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28 871 résultats pour « Bruna »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909f8

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

SEPTEMBRE 2013 (no 235, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 07050 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 5 avril 2012 dans le cadre du litige opposant la SAS OCEAN BRUN

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2304313_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Il communiquera son rapport à la commune de Pertuis et à la CMCC Brun. Avec leur accord, cette notification pourra s'opérer sous forme électronique.

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?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2013:23

droit européen

17 janvier 2013

17 janvier 2013

#Bruno Gollnisch versus Euroopa Parlament.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1995:37

droit européen

21 février 1995

21 février 1995

#Associazione Agricoltori della Provincia di Rovigo, Associazione Polesana Coltivatori Diretti di Rovigo, Consorzio Cooperative Pescatori del Polesine, Cirillo Brena, Mauro Girello and Greguoldo Daniele

Source officielle
CC

soc

61372368cd580146774095c0

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Y..., demeurant La Rouquette, route de Brunas, 12100 Creissels, en

Source officielle
CC

cr

61372500cd5801467741a211

Cassation

5 octobre 1989

5 octobre 1989

. ; " aux motifs propres " que Marie-Elisabeth X... épouse Y... est inculpée de complicité d'homicide volontaire à la suite du décès de Bruno Z... dont le corps a été retrouvé le 5 mai 1988 dans les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd2a

Appel

6 août 2012

6 août 2012

Bruno X... concluait au débouté des demandes.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69e0ab11cdc6046d476eb8c3

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Bruno BALDUCCI Juges : M Christian MARTINSEGUR M. Nigel CONNOR Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5c236cdc6046d474f589d

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5c393cdc6046d474f6f22

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5d898cdc6046d4750e70c

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5d8fccdc6046d4750ed6d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5d904cdc6046d4750ee08

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5d923cdc6046d4750effb

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

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TCOM

Chambre 03

69f5de57cdc6046d4751610a

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

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TCOM

Chambre 03

69f5df11cdc6046d475170ad

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

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TCOM

Chambre 03

69f5df40cdc6046d475173a5

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

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TCOM

Chambre 03

69f5df67cdc6046d47517620

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

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TCOM

Chambre 03

69f5f91acdc6046d475394ae

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL N°5

69abca62cdc6046d47ceb0e5

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Bruno CAIRE Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

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