pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré qu'il n'y avait pas lieu à suivre contre quiconque du chef de faux ; " aux motifs que Daniel X... expliquait qu'il avait signé les procès-verbaux au bout

voies de circulation, ce qui caractérise une faute de conduite de l'adolescent qui, en plus, devait conduire trop vite puisque, quand il a vu la Volvo, il n'a pas été en mesure de se déplacer vers le bord

[V] et [I], ceux-ci n'ayant commis aucune violence à l'encontre de la partie civile, tout en indiquant que le premier a pris place à bord du véhicule alors qu'il connaissait les intentions des frères [

2017, correspondant respectivement aux périodes d'acquisition des bonus différés 2016 et 2017, avait droit au paiement de l'intégralité de ces bonus qui lui étaient acquis, a néanmoins, pour le de bouter

aménagement des horaires sur les conditions de travail et les conditions de santé et de sécurité, que ''le projet vise à faire travailler les personnels aux heures les plus chaudes avec un retour à bord

Il résulte du rapport d'enquête de gendarmerie établi à la suite de l'accident que l'état de la route se caractérise par " la présence d'une grande quantité de résidus de boue sur la route [et] d'une bande

les bronzés, les marrons qu'on tolère et qui restent, qui vous prennent pour des cons et puis qui vous détestent; les magasins brûlés à la moindre colère... et les journaux qui traînent dans la boue

Selon certificat médical initial réalisé le 28 juin 2025, Madame [L] [B] a présenté une fracture-arrachement du bord antéro-supérieur de L1 et une contusion de la hanche droite.

l'assurance obligatoire et sans avoir soumis cette automobile au contrôle technique périodique ; qu'ayant été poursuivi pour lesdits faits, le prévenu a, d'une part, déclaré que, s'il s'était trouvé à bord

du Boulou, dans la direction vers l'Espagne, les agents de la police de l'air et des frontières ont découvert, derrière la garniture de la boîte à gants, une somme de 129 950 euros en espèces et qu'à bord

CONSTANS - Me Paul Victor BONAN EXPOSE DU LITIGE Madame [B] [C] se plaint d’avoir été victime d’un accident lors d’une sortie en mer le 30 juillet 2023 à [Localité 1] alors qu’elle se trouvait à bord

Sparen, la société Aurore architecture et la société Est-West ont établi des attestations inexactes sur l'état d'avancement des travaux ; que ceux-ci ont débuté au mois d'avril 2000 pour être arrêtés au bout

en sa qualité de fonctionnaire public, d'« arpente(r) Beaucaire sans s'émouvoir des débordements qui ont lieu sous son nez », comme imputant aux dix-sept [...] précités de « probablement porter des boules

À son bord se trouvaient le conducteur et propriétaire du véhicule, M. E... , et, à l'arrière de celui-ci, une personne qui tentait de se cacher derrière le siège conducteur.

mètre et se situe à une altitude de 104,09 à 104,10 par rapport au niveau du sol, que le bâtiment édifié par le Crédit mutuel est un simple rez-de-chaussée recouvert d'une terrasse non accessible et bordée

possession de ces renseignements, se sont rendus sur place et ont constaté qu'à dix-sept heures cinquante, un véhicule Peugeot 407, immatriculé dans l'Aude, après un premier passage, avec deux personnes à bord

[D] [R], exerçant la profession de matelot, a été victime, le 3 octobre 2016, d'un accident, à bord d'un chalutier, qui l'a laissé tétraplégique. 2.

[G] [V], a été contrôlé avec à son bord cinq ouvriers de nationalité roumaine.