CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

19 098 résultats pour « Beglin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00244

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Béghin, conseiller rapporteur, M.

Source officielle

Page 89 sur 955

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02011

Cassation

25 juillet 2018

25 juillet 2018

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq juillet deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BÉGHIN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01049

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

Béghin, conseiller rapporteur, M. Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01050

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

Béghin, conseiller rapporteur, M. Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05558

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Béghin, conseiller rapporteur, M. Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01959

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Béghin, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR04650

Cassation

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Béghin, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

61372430cd580146774135f0

Cassation

5 mai 2004

5 mai 2004

(la banque), selon les modalités prévues par la loi du 2 janvier 1981, devenue les articles L. 313-3 et suivants du Code monétaire et financier, une créance qu'elle détenait sur la société Eridania Beghin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00890

Cassation

24 juin 2026

24 juin 2026

Béghin, conseiller, et les conclusions de M. Fusina, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 mai 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

69e1c718cdc6046d4788f33e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[P] C/ [E] COUR D'APPEL DE POITIERS 4ème Chambre Civile ORDONNANCE DU 16 AVRIL 2026 Nous, Denys BAILLARD, Conseiller de la Mise en état, Assisté de Inès BELLIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92453

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Nous, Eric VEYSSIERE, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons rendu

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1187cecdc6046d47ab941d

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

G BELIN TRANSPORTS SA [Adresse 7] Belgique, DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître LEMARIE Fabrice - [Adresse 8].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a489

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

JALLIFFIER-VERNE, avocat au barreau de LYON substitué par Me BAGLAN, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SARL TECHNIPOLIS ZI du Revoisson 24 rue Jean Rostand 69740 GENAS représentée par Me Bruno BELIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a1e

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Thierry HANOUET, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le neuf février deux mille dix sept, mise

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026768116

Admin. suprême

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Grégory A le bénéfice de l'indemnité de sujétions spéciales de remplacement à raison de l'accomplissement de son demi-temps de service au lycée Edouard Belin de Vesoul au titre de l'année scolaire 2008

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01340

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

X... ne démontrait pas que les produits marqués CE en provenance de l'Union européenne ne seraient pas de nature à répondre aux besoins des consommateurs, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée

Source officielle
CC

civ2

613721fbcd580146773f93a4

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

l'épouse une prestation compensatoire sous forme d'une rente mensuelle d'une durée de versement limitée à quelques années, alors que le montant de la prestation compensatoire est calculé selon les besoins

Source officielle
CC

civ3

613722f7cd58014677403d35

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

qu'en l'espèce, le jugement dont la confirmation était demandée, avait retenu que les appartements vacants du bâtiment sur rue, d'une superficie de 180 mètres carrés, ne correspondaient pas aux besoins

Source officielle
CC

civ2

6137224fcd580146773fbed3

Cassation

22 février 1995

22 février 1995

sursis à statuer sur la demande en paiement d'une pension alimentaire formée par Mme C. pour l'entretien et l'éducation de sa fille majeure Corinne, qui, étudiante, ne pouvait subvenir elle-même à ses besoins

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00450

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

nécessaires à l'activité professionnelle de celle-ci, dès lors que leur acquisition découle de l'activité de la société ; que, par ailleurs, tout actif du patrimoine social peut être utilisé pour les besoins

Source officielle