navire. 13 Equipement de sécurité Vérifier si les dispositifs de sauvetage et de lutte contre l'incendie, notamment les portes d'incendie et d'autres éléments destinés à la protection contre l'incendie qui peuvent être aisément inspectés, se trouvent en bon

Article ÉTAT A

—

source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu 89 000 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement sur les bons

Article Annexe IIa

—

Contenu Cette unité recouvre tout ou partie des compétences exigées du titulaire du baccalauréat professionnel Technicien du froid et du conditionnement de l’air pour mettre en service, régler et contrôler le bon

Article Annexe XXXII

—

L'examen médical et l'examen radiologique doivent être renouvelés au moins une fois par an, pour vérifier le bon état de santé du personnel.

Article Annexe 13

—

Son bon fonctionnement doit être démontré après l'essai.

Article 6

—

Dans le cas où le prêt fait l'objet d'une restructuration qui comporte d'une part un abandon ou une conversion en actions ou bons de souscriptions d'actions ou certificats d'investissements d'une fraction de la créance garantie, d'autre part un maintien

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

Code de la sécurité sociale

Genou : - Désarticulation 80 Jambe : - Amputation au tiers supérieur 70 - Amputation au tiers moyen ou inférieur 70 Cheville : - Désarticulation tibio-tarsienne 50 - Amputation du pied, avec conservation de la partie postérieure du calcanéum avec bon

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

Code de l'environnement

existants et envisagés, destinés à permettre la substitution des prélèvements en période de basses eaux par des prélèvements effectués en dehors de cette période ; 3° Un argumentaire justifiant que les volumes demandés sont compatibles avec le respect du bon

Article Annexe I (suite)

—

Ce matériel est maintenu en bon état de fonctionnement et périodiquement entretenu pour conserver ses performances initiales. - en cas d'utilisation de combustibles liquides, présence d'un séparateur d'hydrocarbures permettant le traitement des eaux de

LEGIARTI000044283514

—

Le conseil d'administration de la caisse fixe la date et le calendrier des élections ainsi que le lieu de dépouillement du scrutin et veille au bon déroulement des opérations électorales.

Article Annexe Ia

—

Transmission juste et fidèle des informations à la bonne personne et au bon moment et avec les bons moyens. Langage adapté à l'interlocuteur et aux moyens.

LEGIARTI000051793652

—

Ces matériels sont maintenus en bon état et vérifiés au moins une fois par an.

Article Annexe I (suite)

—

DOCUMENTS COMMERCIAUX - Devis, factures pro forma - Documents de commande - Bons de livraison, expédition, réception - Factures de doit, d'avoir et relevés (y compris dans les échanges intra-communautaires) 3.1.3.

Article Annexe 1

—

Les principales activités de l'entreprise L'activité commerciale L'étude conduit à identifier les principales opérations commerciales, les différents types de flux concernés et les supports d'information associés (bon de commande, bon de livraison, facture

Article Annexe Ib

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de travail au poste Acheminer ou faire acheminer vers le poste de chargement L'acheminement au poste est réalisé ou demandé au service Déposer, reposer un outillage et réaliser le calage : - Appliquer une gamme opératoire - Utiliser les bons

Article Annexe

—

Article 30 : Curage Toutes les fois qu'il en ressentira la nécessité, notamment pour s'assurer du bon fonctionnement des organes de vidange, conserver le libre écoulement des eaux ou restaurer leur qualité, la libre circulation des bateaux, ou qu'il en

Article Annexe

—

Sauvegarde et gestion des incidents En cas de panne d'alimentation, de dysfonctionnement d'un de ses éléments ou d'incident extérieur mettant en péril son bon fonctionnement, le système doit être doté de dispositifs garantissant la conservation des informations

Article Annexe I-6 art R131-3 et R132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

Le délai de sept jours mentionné au premier alinéa peut être réduit en cas d'urgence, de circonstances tenant au bon déroulement des compétitions sportives ou de circonstances exceptionnelles par décision du président de l'organe disciplinaire, à son

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Il utilise à bon escient les principales règles grammaticales et orthographiques. Il emploie à l'écrit comme à l'oral un vocabulaire juste et précis.

Article 2

—

compatibilité des dispositifs avec les substances qu'ils sont destinés à administrer ; -à la qualité des connexions, en particulier au plan de la sécurité ; -à la fiabilité de la source d'énergie ; -le cas échéant, à une étanchéité appropriée ; -au bon

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