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1 829 résultats pour « Macarez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_21PA03991_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 29 septembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Heers, présidente de chambre, - Mme Bruston, présidente assesseure, - Mme Saint-Macary, première conseillère.

Source officielle

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Annonces BODACC139 résultats

Journal officiel
Radiations

MACAREZ, Aurélien

SIREN 106756562Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ASTRID MACAREZ

SIREN 937862530Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

08/07/2026

Voir →

Créations

MACAREZ, Aurélien

SIREN 106756562Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

28/06/2026

Voir →

Modifications diverses

MACAREZ Bruno

SIREN 495106072Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/06/2026

Voir →

Radiations

MACAREZ, Justine, Laëtitia, Marie-Joëlle, MACAREZ

SIREN 104011556Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

17/05/2026

Voir →

CA

Chambre sociale 4-4

69e06dc3cdc6046d47686fd1

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[W] [J] et [Q] [Y] on abandonnez leurs postes de travail maldrez de nombreux appels téléphoniques et messages. Pour nous signalez qu'ils avaient réjà trouvez un autre travail.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06dcbcdc6046d476871b4

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[H] [U] et [J] [W] on abandonnez leurs postes de travail maldrez de nombreux appels téléphoniques et messages. Pour nous signalez qu'ils avaient réjà trouvez un autre travail.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245583

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

MARTINA 1977 Bologna Agostino MARTINOLI 1974 Castrignano Francesco MASCIA 1979 Molinela Giuseppe MASOTINA 1983 Massa Lombarda Salvatore MASSIMILLO 1975 Bari Leonardo MASTROCCO 1984 Ravenna Massimo MATARESE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

63b67797a853827c9026d253

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Vous managez une équipe de 6 collaborateurs en lien hiérarchique et/ou fonctionnel et bénéficiez de l'appui de l'ensemble des fonctions support centrales de l'entreprise.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT02024_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Mas, rapporteur public, - et les observations de Me Rouhaud, représentant M. et Mme AC et autres, de Me Maccario, représentant la commune de Fouesnant et de Me Nadan, représentant la société Dom et Terre

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-68387-68855

Admin. suprême

1 mars 2001

1 mars 2001

Italy (no. 44462/98) (a little more than nine years and four months) 24,000,000 ITL for non-pecuniary damage and 4,000,000 ITL for costs and expenses. (44)   Ada Maccari v.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_19PA01633_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 24 novembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Heers, présidente, Mme Bruston, présidente assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère, Rendu public par mise à

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6711fb107603bf88a1884d57

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

entre : Madame [M] [H] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Marc BORNHAUSER de la SELARL CABINET BORNHAUSER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1522 substituée par Me Suzanne MASCARELL

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:1206DEC001423207

Admin. suprême

6 décembre 2011

6 décembre 2011

at all to the regions of Putumayo, Nariño (not including Pasto), Norte de Santander (not including Cucuta), Caqueta (not including Florencia, provided that one travels there by air), Aurauca and La Macarena

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01477

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

litige, il est notamment reproché au salarié « des comportements inacceptables d'insubordination caractérisée , déloyaux et nuisibles aussi bien vis-à-vis du siège de la société Onet Sécurité que vous managez

Source officielle
CA

3ème chambre

6a225a0dcdc6046d4737cc4b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU QUATRE JUIN DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE Madame [X] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Claire MACARIO

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20PA02576_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Délibéré après l'audience du 17 mars 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Briançon, présidente, - Mme d'Argenlieu, première conseillère, - Mme Saint-Macary, première conseillère.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA04177_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère, Lu en audience publique le 31 octobre 2024. La présidente, S BRUSTONL'assesseur le plus ancien, P.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_21PA04089_20230210

Admin. Appel

10 février 2023

10 février 2023

Délibéré après l'audience du 27 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Heers, présidente de chambre, M. d'Haëm, président-assesseur, Mme Saint-Macary, première conseillère.

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1048845-1085469

Admin. suprême

8 juillet 2004

8 juillet 2004

Ilaşcu a fost, de asemenea, privat de mâncare în semn de pedeapsă şi, ţinând cont de restricţionarea primirii de colete, chiar şi mâncarea pe care o primea din exterior era adesea neconsumabilă.

Source officielle
CA

5ème Chambre

62c67c8aca9bf26379030947

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

L'expert a constaté des fissures de désolidarisation entre les caissons en stuc et macarons préfabriqués, ainsi qu'un réseau de fissuration en tous sens au-dessus du cintre du portail, des joints de maçonnerie

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b8152d1fb03057d9a4fa7

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

'' Or, il est important eu égard à vos fonctions, que les personnes que vous managez vous portent un regard empreint d'éthique et d'investissement.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0129DEC005298099

Admin. suprême

29 janvier 2004

29 janvier 2004

Maccarone   » (arrêt du 10   juin   2002), le requérant avait obtenu huit millions de lires (4   132   euros) de la cour d’appel de Perugia.

Source officielle
TCOM

Première chambre

69c7b613cdc6046d4747c1b7

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

William DIGNE, Mme Aurélia DE MASCAREL, M.

Source officielle