Légères déformations et courbures de la colonne vertébrale   ; (...) [Catégorie] B   : 1.

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 29 MARS 2007 ***** En 1988, la Communauté Urbaine de LILLE ( le maître d'ouvrage ) a fait édifier un groupe scolaire, dénommé Pablo Picasso, à Villeneuve d'Ascq ; elle a souscrit

chaque mois un relevé des opérations de crédit ou de débit imputées à son compte le mois précédent et faisant ressortir un solde; il doit dans les 5 jours envoyer à la compagnie la partie de l'imprimé dénommé

.; que de même, les faits de participation à une association ou à une entente sont encore distincts, l'association poursuivie à Montpellier et à Lyon, outre les dénommés René Z... et Francis Y..., unissant

permutation de tout ou partie du personnel ; qu'ayant expressément constaté que Mme X... avait été licenciée le 5 janvier 2002 par son employeur, la société Galeries Lafayette Opéra, anciennement dénommée

le réquisitoire du 26 septembre 2003 est régulier en la forme, signé, et vise le jugement du tribunal correctionnel ; "alors, d'une part, que lorsque le juge d'instruction a renvoyé une personne dénommée

restituer aux faits leur exacte qualification sans s'arrêter à la dénomination qu'en auraient proposée les parties; qu'en tenant pour acquise la situation de détachement parce qu'elle avait été ainsi dénommée

lequel mentionnait à la fois et de manière contradictoire que le patient était calme sur le plan comportemental, avait un bon contact, avait un discours spontané et cohérent et exprimait pourtant un délire

judiciaire provisoire autorisée par l'ordonnance sur requête rendue le 26 avril 2016 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Nice sur plusieurs biens immobiliers notamment sur la villa dénommée

dénommée "Poutre", ont cédé leurs droits patrimoniaux sur ces oeuvres à la société P...

du régime général de la sécurité sociale et leur permettant de bénéficier des prestations dudit régime ; que Mme Y... avait fait valoir dans ses conclusions que son mari était gérant d'une société dénommée

ET COMPAGNIE (VMC), contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BESANCON, en date du 18 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'abus

de l'autorité de la chose jugée et déclaré impossible la poursuite de Guy Y... pour agression sexuelle ; "aux motifs que, "Stéphanie X... a déposé plainte le 30 juillet 1998 contre personne non dénommée

l'exception de Y..., poursuivi pour recel, les prévenus ont reconnu, soit implicitement, soit expressément, la plupart des vols qui leur étaient reprochés, commis au préjudice tantôt de personnes dénommées

si elle ne le faisait que rarement, il lui arrivait de sortir seule et sans répondre aux articulations essentielles du mémoire qui soulignait qu'elle-même avait déclaré avoir eu une liaison avec un dénommé

actes prétendument imposés par lui, ceux-ci n'avaient rien entendu ainsi que l'avait constaté le juge d'instruction ; 2) qu'alors que l'ordonnance de transmission de pièces faisait état de ce que le dénommé

défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré un prévenu Gilbert X..., demandeur coupable du délit d'abus de biens sociaux au préjudice d'une société anonyme (dénommée

que le prévenu lui remit un sac présumé contenir la somme à échanger, mais qui ne contenait que quatre rouleaux de papier ménager et deux briques ; qu'il déclara avoir agi sur les instructions d'un dénommé