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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
6707702d81e733ee26982f45
9 octobre 2024
9 octobre 2024
SYLOPIDO [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin SCETBON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0268 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 25
Source officielleChambre 3-3
66878c7f05d6f7f678d48d26
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SOCIETE GENERALE, prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Stéphanie ROCHE de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE assistée de Me Benjamin LABONNE, avocat
Source officielleChambre 4-8b
668f76be9b65e642c58784c4
5 juillet 2024
5 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Mme Isabelle PERRIN, Conseiller qui en ont délibéré ARRÊT Prononcé par mise
Source officielleChambre du Conseil
678ad9e15289c7662ca34183
6 janvier 2025
6 janvier 2025
l’encontre de: DEFENDEUR Madame [D] [G] née le [Date naissance 2] 1991 à [Localité 13] (NIGERIA) de nationalité Nigériane Profession : Sans profession [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6871efa057f38d6b27c27611
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ANGELCAP Représentée par son président, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 - N° du
Source officielleChambre 4-8a
67908edc9b4b0b8d25008d44
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle3ème chambre 2ème section
67f0242702fc178212f7e302
4 avril 2025
4 avril 2025
352J-W-B7H-CZVAZ N° MINUTE : Assignation du : 15 mai 2023 Désistement ORDONNANCE rendue le 04 avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [G] [V] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Benjamin
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2507829_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Noirmoutier en l’Ile (85), sur les parcelles cadastrées section BT n°257 et 275, dont l’Office Public d’Habitat (OPH) de Vendée (Vendée habitat) est emphytéote et dont le siège social est situé 28 rue Benjamin
Source officielleChambre 1-8
6a0ea213cdc6046d4766b225
20 mai 2026
20 mai 2026
DBVB-V-B7J-BO2UB Ordonnance n° 2026 / M124 Madame [B] [Q] Monsieur [M] [Q] représentés par Me Philippe SCHRECK, membre de la SCP SCHRECK, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Benjamin
Source officielleciv1
60794b589ba5988459c42bdc
14 juin 1983
14 juin 1983
BENJAMIN S.; QUE, PAR AILLEURS, L'ACTE DE L'ETAT CIVIL EST UN ECRIT DANS LEQUEL L'AUTORITE PUBLIQUE CONSTATE, D'UNE MANIERE AUTHENTIQUE, UN EVENEMENT DONT DEPEND L'ETAT D'UNE OU DE PLUSIEURS PERSONNES
Source officielle4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000028886107
28 avril 2014
28 avril 2014
Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029255186
16 juillet 2014
16 juillet 2014
Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e167
26 février 2010
26 février 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Mme HIRIGOYEN, présidente Mme BENJAMIN, conseillère Mme DERYCKERE, Conseillère Les parties ont été avisées de
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e38a
29 juin 2011
29 juin 2011
MONAL SYSTEMS 15 rue Benjamin Raspail 92240 MALAKOFF représentée par Me Elisabeth MEYER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Céline DEMAISON, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **********
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9352d
27 septembre 2016
27 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ Les parties ont été avisées que le prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935f7
18 octobre 2016
18 octobre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Nelly CHAVAZAS.
Source officiellecr
61372622cd5801467742335b
12 septembre 2001
12 septembre 2001
Z... épouse Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs, Jérémy et Benjamin Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction
Source officiellesoc
6137217ccd580146773f42d6
13 mars 1991
13 mars 1991
Benjamin X..., demeurant ..., Le Perreux (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1987 par la cour d'appel de Versailles (5ème et 11ème chambre), au profit de la Caisse d'allocations familiales
Source officiellecr
613725b2cd5801467741fdb1
18 février 1998
18 février 1998
du principe du double degré de juridiction ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 551 du Code de procédure pénale ; Les moyens étant réunis ; Attendu que Benjamin
Source officielleciv1
60794d339ba5988459c4857a
9 novembre 2004
9 novembre 2004
accouchement par un gynécologue obstétricien, elle a été placée sous la responsabilité de M. de Y..., gynécologue obstétricien de garde, et de Mme Z..., sage-femme salariée de la clinique ; que l'enfant Benjamin
Source officiellePage 89 sur 445
CAYARCY, Nathan Benjamin
16/07/2026
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LASARTE, Juan, Benjamin
16/07/2026
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BENJAMIN AIME
16/07/2026
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BENJAMIN BRUNO CONSULTANCY FRANCE
16/07/2026
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Stucker, Benjamin Philippe
16/07/2026
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