Enfin, il ressort des pièces du dossier que le colonel B, commandant de la section de recherches d'Orléans à laquelle appartient la requérante, l'a classée, aux termes de l'état nominatif de fusionnement

C A D, entré en service le 1er octobre 1985 et promu au grade de lieutenant-colonel dans l'armée de terre depuis 2008, a été affecté le 1er août 2017 à la commission armée-jeunesse (CAJ) en qualité de

A B tendant à obtenir l'annulation de la décision du 27 janvier 2022 par laquelle le colonel commandant le groupement de gendarmerie départementale du Var lui a infligé une sanction disciplinaire de 10

qui exerce une activité de support logistique et de stockage dans des locaux qu'elle loue à la société anonyme Compagnie Financière Européenne de Prise de Participation (COFEPP), situés rue du Bois Colbert

à l'article L. 511-1 du code de la sécurité sociale ; Considérant que la décision par laquelle le commandant du centre territorial d'administration et de comptabilité n° 591 a refusé au lieutenant-colonel

   Les tribunaux (...) sont composés d'un président du grade      de colonel ou de lieutenant-colonel, de quatre juges (...).        2.

dispositions de l'article L. 16-B du Livre des procédures fiscales, la visite et saisie dans les locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par Séverine Z... et/ou Philippe X... et/ou la SCI Colbert

    Le 22 mai 2007, le supérieur hiérarchique du requérant, le colonel L.U., qui lui reprochait de ne pas avoir rempli son devoir d’information au retour d’une mission extérieure, engagea une

au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 7 novembre 2018, par lequel le préfet du Var a approuvé le plan de prévention des risques d'incendie de forêt (PPRIF) sur la commune de Collobrières

Aux termes d’une convention d’amodiation conclue le 8 juillet 2014, la chambre de commerce et d’industrie (CCI) territoriale de la Marne en Champagne, concessionnaire du Port Colbert en vertu d’un contrat

Le commandant de toutes les compagnies était le colonel Leso   ; le vice commandant chargé de la coordination était le lieutenant colonel Truglio.

    Le procès contre le colonel Kappler et ses cinq coïnculpés La tuerie des Fosse Ardeatine fit l’objet d’un procès devant le tribunal militaire de Rome, dirigé notamment contre le colonel Kappler

Elle reconnut parmi les villageois en fureur le colonel Drăghici, armé d'une matraque.

Colonel Yediyıldız : Vous savez qui sont ces morts ? Orhan Doğan : Oui, ce sont nos enfants, nos enfants à tous. Colonel Yediyıldız : Non, ce ne sont pas nos enfants, mais les vôtres.

1°) Le Syndicat des copropriétaires du centre d'animation des Quatre Pavillons, pris en la personne de son syndic la société anonyme Georges Lucciardi, dont le siège social est 9, bis rue de la Colombette

Gabarda, rapporteur public ; - les observations de Me Colombet, substituant Me de Lagarde, avocat de M. et Mme A et de M. et Mme C ; - et les observations de Me Tremouilles, avocat de la SAS 14 Ernest

Colonel G. and Major   B., Lt. Colonel Sh. (commander of military unit no. 26001), Major   I. (the officer accompanying S.V. and four other soldiers to Bratsk), S.V.’s mother and brother.

Jean-Luc X..., demeurant 8 A, cours Colbert, 39000 Lons-le-Saunier, en cassation d'un jugement rendu le 26 novembre 1998 par le tribunal d'instance de Saint-Claude, au profit de la société Millet Technics

COLONEL MAGISTRAT MILITAIRE DE PREMIERE CLASSE EN RETRAITE, DEMEURANT ..., LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 30 JUILLET 1973 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU

X..., lieutenant colonel, a été autorisé à se rendre en Inde pour des congés en 1985 et en 1988, puis à effectuer dans ce pays un stage de reconversion du mois de décembre 1988 au mois de mai 1989 ; qu'il