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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613720b9cd580146773eddb4

Cassation

8 novembre 1988

8 novembre 1988

Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. X..., Mme Marie, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M. Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613720b9cd580146773eddf2

Cassation

28 avril 1988

28 avril 1988

Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. X..., Mlle Marie, conseillers référendaires ; M. Franck, avocat général ; M.

Source officielle
CC

soc

613720bbcd580146773eded9

Cassation

20 octobre 1988

20 octobre 1988

Caillet, Lecante, conseillers, MM. Z..., Bonnet, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720bccd580146773edf2c

Cassation

24 mars 1988

24 mars 1988

Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. Faucher, conseiller référendaire ; M. Gauthier, avocat général ; M.

Source officielle
CC

soc

613720c0cd580146773ee14b

Cassation

9 juin 1988

9 juin 1988

Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. Y..., Mme Marie, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720c0cd580146773ee16e

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. X..., Mme Marie, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720c2cd580146773ee26f

Cassation

13 juillet 1988

13 juillet 1988

Caillet, Lecante, conseillers, MM. X..., Bonnet, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M. Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613720c4cd580146773ee365

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Caillet, Lecante, conseillers, MM. X..., Bonnet, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372118cd580146773f0f3a

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, conseillers, M. Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mmes Marie, Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372119cd580146773f0f47

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, conseiller, MM. Y..., Bonnet, Mmes X..., Marie, Tatu, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

61372360cd58014677408f70

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

particules, due à l'absence de lattes sur les murs à l'emplacement des fixations des tringlages et au manque d'assemblage et de collage des panneaux, et dans l'écaillement des peintures dû à l'absence de calicot

Source officielle
CC

civ3

6137233ccd5801467740731c

Cassation

6 janvier 1999

6 janvier 1999

Raymond Z..., demeurant ..., 2 / la société civile immobilière (SCI) Le Parc Clémenceau, dont le siège est Le Parc Clémenceau, 83440 Callian, en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1997 par

Source officielle
CC

soc

61372686cd580146774263d4

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, conseillers, Mme X..., M. Y..., Mme A..., M. Z..., Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

6137222bcd580146773facb8

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Richard B..., demeurant à Callian, Fayence (Var), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR,

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f9a0a

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société Laboratoire Macors, dont le siège est rue des Caillottes, Zone Industrielle

Source officielle
CA

Chambre Civile

6a0fef85cdc6046d4788f2e5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

le cadre de la procédure de référé et l'assistance de son Conseil aux opérations d'expertise, ainsi qu'aux entiers dépens en ce compris les frais d'expertise dont distraction au profit de la Selarl CALEXIS

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021031828

Admin. suprême

2 septembre 2009

2 septembre 2009

38 Spécial ; / b) Armes de poing chambrées pour le calibre 7,65 mm ; / c) Armes à feu d'épaule et armes de poing tirant une ou deux balles ou projectiles non métalliques, classées dans cette catégorie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f47

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

.-98890 PAITA Représenté par Me Fabien MARIE de la SELARL CALEXIS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Novembre 2013, en chambre du conseil, devant

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500246_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

B..., représentée par Me Caliot, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 17 décembre 2024 par lequel le préfet de la Vienne a refusé de lui renouveler son titre de séjour, l’a obligée à quitter

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01775

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

moins d'une année, est clairement imputée par le rédacteur du rapport, au temps de présence réduit et « imprévisible » de l'un des quatre salariés (« la charge de travail au sein du magasin étant calibrée

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Dépôts des comptes

CALIXTE

SIREN 821250701Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

12/07/2026

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Radiations

TKIAR, Raphaël, Jean, Christian, Calixte

SIREN 840129100Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

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Radiations

FABRE, Serge Calixte

SIREN 541610887Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

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Créations

GOYET, Calixte, Guilhem, Blandine

SIREN 105324669Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

07/07/2026

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Dépôts des comptes

CALIXTE

SIREN 937578151Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

01/07/2026

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