copropriétaires sur l'espace séparant les parcelles Section H 1189 et 1190, qui se trouvait soumis au statut de l'indivision forcée perpétuelle, et condamné par ailleurs Madame X... à reconstruire l'escalier

fissures sur la façade Ouest ; qu'en relevant que les exposants ne produiraient « aucune photographie concernant les autres fissures constatées par l'huissier de justice sur la façade nord (deux en escalier

(Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1989 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre), au profit de l'Ecole supérieure des sciences commerciales d'Angers (ESSCA), dont le siège

FIXE SUR LA PAROI DONNANT ACCES AU PONT SUPERIEUR N° 3, SERRE ENTRE CE PLANCHER ET LE GARDE-CORPS OU IL ETAIT APPUYE, ET PROJETE DANS LE VIDE LORSQUE L'ESCALIER FUT DEPASSE : QUE CETTE CHUTE FUT MORTELLE

Il s'agit notamment de l'escalier en voûte sarrasine réalisé par une tierce entreprise au lieu de l'escalier en bois prévu au marché et du chauffage intégré.

Les escaliers d'accès aux habitations ne peuvent être regardés comme inclus dans le domaine public ; - il ne peut être fait un traitement différencié des escaliers d'accès aux habitations des n° 29

Partie commune entre le bureau à édifier et l'escalier'. Le lot n°13 est décrit dans ce réglement de copropriété comme étant 'une cour et un bureau à édifier'.

Suite à l'intervention de cette société, différentes taches jaunâtres sont apparues sur les dalles de la terrasse extérieure ainsi que sur les marches en granit de l'escalier extérieur, et n'ont pu être

[Z] un double de la clé de la porte et de la grille donnant accès à l'escalier desservant les étages de l'immeuble sis à [Adresse 4] sous astreinte, de lui AVOIR fait interdiction de changer unilatéralement

un escalier en bois.

de secours ainsi que la prise en charge du coût de cet escalier par la SCI Asnières gare, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 1134, 1601-3 et 1604 du code civil ;

Si un panneau apposé à l'entrée de l'escalier signalait l'existence d'un danger en raison d'" arrivée massive d'eau fréquente ", aucun signalement n'avertissait le public sur le fait que l'escalier, dont

de placo de la montée d’escalier ; - présence de traces sur le mur en haut de l’escalier ; - mur de la cuisine présentant un creux ; - fissure sur un pilier de la cuisine nécessitant des finitions ; -

Ce constat est rédigé de la manière suivante : “Nous montons au septième étage de l’escalier A.

côté, l'escalier étant implanté à peu près au milieu du pignon et à distance de son angle arrière.

judiciaire d'exploitation du centre en cause, la cour d'appel n'a pas modifié l'objet du litige en retenant que le syndicat des copropriétaires ne demandait pas explicitement la remise en place de l'escalier

A ETE BLESSE EN FAISANT UNE CHUTE DANS LA CAGE DE L'ESCALIER QUI SE TROUVAIT SOUS LE BATIMENT DU SYNDICAT D'INITIATIVE DONT LA CONSTRUCTION AVAIT ETE CONFIEE AU SIEUR B...

EVALUER LA DISTANCE SEPARANT LA PORTE DONNANT ACCES A LA SALLE PLEYEL DE LA PORTE LA PLUS RAPPROCHEE DU DEBIT DE BOISSONS, IL ECHET DE TENIR COMPTE DE LA DISTANCE DE 15,30 METRES SEPARANT LE PIED DE L'ESCALIER