AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613720b9cd580146773eddb4
8 novembre 1988
8 novembre 1988
Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. X..., Mme Marie, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M. Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613720b9cd580146773eddf2
28 avril 1988
28 avril 1988
Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. X..., Mlle Marie, conseillers référendaires ; M. Franck, avocat général ; M.
Source officiellesoc
613720bbcd580146773eded9
20 octobre 1988
20 octobre 1988
Caillet, Lecante, conseillers, MM. Z..., Bonnet, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720bccd580146773edf2c
24 mars 1988
24 mars 1988
Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. Faucher, conseiller référendaire ; M. Gauthier, avocat général ; M.
Source officiellesoc
613720c0cd580146773ee14b
9 juin 1988
9 juin 1988
Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. Y..., Mme Marie, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720c0cd580146773ee16e
19 juillet 1988
19 juillet 1988
Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. X..., Mme Marie, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720c2cd580146773ee26f
13 juillet 1988
13 juillet 1988
Caillet, Lecante, conseillers, MM. X..., Bonnet, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M. Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613720c4cd580146773ee365
19 juillet 1988
19 juillet 1988
Caillet, Lecante, conseillers, MM. X..., Bonnet, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372118cd580146773f0f3a
5 décembre 1989
5 décembre 1989
Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, conseillers, M. Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mmes Marie, Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372119cd580146773f0f47
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, conseiller, MM. Y..., Bonnet, Mmes X..., Marie, Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
61372360cd58014677408f70
1 décembre 1999
1 décembre 1999
particules, due à l'absence de lattes sur les murs à l'emplacement des fixations des tringlages et au manque d'assemblage et de collage des panneaux, et dans l'écaillement des peintures dû à l'absence de calicot
Source officielleciv3
6137233ccd5801467740731c
6 janvier 1999
6 janvier 1999
Raymond Z..., demeurant ..., 2 / la société civile immobilière (SCI) Le Parc Clémenceau, dont le siège est Le Parc Clémenceau, 83440 Callian, en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1997 par
Source officiellesoc
61372686cd580146774263d4
16 mai 1990
16 mai 1990
Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, conseillers, Mme X..., M. Y..., Mme A..., M. Z..., Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
6137222bcd580146773facb8
10 mai 1994
10 mai 1994
Richard B..., demeurant à Callian, Fayence (Var), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR,
Source officiellesoc
61372206cd580146773f9a0a
12 janvier 1994
12 janvier 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société Laboratoire Macors, dont le siège est rue des Caillottes, Zone Industrielle
Source officielleChambre Civile
6a0fef85cdc6046d4788f2e5
21 mai 2026
21 mai 2026
le cadre de la procédure de référé et l'assistance de son Conseil aux opérations d'expertise, ainsi qu'aux entiers dépens en ce compris les frais d'expertise dont distraction au profit de la Selarl CALEXIS
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021031828
2 septembre 2009
2 septembre 2009
38 Spécial ; / b) Armes de poing chambrées pour le calibre 7,65 mm ; / c) Armes à feu d'épaule et armes de poing tirant une ou deux balles ou projectiles non métalliques, classées dans cette catégorie
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f47
19 décembre 2013
19 décembre 2013
.-98890 PAITA Représenté par Me Fabien MARIE de la SELARL CALEXIS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Novembre 2013, en chambre du conseil, devant
Source officielle3ème chambre
DTA_2500246_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
B..., représentée par Me Caliot, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 17 décembre 2024 par lequel le préfet de la Vienne a refusé de lui renouveler son titre de séjour, l’a obligée à quitter
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01775
5 décembre 2018
5 décembre 2018
moins d'une année, est clairement imputée par le rédacteur du rapport, au temps de présence réduit et « imprévisible » de l'un des quatre salariés (« la charge de travail au sein du magasin étant calibrée
Source officiellePage 89 sur 297
CALIXTE
12/07/2026
Voir →
TKIAR, Raphaël, Jean, Christian, Calixte
12/07/2026
Voir →
FABRE, Serge Calixte
12/07/2026
Voir →
GOYET, Calixte, Guilhem, Blandine
07/07/2026
Voir →
CALIXTE
01/07/2026
Voir →