En l’affaire Iancu Alexandru Vasiliu c.

Michel X..., 2°/ Mme Alexandra Y..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige les opposant à la société

Alexandre - Liquidateur de SOCIETE ENGINEERING TUYAUTERIES ET BATIMENTS INDUSTRIELS [...] Non comparant, non représenté Me Y... Alexandre - Liquidateur de SARL LMAT [...]

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, on rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

./ CPAM DU PUY-DE-DOME Copies : Dossier [V] [J] CPAM DU PUY-DE-DOME Me Alexandra SOUMEIRE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND Pôle Social Contentieux Médical LE SEPT JANVIER

L. 743-4, L. 743-6, L. 743-7, L. 743-9, L. 743-19, L. 743-25 et R. 743-1 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile modifié par la loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Alexandra

La qualification d'un tel grief requiert, en premier lieu, la preuve d'un accord de volontés des parties à l'entente au cours de toute la période de référence. 65.

Un tel transfert ne nécessite pas d'autorisation spécifique () ". Son article 46 dispose que : "1.

que cela résulte de l'arrêt de la Cour de Limoges en date du 25 février 1999 ; que dans cette première instance elle mettait en cause Edouard-Pierre Y... l'accusant de viol sur la personne de Alexandre

° RG 21/13713 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIELN [W] [I] [J] [I] NÉE [U] épouse [I] C/ [H] [C] veuve [L] [M] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra

Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence

Après délibéré au cours duquel Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Conseiller, magistrat honoraire juridictionnel a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de

de Fécamp, représentée par Me Tugaut, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'enjoindre à la société Fairycamp de quitter et de libérer sans délai les locaux sis 21 rue Alexandre

Michel Alexandre, vendeur aux présentes (parcelle " B no 1122), qu'aux parcelles de terre mitoyennes, soit les parcelles B no " 1123 et 1124, appartenant aux frères X...

DE LA PROTECTION DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PERPIGNAN N° RG 11-20-1236 APPELANTE : Madame [O], [T] [P] née le 08 Novembre 1964 à [Localité 8] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Alexandre

MESURES PRIVATIVES ET RESTRICTIVES DE LIBERTÉS DANS LE DOMAINE DES SOINS SANS CONSENTEMENT N° RG 25/00422 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-I3IN Minute n° 25 / 270 Ordonnance du 04 juillet 2025 Nous, Madame Alexandra

EPIC RTM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Alexandra BOISRAME - Me Charlotte SIGNOURET Décision déférée à la Cour : Ordonnance du

Portalis DBVB-V-B7C-BDB6N Société BIENTINA SRL EN LIQUIDATION C/ SAS ONE OFFICE NICOIS DE L'EMBALLAGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme ZUCCARELLI Me Alexandra