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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 8
670f584b4ad0d5ee7d7e5c86
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ANGEL HAZANE DVUAL, en qualité de mandataire judiciaire de la SCI SACAIM, désignée en cette qualité par jugement du Tribunal Judiciaire de MELUN du 8 mars 2024, Immatriculée au registre du commerce et
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9f1
16 juillet 2012
16 juillet 2012
Par déclaration reçue le 8 juin 2011, Mme Suzy Angèle X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleciv2
61372144cd580146773f262e
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Marie-Ange et Mme d'B..., née D...
Source officielleciv2
6137225acd580146773fc415
8 mars 1995
8 mars 1995
Jean-Baptiste D..., demeurant ... aux Angles (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1995 par le tribunal de Prades, en matière électorale, au profit : 1 / de M.
Source officielleSanctions
69db5213cdc6046d47f62909
27 janvier 2025
27 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS - REPUBLIQUE FRANCAISE JUGEMENT DU 27 JANVIER 2025 Aff : SCP Philippe ANGEL – Denis HAZANE – [R] [S], es-qualités de liquidateur judiciaire de
Source officiellecomm
6137217fcd580146773f4453
5 mars 1991
5 mars 1991
étant les pays d'origine du whisky ainsi qu'un signe de la qualité de celui-ci, l'emploi d'une dénomination anglo-saxonne pour désigner un whisky ou un apéritif au whisky d'origine pourtant française
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
Monsieur Jean-Luc Xc/Madame Angélique Y
5fdeac2ab119287ef03883ab
27 juin 2018
27 juin 2018
c/ Madame Angélique Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201705
20 octobre 2011
20 octobre 2011
, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'après avoir fait délivrer, le 12 mai 2009, à M. et Mme X... un commandement valant saisie immobilière, le syndicat des copropriétaires de la résidence Angèle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0304DEC003339896
4 mars 1998
4 mars 1998
Lucio D'Angelo, professeur à Rome. Les faits, tels qu'ils ont été exposés par la requérante, peuvent se résumer comme suit.
Source officielle1ère chambre civile B
6451fb6448616ed0f8cd4fe0
2 mai 2023
2 mai 2023
Tribunal de Grande Instance de BOURG EN BRESSE Au fond du 12 décembre 2019 RG : 17/02311 ch civile [G] SA PACIFICA C/ [T] [B] [V] [G] Compagnie d'assurances ALLIANZ IARD SARL ANGELI
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50814
22 septembre 2022
22 septembre 2022
[T] Avocat(s) : la SCP Spinosi Défendeur(s) : la société Angel Hazane, ès qualités et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 50814 ORDONNANCE DE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50669
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [B] Pourvoi n° : Z 23-10.832 Demandeur(s) : la société Angèle Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2201730_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
B G, Mesdames Angèle et Monique E et Madame D E, cadastré CN 0414 sis 231 avenue de la République à Toulon. Il soutient que l'immeuble à usage d'habitation présente des désordres structurels.
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8567d
7 juin 2001
7 juin 2001
Angèle demeurant : Le Betz 43120 LA CHAPELLE D'AUREC Avocat : Maître VUILLARD APPELANTE ---------------- - ME LIGIER DE MAUROY .
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1e6
9 juin 2011
9 juin 2011
Par écritures déposées le 1er avril 2011, Angélique Y... conclut à la confirmation pure et simple de la décision entreprise.
Source officielleCour d'Appel
REFERE 6 Septembre 2011 Madame Angélique X... épouse Yc/CAISSE NATIONALE DU REGIME
6253cbd1bd3db21cbdd8e5da
6 septembre 2011
6 septembre 2011
DOSSIER N 11/00035 ORDONNANCE DE REFERE 6 Septembre 2011 Madame Angélique X... épouse Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100125
3 février 2010
3 février 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu qu'Angèle X..., veuve Y..., est décédée le 19
Source officiellecr
61372575cd5801467741de5a
26 septembre 1994
26 septembre 1994
Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GINESY Charles-Ange
Source officiellecr
613725bacd5801467742014b
5 octobre 1999
5 octobre 1999
(exercice 1988) ayant été soumis au comité d'entreprise et que sa responsabilité est uniquement recherchée pour n'avoir pas soumis au comité d'entreprise de Burg Industries, en 1990, les documents annuels
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C100065
28 janvier 2026
28 janvier 2026
titre du paragraphe 6.5 d'indemniser DS Avocats du préjudice qui en résultera et qui ne pourra être inférieur à 25% des sommes auxquelles il peut prétendre au titre de sa rémunération de l'exercice annuel
Source officiellePage 88 sur 957