Les services accomplis au cours d'une année y sont répartis selon les rubriques prévues aux articles 2 et 3 ; leur durée effective est multipliée par les coefficients applicables dans chaque rubrique.

Article 3

—

L'examen professionnel comprend deux épreuves écrites d'admissibilité et une épreuve orale d'admission dont la nature, la durée et les coefficients sont indiqués dans le tableau ci-dessous, chacune de ces épreuves étant notée de 0 à 20.

Article Annexe IIb

—

. : Contrôle en cours de formation. (1) dont coefficient 1 pour la Prévention, Santé, Environnement (PSE)

Article 14

—

Cette étude de dossier est notée de 0 à 20 et affectée du coefficient 1 ; A l'issue de la phase d'admissibilité, le jury établit la liste alphabétique des candidats admissibles.

Article Annexe II b

—

Épreuve EG2 : UG2 2 CCF Ponctuel écrit 2 h Épreuve EG3 : UG3 1 CCF Ponctuel Épreuve facultative : UF Ponctuel oral 0 h 20 Ponctuel oral 0 h 20 (1) Contrôle en cours de formation ; (2) Dont coefficient

Article L441-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 38 > 41

Code des assurances

au cours de l'année écoulée ; 3° Le montant total des droits acquis exprimés en nombre d'unités de rente ; 4° La valeur de service de l'unité de rente, l'âge à laquelle elle correspond et son évolution depuis l'année précédente, ainsi que les coefficients

Article L222-1-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 38 > 43

Code de la mutualité

participant au cours de l'année écoulée ; 3° Le montant total des droits acquis exprimés en nombre d'unités de rente ; 4° La valeur de service de l'unité de rente, l'âge auquel elle correspond et son évolution depuis l'année précédente, ainsi que les coefficients

Article D337-114

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 51

Code de l'éducation

du diplôme, à l'exception de celles dont ils ont été dispensés dans les conditions fixées aux articles D. 337-108 et D. 337-109 et qui ont obtenu une moyenne générale supérieure ou égale à 10 sur 20 à l'ensemble des évaluations affectées de leur coefficient

Article R221-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 61 > 67

Code de l'énergie

Les économies d'énergie réalisées au cours des années suivant la première année de vie du produit ou d'exécution du contrat de service sont calculées au moyen de coefficients de pondération dégressifs arrêtés par le ministre chargé de l'énergie.

Article Annexe III

—

Paroi opaque thermiquement isolée Une paroi opaque est dite thermiquement isolée si son coefficient de transmission thermique U n'est pas supérieur à 0,50 W/ (m ². K).

Article ANNEXE

—

Isolation thermique " est remplacée par les mots : " 2.1.4 Isolation " et les mots : " Valeur du coefficient K de transmission thermique " sont remplacés par les mots : " Nature des matériaux, caractéristiques (notamment la valeur du coefficient K de

LEGIARTI000023220966

—

Ariège 200 50 150 10 Aube 700 400 300 11 Aude 170 50 120 12 Aveyron 250 0 250 13 Bouches-du-Rhône 220 20 200 14 Calvados 50 0 50 15 Cantal 110 0 110 16 Charente 330 130 200 17 Charente-Maritime 0 0 0 18 Cher 900 450 450 19 Corrèze 280

LEGIARTI000024514797

—

250 0 250 13 Bouches-du-Rhône 220 20 200 14 Calvados 0 0 0 15 Cantal 110 0 110 16 Charente 330 130 200 17 Charente-Maritime 0 0 0 18 Cher 1 000 500 500 19 Corrèze 280

Article ANNEXE 14

—

Traversée de l'avenue Georges-Clemenceau jusqu'aux limites est des parcelles CK 282 et CK 280 incluses. Limites sud-est puis sud-ouest de la parcelle CK 280. Limite sud-ouest de la parcelle CK 281 incluse.

Article Annexe V

—

Définition des épreuves Domaine A 1 E1 : Épreuve professionnelle et technologique - coefficient 9 Objectifs de l'épreuve À partir d'un cahier des charges définissant les termes du projet à réaliser, le candidat devra être capable de conduire, en toute

Article 4

—

il concourt et lui poser des questions destinées à vérifier sa connaissance de l'organisation administrative de la France et des missions du ministère chargé de l'agriculture (durée : quarante minutes, dont dix minutes au plus de présentation ; coefficient

Article 3

—

Le niveau minimal de qualité thermique après travaux doit répondre aux règles ci-après : Les coefficients de transmission thermique des parois, exprimés en watts par mètre carré pour une différence d'un degré Celsius entre l'intérieur et l'extérieur du

Article 13

—

Il perçoit également les majorations familiales au coefficient le moins élevé figurant au tableau annexé à l'arrêté prévu à l'article 4 (A, d). Dans cette situation, les abattements prévus à l'article 6 sont supprimés.

Article Annexe III

—

Ponctuelle Epreuve facultative : Langue vivante étrangère (3) UF Ponctuelle orale 20min Ponctuelle orale 20min (1) dont coefficient 1 pour la vie sociale et professionnelle. (2) dont 1 h pour la vie sociale et professionnelle.

Article Annexe III

—

15 mn EG2 : Mathématiques-sciences UG2 2 CCF ponctuelle écrite 2 h EG3 : Éducation physique et sportive UG3 1 CCF ponctuelle Épreuve facultative : UF Ponctuelle 20 mn ponctuelle orale 20 mn (1) Dont coefficient

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