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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1993:0208DEC001606090
8 février 1993
8 février 1993
xa0; "F.G. is suspected of involvement in South Africa since 1983 in the manufacture and distribution of methaqualone tablets
Source officielleChambre 4-5
651fa4d8c601f08318991452
5 octobre 2023
5 octobre 2023
De plus, une partie desdits documents a été déposée sur les tablettes sous les boîtes aux lettres et n'a donc pas été distribuée, -sur les distributions de la semaine 6 soit du 5 au 7 février 2018 : le
Source officielle19e chambre
64379e7d9477fe04f5cc6891
12 avril 2023
12 avril 2023
Sur le rappel de l'avantage en nature et l'indemnité pour travail dissimulé La salariée fait valoir qu'elle disposait de deux avantages en nature, un téléphone portable et une tablette Ipad qui lui
Source officielleCh. civile et commerciale
65a2401f7ca18b0008e583cc
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le rapport Polyexpert du 27 septembre 2016 a conclu à une mauvaise étanchéité autour de la tablette entourant la baignoire et des infiltrations dans l'angle Nord-Est de l'habitation, en provenance de la
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63104bb84709e24f13d55460
31 août 2022
31 août 2022
[G] ainsi qu'au siège de l'INRIA, pour y consulter sur la période du 1er janvier 2020 au jour des opérations de constat, sur les ordinateurs, portables et/ou fixes, tablettes, téléphones portables et si
Source officielle8ème chambre
69eab03acdc6046d47511a19
3 avril 2025
3 avril 2025
[Z] [J] Exploitant de LE BALTO * Siège social : [Adresse 1] * N° RCS : 900 337 * Activité : Bar, tabac, brasserie, tabletterie, loto, articles pour fumeurs, jeux, confiserie * Salariés à l'ouverture
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-244673
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Items seized : two laptops, a tablet, and an electronic information carrier.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-182888
17 avril 2018
17 avril 2018
As a result one Subutex tablet and one bullet were seized from the applicant.
Source officielle1ère chambre
68df5bd9cf4e7f1c37e1ccaf
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce document précise que l'appareil de confiance est défini comme un matériel connecté (smartphone, tablette') que le client enregistre en tant que tel via l'application Mes Comptes-LCL, étant précisé qu'il
Source officielleRéférés
697809b0cdc6046d47d089b2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il en ressort également que les travaux de pose ont été reçus, le 24 mai 2024, avec des réserves relatives à des griffes sur le plan de travail, à des tâches sur la tablette pour manger et à des éclats
Source officielleChambre sociale
64534cf637f394d0f8f66694
3 mai 2023
3 mai 2023
du site client d'un document particulier sans autorisation, refus de remise en état du matériel en violation des règles de sécurité), - une absence de soins accordés matériels (destruction de deux tablettes
Source officielle1ère Chambre civile
62e226933de91be2e9f7ea3d
26 juillet 2022
26 juillet 2022
[Localité 9] (créancier inscrit) [Adresse 5] [Localité 11] Représentée par Me Elodie DEVRAIGNE de la SELARL MAESTRO AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS Ayant pour avocat plaidant Me Lynda TABART
Source officielleCHAMBRE CIVILE
627368f2a58162057dac6558
4 mai 2022
4 mai 2022
Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 8] RCS n°320 773 484 [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Lynda TABART
Source officielleChambre 04
66335bb5c0d3e3fe99cae599
18 avril 2024
18 avril 2024
PAR CES MOTIFS Le tribunal, Condamne le syndicat des copropriétaires à exécuter les travaux préconisés par l’expert judiciaire [E] dans son tapport du 12 octobre 2021 en page 13 c’est à dire, sous sa
Source officiellePPP Contentieux général
67eecdf8b848dd6814c5d56a
1 avril 2025
1 avril 2025
[Z] [O] a accepté le 23 décembre 2022, selon signature électronique avec signature manuscrite sur une tablette recueillie en face à face par le conseiller, une offre préalable de crédit renouvelable d’
Source officielle1ère chambre
653b5972502b828318c4e4b6
26 octobre 2023
26 octobre 2023
2020, Monsieur [P] [E] a passé commande auprès de la Société A Responsabilité Limitée ESPACE MAINTENANCE ÉLECTRONIQUE de la fourniture d'un téléviseur de marque SAMSUNG, d'un support mural, d'une tablette
Source officiellePrésidente Boukhéloua
DTA_2305788_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Dans le cas d'une infraction constatée sur un outil dédié, type PDA ou tablette, et ayant fait l'objet du paiement différé d'une amende forfaitaire, la preuve de la délivrance de l'information préalable
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdbacbe2f7f228bbbe6c772
11 février 2019
11 février 2019
à partir de signaux électroniques, d'afficher un texte en mode lecture et que cette position tarifaire avait été confirmée par l'administration des douanes pour un produit similaire, à savoir une tablette
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6035c85d89c0b12fa91965a8
29 février 2016
29 février 2016
Un certain nombre d'erreurs d'articles sont à déplorer, les robinets de laves mains, le pose vasque sur le plan de travail, le télereport et la tablette de baignoire.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2507724_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
académies de Créteil, Paris et Versailles a accordé à C A la possibilité de se lever ou pause avec temps compensatoire dans la limite d'un tiers temps, ainsi que l'utilisation de son ordinateur ou de sa tablette
Source officiellePage 88 sur 139