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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6e Section - 3e Chambre
DTA_2504038_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Cicmen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M. A B, ressortissant afghan, né le 20 janvier 1999, a été admis au bénéfice de la protection subsidiaire.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2505184_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Cicmen a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2317559_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Cicmen, - et les conclusions de M. Kusza, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2317769_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Cicmen, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2403431_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Cicmen a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2406122_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Cicmen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2406699_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Cicmen, - les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public, - et les observations de Me Chambaret, représentant de M. B G A. Considérant ce qui suit : 1. Le 31 janvier 2024, M.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2427895_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Cicmen, - et les observations de Me Bremaud, substituant Me Brevan, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2434493_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Cicmen, premier conseiller, - et les conclusions de M. Kusza, rapporteur public, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2223653_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Cicmen, - et les conclusions de M. Kusza, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2226934_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Cicmen, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Kusza, rapporteur public.
Source officielleChambre sociale
6628a176b2cb67000826a535
19 avril 2024
19 avril 2024
L'appelante précise que lors d'un contrôle effectué le 24 mai 2018, il a été constaté l'existence d'un stock négatif sur un ciment référencé M46007 pourtant livré le 11 mai 2018.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310291
10 septembre 2020
10 septembre 2020
A... et G..., que des poteaux ciment avaient été placés par les parties et que contre ces poteaux ciment avait été fixé un grillage métallique fourni par M. G...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300288
9 mars 2017
9 mars 2017
apos;article 4 du cahier des charges stipule que les clôtures sur les voies du lotissement consisteront en un mur bahut d'un mètre de hauteur au plus surmonté de lisses à claire-voie en bois ou ciment
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03676
23 janvier 2019
23 janvier 2019
testicules, de la garder, plusieurs jours durant et sans discontinuité, enchaînée et couchée au sol dans un lieu exigu, de lui interdire la moindre douche et, finalement, de l'emmener yeux bandés dans un cimetière
Source officiellecr
ésulte de l'information des charges suffisantesc/M. Hakim B
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02133
26 juillet 2017
26 juillet 2017
A... à 21 heures 41 rue [...] , c'est-à-dire au cimetière de Jolimont ; de même que celui de M.
Source officiellecr
6137264dcd580146774247f0
15 juin 2004
15 juin 2004
Maintenance à payer à Alain X... la somme de 3 000 euros à titre de dommages et intérêts par application de l'article 472 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que celle-ci avait agi témérairement en citant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00613
4 juin 2025
4 juin 2025
communiquer des projections sur trois ans des effectifs de l'entreprise par région, direction et métier dans le cadre de la consultation du comité social et économique sur les orientations stratégiques, en citant
Source officielle1ère Chambre
68ef2dbf8a85971c3ac2007a
14 octobre 2025
14 octobre 2025
des matériaux de construction ainsi que le font apparaître les factures produites qui portent sur des treillis soudés, des élingues, des chevilles, de la pâte de réagréage, du mastic, des briques, du ciment
Source officielle1ère chambre civile
69677611cdc6046d473fadb1
13 janvier 2026
13 janvier 2026
main d''uvre et des coûts des matériaux, - la facture n° 107 détaille les travaux effectués, dont notamment, « la pose d'esquimeurs et bande de fond », « la pose du béton », « la pose de l'enduit ciment
Source officiellePage 88 sur 335