEC003817698
7 décembre 2000
7 décembre 2000
stringent measures were possible, the Federal Court found: “The Commission concludes on a factual level that the first appellant [the applicant] is no longer capable to look after and care for herself, to nourish
Source officiellePage 89 sur 92
NOURRISSON PRODUCTION
07/06/2026
Voir →
NOURRISSON PRODUCTION
04/06/2026
Voir →
NOURRISSON PRODUCTION
OUTILLAGE ELBE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 509 908,50 € SIEGE SOCIAL : ZA CHALAIN D’UZORE – RD 8 - 42600 CHALAIN D’UZORE 331 456 210 RCS SAINT-ETIENNE SIRET 331 456 210 00029 NOURRISON PRODUCTION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 350 000 € SIEGE SOCIAL : ZA CHALAIN D’UZORE – LES BUISSONNEES - RD 8 - 42600 CHALAIN D’UZORE 878 554 435 210 RCS SAINT-ETIENNE SIRET 878 554 435 00015 AVIS DE PROJET DE FUSION 1 - Fusion par voie d'absorption par la Société OUTILLAGE ELBE de
26/02/2026
Voir →
FABIEN NOURRISSON SCULPTURES
12/02/2026
Voir →
BOUCHERIE MICKAEL NOURRISSON
11/02/2026
Voir →