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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1/Section 2
659851a3b972daea122dcfa7
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Me Mahamoudou SIDIBE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 254, Me Affef BEN MANSOUR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : DEFENDEUR JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Tiphaine SIMON
Source officielleCour d'Appel
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1 juin 2006
1 juin 2006
Arrêt prononcé par Madame Simone Y..., Présidente, Et ont signé le présent arrêt : Madame Simone Y..., Présidente, Madame Bernadette RUIZ DE A..., Greffier, présent lors du prononcé.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403516_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
services de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes, a implicitement rejeté la demande de dérogation à la carte scolaire pour la rentrée 2024/2025 concernant l'affectation de leur fils E au lycée Simone
Source officiellecr
6079a8359ba5988459c4c12d
3 juillet 1990
3 juillet 1990
Simone, contre deux arrêts de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Nancy, en date du 13 mars 1990, qui ont, dans la procédure suivie à son encontre des chefs d'homicides volontaires, faux en
Source officiellecomm
6079d3649ba5988459c58dbc
8 janvier 1985
8 janvier 1985
FEVRIER 1983) D'AVOIR PRONONCE LEUR REGLEMENT JUDICIAIRE ET DIT QUE LES MASSES DE CES DEUX PROCEDURES COLLECTIVES SERAIENT COMMUNES ENTRE ELLES ET AVEC CELLE DU REGLEMENT JUDICIAIRE DE LEUR MERE, MME SIMONE
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db4322f06e1567cdd9f323
29 avril 2024
29 avril 2024
JUGEMENT DU 29 Avril 2024 Jugement rendu par décision Réputée contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 29 Avril 2024; par Monsieur Simon
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db432af06e1567cdd9f45a
29 avril 2024
29 avril 2024
JUGEMENT DU 29 Avril 2024 Jugement rendu par décision Réputée contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 29 Avril 2024; par Monsieur Simon
Source officielleChambre 1-2
665aba5e97d59200081075c1
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[M] [I] Syndicat des copropriétaires LA SEGURANA E Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés la SELARL
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
6660a730034fdec52d9cda07
4 avril 2024
4 avril 2024
2024 JUGEMENT DU 04 Avril 2024 Jugement rendu par décision Contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 04 Avril 2024; par Monsieur Simon
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
6660a738034fdec52d9ce95d
4 avril 2024
4 avril 2024
JUGEMENT DU 04 Avril 2024 Jugement rendu par décision Réputée contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 04 Avril 2024; par Monsieur Simon
Source officielle2e chambre civile
670f583c4ad0d5ee7d7e5bb0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
premier président de la cour d'appel de Montpellier, Vu la requête présentée le 26 Septembre 2024 par : Madame [N] [V] [Adresse 1] et Madame [L] [T] [Adresse 1] Représentées par Me Frédéric SIMON
Source officielleJuge Libertés Détention
67819b206d34da2cbdce082c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
PSYCHIATRIQUES procedure de contrôle systematique N° RG 25/00025 - N° Portalis DBYV-W-B7J-G7TD Minute n° 25/00021 Nous, Stéphanie DE PORTI, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Simon
Source officielleChambre 2-4
6866152511adae0daca5331b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[Z] [P] [B] Représentant : Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [N] [B] épouse [U] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 2-4
6809c9441f1ed98b447f43f0
23 avril 2025
23 avril 2025
[W] [P] Représentant : Me Corinne BONVINO-ORDIONI de l'ASSOCIATION C.BONVINO ORDIONI V.ORDIONI, avocat au barreau de TOULON - Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
Source officielleChambre 1-8
680c6be28eda960fba78b311
25 avril 2025
25 avril 2025
d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 4] Représentée en la personne de ses représentants légaux domic iliés ès qualité au siège social sis Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1/Section 2
659851a2b972daea122dcf75
21 décembre 2023
21 décembre 2023
avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 299 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 21 DECEMBRE 2023 Nous, Tiphaine SIMON
Source officielleChambre 6
65b15e1fb9f94e98464d8ddf
24 janvier 2024
24 janvier 2024
FUNECAP IDF Représentant : Maître Hubert MOREAU de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0073 C/ Madame [S] [D] veuve [C] ORDONNANCE
Source officielleciv3
607940e79ba5988459c3f8ad
5 février 1971
5 février 1971
1969, QUI PRONONCE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE, AU PROFIT DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE L'AGGLOMERATION MIRECURTIENNE, DE TERRAINS APPARTENANT EN NUE-PROPRIETE A SIMON
Source officiellecr
61372572cd5801467741dce1
3 janvier 1996
3 janvier 1996
Jean Simon, Blin, Aldebert, Mme Françoise Simon conseillers de la chambre, Mmes X..., Verdun conseillers référendaires, M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2401694_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 février 2024, la société CSL Behring, représentée par la société d'avocats Simmons et Simmons, demande au tribunal, à titre principal, de
Source officiellePage 88 sur 1430