Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdac
3 novembre 2008
3 novembre 2008
Ils font observer qu'il est curieux que madame Y... ait choisi de ne pas donner suite à la réalisation de la vente, alors qu'elle était assurée de ne pas avoir à supporter ces dégradations, et qu'elle
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61609a4754c6ec55cf71010a
10 juin 2014
10 juin 2014
s'intitule 'Ouverture d'un compte finance réservé aux mandataires du groupe valant note d'information du fond (sic) de placement Dauphine Epargne' ; outre le fait que cet intitulé manque de clarté, il est curieux
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1d7
9 novembre 2004
9 novembre 2004
douleurs ressenties par Monsieur X... au niveau de l'avant-bras droit, un examen radiologique était effectué le 9 mars qui mettait en évidence une fracture transversale, déplacée au tiers moyen du cubitus
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200525
2 avril 2015
2 avril 2015
pas sollicité le renvoi de l'affaire, ne rapporte manifestement pas la preuve qui lui incombe à l'appui de ses demandes et prétentions, en sa qualité de demandeur à l'instance ; qu'il est d'ailleurs curieux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100901
6 octobre 2011
6 octobre 2011
national de l'UMP, ministre du Budget de mai 2007 à mars 2010, qui lui avait remis en janvier 2008 les insignes de chevalier de la Légion d'Honneur, de se faire offrir, dans des conditions pour le moins curieuses
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02326
16 novembre 2011
16 novembre 2011
79. 010 € et qu'elle ne fournit aucune donnée sur la composition de son personnel ne serait-ce que par la production d'un livre des entrées et sorties du personnel ; qu'enfin, il est pour le moins curieux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02327
16 novembre 2011
16 novembre 2011
de 79.010 € et qu'elle ne fournit aucune donnée sur la composition de son personnel ne serait-ce que par la production d'un livre des entrées et sorties du personnel ; qu'enfin, il est pour le moins curieux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02332
16 novembre 2011
16 novembre 2011
d'exploitation de 79.010 € et qu'elle ne fournit aucune donnée sur la composition de son personnel ne serait-ce que par la production d'un livre des entrées et sorties du personnel ; enfin, il est pour le moins curieux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00120
18 janvier 2012
18 janvier 2012
licenciement qui aurait été notifie verbalement par Transider, ce que la société avait évidemment contesté, cette assertion étant totalement mensongère ", que « l'empressement du salarié était pour le moins curieux
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200447
3 mars 2011
3 mars 2011
Il est assez curieux d'invoquer le fait que le Cabinet FIDAL est intervenu pour le compte des actionnaires alors même que ces lettres de mission ont été faites au nom des sociétés et que les prestations
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300478
27 avril 2011
27 avril 2011
immobilier ait retenu une information qu'il aurait dû leur communiquer ; que quant au devoir de conseil, les requérants, suivant en cela l'avis de l'expert, lui reprochent de ne pas s'être montré « plus curieux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01698
16 septembre 2009
16 septembre 2009
disciplinaire, de mettre un terme l'exécution du délai-congé, lorsque le salarié commet des fautes insusceptibles de permettre la poursuite du contrat ; que Monsieur X... adopte un comportement pour le moins « curieux
Source officiellesoc
61372413cd58014677411f33
2 avril 2003
2 avril 2003
Jacky Peguillet, demeurant 18, rue Jean Racine, 54400 Longwy, 30 / de Mme Marie-Ligne Reynard, demeurant 59, rue Emile Curicque, 54920 Villers-la-Montagne, 31 / de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02888_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Ses éducateurs se sont montrés très élogieux à son égard, notamment à travers le rapport de fin de minorité, où il est décrit comme un jeune curieux, qui a su faire preuve de grandes capacités d'autonomie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01829_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Il a présenté une fracture comminutive ouverte du cubitus gauche, une fracture fermée du trapèze de la main droite, une importante plaie du genou gauche et une fracture comminutive ouverte péroné-tibiale
Source officielle2ème chambre
DTA_2400485_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
compétences techniques et professionnelles, au-delà des attentes, l'item " supérieur aux attentes " étant coché à 6 reprises, enfin l'appréciation générale fait mention d'un " excellent agent, investi, curieux
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-144099
15 avril 2014
15 avril 2014
Son manque de connaissance des traditions locales était également curieux. Aussi, le CCE constata qu’il ressortait de l’examen médical que la requérante était majeure et n’avait pas été excisée.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100108
2 février 2022
2 février 2022
[N] consistant à lui avoir prêté le 13 avril 2006 une somme sans être remboursé préalablement du prêt litigieux du 22 décembre 2005 soit curieuse, est indifférent dès lors que le jugement précité, ensuite
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0228REP002362894
28 février 1995
28 février 1995
#xa0; Le 26 novembre 1982, le requérant assigna les six soeurs de son père, décédé quelques années auparavant, devant le tribunal de Messina afin d'obtenir la division de la masse successorale du de cuius
Source officielleMagistrat JACOB
DTA_2301977_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
A..., en présence de deux amis, déambulait à pied sur la jetée accessible depuis le quai Paul Cunq et située sur le territoire de la commune de Palavas-les-Flots.
Source officiellePage 88 sur 134
CUNIQUE, David
18/03/2026
Voir →
LEREBOURG, Marie-Christine, CUNIQUE
21/06/2018
Voir →
LEREBOURG, Marie-Christine, CUNIQUE
18/02/2018
Voir →
CUNIQUE, Anthony, Bruno, Jean
10/10/2013
Voir →
SOLUS.ECO, CUNIQUE, Anthony Bruno Jean
12/08/2008
Voir →