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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007776130
24 octobre 1990
24 octobre 1990
Y... par le maire de Romanswiller pour l'édification de boxes à chevaux ; - de rejeter la demande présentée par M.
Source officiellecr
Attendu que, sur les poursuites engagéesc/Serge Z
6079a84c9ba5988459c4c715
29 mars 1989
29 mars 1989
. 420-2. 2° du Code des assurances : " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré inopposable au Fonds de garantie automobile le jugement qui avait condamné Z..., propriétaire non assuré d'un cheval
Source officielleciv1
60794b679ba5988459c42ea6
4 janvier 1984
4 janvier 1984
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'UNE SOCIETE CIVILE DITE "SYNDICAT HURGO" A ETE CONSTITUEE POUR "L'EXPLOITATION DE LA CARRIERE D'ETALON" DU CHEVAL DE COURSE HURGO ; QUE M RAOUL A...
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028280195
4 décembre 2013
4 décembre 2013
commis une erreur de droit ; - en jugeant qu'il doit être regardé comme ayant appréhendé les sommes résultant des omissions de recettes dans les écritures de sa société concernant la pension de certains chevaux
Source officiellecomm
613722c7cd580146774015b7
10 décembre 1996
10 décembre 1996
Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon le jugement déféré, que Mme X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 16 chevaux
Source officiellecomm
613722d0cd58014677401d3a
1 avril 1997
1 avril 1997
Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement déféré, que Mme Y..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 23 chevaux
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e2ff
28 mai 1970
28 mai 1970
ONT DONNE VERBALEMENT MANDAT A X..., OUVRIER A LEUR SERVICE, DE PARIER, POUR LEUR COMPTE, LE MEME JOUR, SUR UNE COURSE DE CHEVAUX, AU GUICHET DU PARI MUTUEL URBAIN, SELON LES MODALITES DU TIERCE, ET DE
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
67f0519702fc178212f881a1
3 avril 2025
3 avril 2025
Le 13 septembre 2022, Madame [W] [Y] s'est déclarée comme étant le nouvel entraîneur des deux équidés auprès de la Société d’encouragement à l'Elevage du Cheval Français (désormais dénommée LeTrot).
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2304876_20230821
21 août 2023
21 août 2023
ce que les arrêtés ordonnent la remise en état du site avec le comblement des trois forages au plus tard le 31 août 2023 alors que ces forages sont la seule ressource en eau pour l'abreuvement des chevaux
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2300783_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Chellal de la somme de 400 euros en application de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200775
15 avril 2010
15 avril 2010
selon l'arrêt attaqué (Lyon, 8 janvier 2009), que Catherine X..., décédée en 2002, avait confié, pour une période déterminée, une jument lui appartenant à M. et Mme Y..., eux-mêmes propriétaires de chevaux
Source officielle2ème chambre
DTA_2400240_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Il fait valoir que le véhicule en litige, comportant une partie dédiée au transport de chevaux et une partie dédiée au transport de personnes, a été conçu à usage mixte.
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007541
9 novembre 2007
9 novembre 2007
des affaires rurales et le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ont étendu pour une durée d'un an l'accord du 30 septembre 2002 visant à doter la fédération interprofessionnelle du cheval
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01949
25 novembre 2015
25 novembre 2015
Y... aux fins d'exécution de tâches d'entretien et de soins de chevaux en contrepartie de la mise à disposition d'un logement de fonction dont le loyer a été évalué à 150 euros par mois ; que par suite
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200367_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
la Polynésie française la somme de 200 000 F CFP à leur verser au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Ils soutiennent que : - l'objet de l'extraction autorisée, un chenal
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01702_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
L'article 3 du même arrêté dispose que les " chenaux définis à l'article 1 sont réservés aux navires, embarcations et engins immatriculés motorisés ou à moteur ainsi qu'aux véhicules nautiques à moteur
Source officielleChambre A - Civile
662209659ce1420008389717
16 avril 2024
16 avril 2024
De plus, elle souligne que ce dernier poulain a été inscrit à l'institut du cheval et de l'équitation avec présentation de l'intimé en qualité de naisseur.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300569
12 mai 2016
12 mai 2016
, dans le suivi de ses documents administratifs et qu'il souhaite agrandir son exploitation pour acquérir une certaine autonomie pour l'alimentation des chevaux ; que [Q] [L], qui soutient que [R] [O]
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR05710
15 décembre 2015
15 décembre 2015
certificat d'aptitude professionnelle agricole, option maréchalerie, prévoit que le maréchal-ferrant qualifié « met en oeuvre les différentes techniques liées à l'exercice de son métier : devant le cheval
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02033
26 septembre 2012
26 septembre 2012
X... dans l'entraînement des chevaux constituaient une cause réelle et sérieuse de rupture ; que la cour d'appel; en s'abstenant de toute réponse et de recherche à cet égard, a violé les articles L. 1232
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