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2 228 résultats pour « Pierre LEBART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

18e Chambre

5fdd1850b57ca282107ff6be

Appel

12 octobre 2018

12 octobre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Thierry CABALE, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Mme Solange LEBAILE, Conseiller

Source officielle

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TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2102698_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2013397_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code civil, - le code de l'éducation, - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101042_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 12 février 2021, 15 septembre 2021 et 3 octobre 2022, la société Vinci Immobilier Promotion, représentée par la SCP Bignon Lebray

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2121260_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2120162_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Guérin-Lebacq, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2102457_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104919_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 23 juin 2021, 15 septembre 2021 et 3 octobre 2022, la société Vinci Immobilier Promotion, représentée par la SCP Bignon Lebray

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00508_20240506

Admin. Appel

6 mai 2024

6 mai 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fd9d534dec8b80f980c0c77

Appel

15 novembre 2019

15 novembre 2019

, que la cour devra faire de même avec la communication de pièces et conclusions du conseil de Monsieur [X] intervenue le 24 septembre 2018, que la Sagep entend se pourvoir en cassation à l'encontre de

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA02767_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00469_20241204

Admin. Appel

4 décembre 2024

4 décembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00481_20240918

Admin. Appel

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67082b6d89f19e8c50fa6080

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

SOCIETE PARISIENNE DE GARANTIE AUTOMOBILE EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt quatre et le huit Octobre à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, Juge des référés au Tribunal Judiciaire

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00984_20241106

Admin. Appel

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Il ressort des pièces du dossier, et notamment des courriels échangés le 16 mars 2020 entre M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA02131_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00995_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

B, notamment en lui coupant systématiquement la parole, elles ne ressortent pas davantage des pièces du dossier. Par ailleurs, si M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA02009_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00131_20250212

Admin. Appel

12 février 2025

12 février 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6700426ec34eb4cc857b7c71

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[U] [Y] EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TROIS OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, avons

Source officielle