toute prestation de travail, tant par la société Cora que par la société Cap Est à compter du 30 novembre 1998 ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Cora fait grief à l'arrêt attaqué ( Nancy

; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) ayant décidé, conformément à l'avis du comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles de Nancy

Z..., Mme A..., épouse Z..., et la société Sonedis ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 20 octobre 2004), que M. Z... et Mme A..., épouse Z...

CHAMBRE SOCIALE, DU 3 MARS 2021 La société Alaji, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° C 19-22.549 contre l'arrêt rendu le 19 juin 2019 par la cour d'appel de Nancy

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Nancy

dont le siège social est à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1988 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit de : 1°) La société La Samaritaine de Nancy

d'un sous-traitant n'ayant pas fait l'objet des obligations définies à l'article 3, mettre l'entrepreneur principal en demeure de s'acquitter de ses obligations ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy

domiciliés [...] , 3°/ la société [...] , société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° A 19-15.417 contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2019 par la cour d'appel de Nancy

2°/ l'association Expo-Forêt musée des métiers de la forêt et du bois, dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° F 19-12.087 contre l'arrêt rendu le 25 septembre 2018 par la cour d'appel de Nancy

travaux susceptibles de provoquer ces maladies, n'étaient pas remplies ; que par deux décisions séparées, en date du 30 avril 2013 le comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles-région Nancy

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Fédération Nationale Encadrement Mines CFE-CGC, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 31 janvier 2018 par la cour d'appel de Nancy

C..., épouse Q..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° M 19-22.442 contre l'arrêt rendu le 11 juillet 2019 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

syndicat Force ouvrière de chimie de la société Mersen France Py , société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], contre le jugement rendu le 3 juin 2015 par le tribunal d'instance de Nancy

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la SCI du Canal, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2014 par la cour d'appel de Nancy

I..., a formé le pourvoi n° B 19-14.061 contre l'arrêt rendu le 21 janvier 2019 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Pièces auto gaz immobilier

CIVILE, DU 26 FÉVRIER 2020 La société du Village, société civile immobilière, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° J 18-25.495 contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2018 par la cour d'appel de Nancy

Statuant sur le pourvoi formé par la société Indycom, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                         , contre l'arrêt rendu le 12 mars 2014 par la cour d'appel de Nancy

(Vendée), Coex, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1986 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société anonyme AREO FEU, dont le siège est à Montluçon (Allier), route