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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2103420_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f29c
14 mars 2012
14 mars 2012
Pris en sa qualité d'héritier de Jean Ange Marie X..., décédé le 29 avril 2011 ... 13120 GARDANNE Défaillant Monsieur Didier X...
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007798278
29 juin 1990
29 juin 1990
Y... ; que si l'acte a été passé au nom de M. et Mme Didier Y..., les terres ont été immédiatement mises à la disposition de la société ; qu'ainsi, bien que M.
Source officielle8ème chambre
69ef80b9cdc6046d47b9d626
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 16 Juillet 2025 : l'affaire a été débattue hors
Source officielleCHAMBRE 1
69b5007dcdc6046d479ecea7
28 janvier 2025
28 janvier 2025
GILLET, Marc SANTOIRE, David BARA et Didier BAUDE, Juges ; GREFFIER LORS DE L'AUDIENCE : Madame Lydiane GUARIN ; COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Messieurs Pierre-Marie DEFOORT, Président,
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008131175
30 octobre 2002
30 octobre 2002
Sanson, Maître des Requêtes ; - les observations de la SCP Parmentier, Didier, avocat de M. X..., - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7d0
29 avril 2008
29 avril 2008
P. 20337-28006 CHARTRES CEDEX prise en la personne de son représentant légal Monsieur Didier X... ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01274
16 juin 2009
16 juin 2009
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 31 janvier 2008), que Mme X..., épouse Y... a été engagée par la société "Au Régal de Didier
Source officiellecr
édure suiviec/Didier de Z
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16 octobre 1989
16 octobre 1989
Paul, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 30 novembre 1988, qui, dans la procédure suivie contre Didier de Z... des chefs d'escroqueries et abus de biens
Source officiellecr
61372568cd5801467741d745
8 février 1996
8 février 1996
Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 10 mai 1995 qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu
Source officiellesoc
613721cecd580146773f78b5
17 décembre 1992
17 décembre 1992
Y... ; que ce dernier a cédé son cabinet le 13 mai 1988 à la société Didier Preud'homme ; que celle-ci ayant présenté à M.
Source officiellesoc
61372661cd580146774251ba
26 novembre 1997
26 novembre 1997
Roland H..., demeurant appartement 15, immeuble Simoun, 4, place André Malraux, 52100 Saint-Dizier, 11°/ M. Eric I..., demeurant ..., 12°/ de M. François J..., demeurant ..., 13°/ M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
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6 mai 2026
6 mai 2026
DIIS GROUP c/ Maître [P] [C] S.A.S.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00753
8 avril 2014
8 avril 2014
Didier Y... ; que M. Didier Y... s'occupait lui-même de la rédaction de ses bulletins de paie jusqu'à son absence à compter du 16 septembre 2010 ; que M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63be63e613ef607c90ab671e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[A] et la Scp Didier Adrien demandent à la cour de : - débouter MM.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303717_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 5 décembre 2023 et 26 janvier 2024, la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, représentée par l'AARPI Urban Conseil Avocats associés, conclut au rejet de la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01109
4 juin 2014
4 juin 2014
Didier X... s'est vu notifier son licenciement pour faute grave par lettre remise en mains propres le 3 février 2009, qui indiquait : « Dans le cadre du contrôle interne, nous avons procédé à celui des
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005058_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
service en relation directe avec la population de ces quartiers ; 2°) de reconnaitre aux agents relevant des écoles Pierre Fons, Vasconia, Mermoz et Saint-Exupéry ainsi que de la crèche Bernadette Didier
Source officielle2ème chambre
DTA_2407693_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
B demande l'annulation, le maire de Saint-Didier-au-Mont-d'Or a délivré l'autorisation d'urbanisme ainsi sollicitée.
Source officielle1ère chambre civile B
6684eae0a0de54ff609f7dae
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de la SELARL JEAN-YVES DIMIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 15 Février 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Mars
Source officiellePage 88 sur 1520