tableau de Nicolas de B..., acquis par lui en 1987, qu'il n'a pas récupéré à l'échéance du 20 mars 1993 ; que, le 17 mai 1993, la société Sitel a déposé à la galerie Melki, pour présentation, un tableau d'Albert

rouge a été déclenché, situation imposant notamment aux personnes de rejoindre leur habitation au plus vite (ou les abris dûment signalés par les mairies) ; que le même jour à 11 h 45, le niveau alerte

des feux de recul quelques jours avant l'accident n'en avait informé ni le chef d'équipe ni le chef de chantier, que le manquement ainsi relevé à l'obligation de sécurité relative aux dispositifs d'alerte

à partir de 22 heures, ceux-ci n'ont pas entendu l'enfant crier, que certains ont pensé à une scène de ménage, tandis que d'autres ont reconnu des hurlements d'hystérie, que la première personne à alerter

[S] qui écrit le 18 mai 2006 avoir été témoin d'une altercation entre M. [O] [Y] et un de ses collègues, M. [K], celle de M. [D] qui fait état le 2 mai 2006 d'une altercation entre M. [O] [Y] et M.

fiches de signalement d’évènements indésirables entre le 23 et le 26 juillet 2018 relatant des propos menaçants et irrespectueux tenus lors d’une réunion de service le 23 juillet 2018, lors d’une altercation

[S] est à l'origine de l'altercation. M. [J] produit par ailleurs aux débats des éléments médicaux.

H, Rollin et Jahn, à compter du mois de juillet 2021, sans que la direction du centre pénitentiaire n'agisse malgré des alertes répétées ; au contraire, le directeur du centre de détention a contribué

Le 19 août 2003 elle a eu une altercation avec M. Z..., Directeur de l'hôtel Villiers où elle était affectée, à la suite de ses remarques quant à sa charge anormale de travail.

’espèce, il résulte de l’instruction qu’à la suite d’un accident de la circulation survenu le 17 juillet 2019 impliquant l’ingénieur en charge de la gestion du « projet Mandrillus » au Gabon, une altercation

D'une part, il ressort des pièces du dossier, et notamment celles produites pour la première fois en appel par la société Burger King Ile-de-France, que, lors d'une altercation en cuisine le 16 décembre

octobre 2013, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication d'une copie de la liste des communes de la Haute-Marne inscrites dans le réseau d'alerte

28 août 2013, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication du document relatif à l'inscription de la commune de Langlade dans le réseau d'alerte

civile ; 4 ) que le maintien abusif d'un concours bancaire est en tant que tel susceptible d'engager la responsabilité de la banque ; qu'en se bornant à relever que la BFC avait à plusieurs reprises alerté

ordre formel, dûment éclairé ; qu'il résulte de l'arrêt attaqué que si, en interprétant le bon de commande, on pouvait considérer que celui-ci avait prévu un paiement anticipé, la Caisse a agi sans alerter

contradiction de motifs équivaut à un défaut de motifs ; qu'en affirmant, d'une part, que Mlle X... s'était heurtée très violemment à la porte de la pharmacie alors qu'elle s'avançait "d'un pas alerte

l'arrêt d'avoir limité la réparation de leur préjudice à la somme de 150 000 euros alors, selon le moyen : 1 / que l'expert comptable tenu d'une obligation de conseil à l'égard de son client, doit l'alerter

V..., en qualité de délégués du personnel au sein de la société Capgemini technology services (la société), ont mis en oeuvre la procédure de droit d'alerte prévue par l'article L. 2313-2 du code du travail