CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Il fournit des ordres de grandeur des coûts associés à ces travaux et indique les aides publiques existantes destinées aux travaux d'amélioration de la performance énergétique. / Le contenu de cet audit

Source officielle

4ème Chambre

DTA_2203628_20240320

Administratif

20 mars 2024

de l'Accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle

Source officielle

3ème chambre

DTA_2203705_20251203

Administratif

3 décembre 2025

Elle fait valoir qu’elle met en œuvre une démarche expérimentale, selon deux axes de recherche à savoir « la définition initiale des référentiels métiers » et le « test en vrai grandeur de ces référentiels

Source officielle

3ème chambre

DTA_2203706_20251203

Administratif

3 décembre 2025

Source officielle

5ème chambre

DTA_2302705_20251020

Administratif

20 octobre 2025

décisions médicales impliquant le déplacement de l’intéressé vers un établissement de santé soient exécutées, avec la célérité qu'elles requièrent, les personnels médicaux ayant ensuite pratiqué, graduellement

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2508690_20250723

Administratif

23 juillet 2025

de l'Accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les Gouvernements des États de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle

Source officielle

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd8584b

Appel

14 septembre 2001

date du 15 Décembre 1995, la Caisse d'Epargne, qui pourtant émettait des doutes au sujet de la viabilité du plan, précisait n'être pas fermée à des abandons de créance, dont elle précisait l'ordre de grandeur

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0e28c25a97f0381f52ce

Appel

16 octobre 2014

Le montant des aides est de l'ordre de 6.935 euros et correspond donc à un ordre de grandeur de sorte que les premiers juges ont exactement apprécié le préjudice subi par Monsieur [D] [E] à la somme de

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15e Chambre A

615e0e54c25a97f0381f5507

Appel

30 janvier 2015

lettre puis le commandement de payer et le commandement aux fins de saisie vente diligenté le 29 mai 2012 pour l'exécution des deux créances, sont des formalités que la créancière a choisi de mettre graduellement

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6c4

Appel

10 octobre 2011

domicile, - dire que le père exercera son droit de visite et d'hébergement dans un lieu neutre un dimanche sur deux, un mercredi sur deux la même semaine, après la crèche et jusqu'à 18 h 30 puis graduellement

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comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00491

Cassation

10 mai 2012

déduisant de la valeur du moteur (67.696 €) la valeur des pistons et du vilebrequin estimée sur pièce 3 à 31.904,72 €, la valeur des autres éléments mécaniques s'établit à un chiffre du même ordre de grandeur

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1ère Chambre

DTA_2200211_20230221

Administratif

21 février 2023

de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2112547_20240715

Administratif

15 juillet 2024

. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci ".

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3ème Chambre

DTA_2112550_20240715

Administratif

15 juillet 2024

. / Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci ".