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1 826 résultats pour « Nourrisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86ac6

Appel

12 septembre 2003

12 septembre 2003

les personnels de santé et d'institutions ; les patients susceptibles de recevoir des produits sanguins), cette vaccination avait été ensuite recommandée par l'Organisation Mondiale de la Santé aux nourrissons

Source officielle

Page 88 sur 92

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Journal officiel
Radiations

NOURRISSON PRODUCTION

SIREN 878554435Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

07/06/2026

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Dépôts des comptes

NOURRISSON PRODUCTION

SIREN 878554435Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

04/06/2026

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Ventes et cessions

NOURRISSON PRODUCTION

SIREN 878554435Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

OUTILLAGE ELBE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 509 908,50 € SIEGE SOCIAL : ZA CHALAIN D’UZORE – RD 8 - 42600 CHALAIN D’UZORE 331 456 210 RCS SAINT-ETIENNE SIRET 331 456 210 00029 NOURRISON PRODUCTION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 350 000 € SIEGE SOCIAL : ZA CHALAIN D’UZORE – LES BUISSONNEES - RD 8 - 42600 CHALAIN D’UZORE 878 554 435 210 RCS SAINT-ETIENNE SIRET 878 554 435 00015 AVIS DE PROJET DE FUSION 1 - Fusion par voie d'absorption par la Société OUTILLAGE ELBE de

26/02/2026

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Dépôts des comptes

FABIEN NOURRISSON SCULPTURES

SIREN 897632006Greffe du Tribunal de Commerce de niort

12/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOUCHERIE MICKAEL NOURRISSON

SIREN 530309327Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

11/02/2026

Voir →

TA

5ème Chambre

DTA_1903019_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Le centre hospitalier universitaire de Bordeaux a également produit un dire dans lequel il était indiqué que la mise en place de ce traitement sur un nourrisson nécessitait des précautions notamment en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d98d

Appel

12 août 2010

12 août 2010

P.), inscrite au registre du commerce de Papeete sous le no 1909- B ; - Monsieur Bernard Y..., né le 2 octobre 1941 à Nouvion (80860), de nationalité française, commerçant, ...Papeete ; - La Société Polynésienne

Source officielle
CA

Chambre 4-1

643a4241d83dbd04f5fb293d

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Un collègue est venu me rapporter qu'il filmait les jeunes parce qu'il ne mangeait pas de viande Hallal et pour prouver que les jeunes de religion musulmane ne se nourrisse pas.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1022JUD005205608

Admin. suprême

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Votre militantisme en faveur de la paix et de la démocratie est une réponse sensée à ceux qui se nourrissent de la guerre, du sang.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

616359d51416be03751aa405

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

[O] et de la société LETRA, présidée par Mme [K] [C], ne reposent que sur le sentiment qu'ils nourrissent envers M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301448

Cassation

17 décembre 2015

17 décembre 2015

un manquement contractuel ou précontractuel de la part de madame Régine X..., exposée à des critiques réitérées de madame Véronique Y... dont la justification n'est pas apportée, puisqu'elles se nourrissent

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00989

Cassation

9 octobre 2012

9 octobre 2012

Y... et de la société LETRA, présidée par Mme Catherine X..., ne reposent que sur le sentiment qu'ils nourrissent envers M.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd99453e2f3dc85e1f0be06

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

200 euros a été refusé le même jour, à 14h18 et 33 secondes, auprès du distributeur 'Fortis Bank, [Adresse 17]' ; 'un achat international de 240 euros a été refusé le même jour, à 14h35, auprès de Nouritou

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0606JUD005009410

Admin. suprême

6 juin 2013

6 juin 2013

Il fut baptisé lorsqu’il était nourrisson et grandit au sein de la communauté chrétienne copte d’Assiout. Il y reçut son éducation religieuse, et était enfant de chœur.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0213JUD004232698

Admin. suprême

13 février 2003

13 février 2003

A ce signal de l'autre côté du mur, quelqu'un faisait basculer le tour et recueillait le nourrisson.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0117JUD003296796

Admin. suprême

17 janvier 2002

17 janvier 2002

catégorique le contraire au début du paragraphe   65   : il s'agissait d'un cas tragique, mais malheureusement banal, de complications lors d'un accouchement, ayant entraîné la mort d'un nourrisson

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0403JUD002722995

Admin. suprême

3 avril 2001

3 avril 2001

troubles psychiatriques   : sa grand-mère maternelle serait morte dans un hôpital psychiatrique, sa mère a connu une grave dépression après la mort subite du jeune frère de Mark alors qu'il était nourrisson

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0413JUD002656207

Admin. suprême

13 avril 2017

13 avril 2017

Aushev fut autorisé à partir avec   26 personnes (ou 24 selon certaines sources) – des mères d’enfants en bas âge et leurs nourrissons.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0227JUD007005510

Admin. suprême

27 février 2014

27 février 2014

Le nourrisson reçut un traitement pour éviter d’être atteint par le VIH. 18.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0529JUD000248909

Admin. suprême

29 mai 2012

29 mai 2012

S.H.N   OPINION PARTIELLEMENT DISSIDENTE COMMUNE AUX JUGES POPOVIĆ ET SAJÓ ( Traduction ) Si nous nourrissons de sérieux doutes quant à la qualification juridique donnée aux dépôts en question, nous

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0914JUD002438419

Admin. suprême

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Ces enfants ne sont pas en sécurité : un enfant français âgé d’un an et demi est décédé au camp de Roj mi-septembre 2018, percuté par un véhicule militaire ; le 8 mars 2019, un nourrisson âgé de 18 jours

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0527JUD005497817

Admin. suprême

27 mai 2021

27 mai 2021

Il révoqua la décision de placement temporaire de l’enfant chez la requérante et son époux et ordonna au tuteur de l’enfant et aux services sociaux de placer l’intéressé dans un établissement pour nourrissons

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04407_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Compte tenu de l’importance du handicap de l’enfant, les besoins en assistance M... tierce personne au cours des premières années de vie excédaient sensiblement ceux d’un nourrisson ou d’un enfant en bas

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204573_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

vie, des anomalies de développement neuro moteur (infirmité motrice cérébrale) de type encéphalopathie spastique et dyskinétique ayant nécessité, par comparaison avec les besoins d’assistance d’un nourrisson

Source officielle