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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d7d
29 janvier 2002
29 janvier 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85da1
27 février 2002
27 février 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f4b
4 juin 2002
4 juin 2002
PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f94
27 mars 2002
27 mars 2002
PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd885fc
19 juin 2006
19 juin 2006
Nature de la décision: contradictoire DEMANDEUR Monsieur Ali X... 2, rue des Pins 31210 GOURDAN POLIGNAN Ayant pour avocat la SELARL DESPRES - EICHENHOLC - NAKACHE, du barreau de Toulouse DEFENDEUR Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b616
11 octobre 2001
11 octobre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02118
10 octobre 2012
10 octobre 2012
singulièrement en ce qui concerne les fonctions d'accueil ; que si d'autres éléments en rapport avec la manière de servir proprement dite de la salariée ont été pris en compte par ses chefs successifs, ceux-ci pointant
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2400751_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
des coups de feu tirés entre le 20 et le 26 février 2024, un incendie d'habitation en date du 28 février 2024 ou le fait que, le 29 février 2024, un homme, résidant dans les Bouches-du-Rhône, a été poignardé
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2400752_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
des coups de feu tirés entre le 20 et le 26 février 2024, un incendie d'habitation en date du 28 février 2024 ou le fait que, le 29 février 2024, un homme, résidant dans les Bouches-du-Rhône, a été poignardé
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0110DEC004069220
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Le rapport médical indique que l’intéressé avait une hyperémie de 7 cm sur l’extérieur du poignet droit, une blessure guérie et deux autres traces de hyperémies de couleur bleu et mauve à l’intérieur du
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd92107
5 mars 2015
5 mars 2015
lieu le 11 mars 2008, Madame Y...qui était sortie de la piscine de balnéothérapie et se dirigeait vers le vestiaire situé à l'entrée de la salle de travail pour se changer a fait une chute sur son poignet
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6312ef2a2e6a8e4f13ca6307
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Pour fixer à 1/7 dans l'habituelle séquence de sept termes ce poste de préjudice, l'expert judiciaire relève qu'il persiste au poignet gauche une cicatrice à la face antérieure longue de 15 centimètres
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00909
27 mai 2015
27 mai 2015
qu'au vu de la rédaction de l'avis d'inaptitude du 19 janvier 2012 dans lequel Mme X... est déclarée inapte à tous les postes mais "avec possibilité d'effectuer des tâches sans mouvements répétitifs du poignet
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697c575bcdc6046d4738ac09
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Enfin, la caisse produit le questionnaire rempli par l’assuré lors de l’enquête administrative, décrivant des mouvements de flexion/extension du poignet ainsi que de nombreuses saisies manuelles et/ou
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
690cb86c1f8a20b910f7e086
1 octobre 2025
1 octobre 2025
charge du syndrome du canal carpien, au titre de la réglementation professionnelle, à l'exécution de "travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
690cbf671f8a20b910f9001b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
charge du syndrome du canal carpien, au titre de la réglementation professionnelle, à l'exécution de "travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet
Source officielleChambre civile
69855f9dcdc6046d4720f6d9
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Transporté au service des Urgences du Centre hospitalier d’[Localité 3], il a présenté une fracture du poignet droit, une fracture de la hanche driote, et un traumatisme de l’épaule droite.
Source officielleChambre 4-8
63ca42099066fd7c90fc22ff
13 janvier 2023
13 janvier 2023
La radiographie genoux, thorax, poignet, pieds réalisée le 20 avril 2021, retient tout au plus une gonarthrose fémoro-tibiale, des remaniements arthrosiques aux poignets droit et gauche, l'entero IRM du
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
652a31097ed1ea83181125a8
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Il rapporte également un oedème au niveau du coude droit, du poignet droit et des doigts de la main droite, avec un petit déficit de flexion dorsale du poignet droit, en rapport avec un syndrome épaule-main
Source officielleServ. contentieux social
69d7e96dcdc6046d47adf50f
8 avril 2026
8 avril 2026
. – Mobilisation du poignet gauche correcte dans tous les plans. – Flexion extension du coude gauche : correctes. – Pas d'atteinte de la prono- supination. – Absence d'amyotrophie.
Source officiellePage 88 sur 281