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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
67f753e0eb05d6bf6564da24
9 avril 2025
9 avril 2025
FAITS ET PROCÉDURE Par contrat de sous-traitance en date du 18 mars 2021, la société Sogea Est BTP a confié à la société Sirco Travaux Spéciaux des travaux de 'fourniture et projection de béton voie sèche
Source officielle9ème Chambre JEX
65b1634ab9f94e984650cb13
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce jugement édicte que [B] [M] n’avait pas pris suffisamment en compte les caractéristiques du soubassement en pierres sèches, soumis à “la poussée des terres et des eaux de ruissellement”, de sorte que
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210027
11 janvier 2018
11 janvier 2018
2013 l'huissier de justice se bornant à déduire de ce qu'il constatait la présence de pousses brunes présentant un aspect sec le fait que le bambou avait 'été taillé il y a déjà un certain temps et a séché
Source officielleciv3
60794bb99ba5988459c43bdb
21 février 1978
21 février 1978
QUI DECOULAIENT DE CETTE SOLUTION ; QU'AU SURPLUS L'ARRET ATTAQUE NE REPOND PAS AUX CONCLUSIONS FAISANT VALOIR QUE L'EXPERT N'AVAIT DONNE AUCUN ELEMENT TECHNIQUE SUR LA PRETENDUE IMPOSSIBILITE DE SECHER
Source officielle1ère chambre
DTA_2302668_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
La SCI Neptune est propriétaire d'un terrain sur la commune de Romenay, sur lequel elle a souhaité ériger un mur de clôture en pierres sèches.
Source officielle4e Chambre B
61624d6ded30a8f56173830c
12 septembre 2013
12 septembre 2013
2013 hg N° 2013/311 Rôle N° 12/13524 SARL LVC C/ [E] [P] [C] [L] divorcée [O] [R] [W] Grosse délivrée le : à : la SELARL BAGNOLI CHAMBONNAUD SECHER
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d90a
9 mars 2011
9 mars 2011
le bornage de la limite séparative des parcelles contiguës sises à BONIFACIO ...cadastrées section I no 582 et 584, dit que la limite séparative des fonds sera définie par l'axe du mur en pierres sèches
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100452
16 avril 2015
16 avril 2015
l'arrivée sur place du propriétaire afin de lui permettre de vérifier l'intégrité de la coque et donc la présence des bouchons de nables, ce dont il aurait pu déjà s'assurer lorsque le bateau était en cale sèche
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01496_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur le projet de centrale litigieux, que ce projet conduit à détruire ou dégrader de façon permanente 9,91 hectares de pelouses semi-sèches
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002976_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
En outre, il est composé de restanques et murs de pierres sèches, désignés par la directive territoriale d'aménagement des Alpes-Maritimes, approuvée le 2 décembre 2003, comme des éléments caractéristiques
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2400315_20240215
15 février 2024
15 février 2024
risques est illégal en l'absence de changement des circonstances de droit et de fait depuis la délivrance du permis initial ; - aucun mur n'a été édifié sur le terrain et l'amoncèlement de pierres sèches
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110575
20 septembre 2017
20 septembre 2017
de vente du 14 avril 2005 prévoit que la vente sera effectuée après réalisation des conditions suspensives suivantes :" - Obtention du financement ; - Etat de coque satisfaisant après visite en cale sèche
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c35
23 octobre 2013
23 octobre 2013
lots dans l'immeuble cadastré C 756 ont conclu au déboutement de ses demandes et sollicité reconventionnellement la condamnation de Mme X...à remettre en état la façade, en rebouchant avec des pierres sèches
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6684eb1ba0de54ff609f811a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Après une première phase de travaux en eau a été préparée la phase de travaux en cale sèche, nécessitant donc le déplacement de la passerelle.
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dcee
23 janvier 1963
23 janvier 1963
GRANDE VOIRIE EN DATE DU 10 DECEMBRE 1959, LEQUEL CONSTATE QUE LE 23 NOVEMBRE PRECEDENT, UN CAMION AUTOMOBILE APPARTENANT AU DEMANDEUR AVAIT DETERIORE SUR UNE LONGUEUR DE 7 METRES LA MURETTE EN PIERRES SECHES
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69da04b7cdc6046d47dbef1f
8 avril 2026
8 avril 2026
ATTENDU que la SARL L & L MENUISERIE exerce une activité de menuiserie, pose de cloisons sèches, agencement intérieur et extérieur et toutes activités connexes et complémentaires sous la forme de SARL
Source officielleChambre 1/Section 5
65970037f74364d4a5c59032
22 décembre 2023
22 décembre 2023
conduite d'autres travaux de remise en état sur l'ensemble de l'immeuble, dont l'état se détériore, lesquels nécessitent au préalable que les infiltrations cessent et que la structure de l'immeuble soit sèche
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503311_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
B A, à occuper jusqu'au 30 novembre 2023 un terre-plein d'une surface de 320 m² du port de commerce de Portes-lès-Valence où avait été mise en cale sèche la péniche Cornelia.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2603694_20260225
25 février 2026
25 février 2026
, architecte, inscrit au tableau 2026 des experts agréés près la cour d’appel de Rennes à la rubrique « C-02.01 – Architecture – Ingénierie – Maîtrise d’œuvre », et demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2518825_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
, architecte, inscrit au tableau 2025 des experts agréés près la cour d’appel de Rennes à la rubrique « C-02.01 – Architecture – Ingénierie – Maîtrise d’œuvre », et demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché
Source officiellePage 88 sur 299