Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, chambre correctionnelle, en date du 21 février 1990, qui, pour publicité de nature à induire en erreur et tromperie sur les qualités substantielles

(JEAN-PAUL), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AMIENS (4EME CHAMBRE), DU 29 JANVIER 1974, QUI L'A CONDAMNE A 1000 FRANCS D'AMENDE POUR TROMPERIE SUR LES QUALITES SUBSTANTIELLES DE LA MARCHANDISE MISE

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, du 20 octobre 1988 qui l'a condamné à 10 000 francs d'amende, pour tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 11 octobre 1989 qui, pour tromperie, l'a condamné à 4 000 francs d'amende et a prononcé sur les réparations

D. du chef de tromperie sur les qualités substantielles d'une automobile, a rejeté sa demande en réparation ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS ET MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A DECLARE LA PREVENUE COUPABLE DE TROMPERIE

administratives référencées 13-L-1551, n° 99 et 100, 4 G-3326, n° 1, 16, 22 et 24, et 5 B-8212, n° 2 ; - la somme de 18 250 euros encaissée au cours de l'année 2014 au titre de la vente d'un véhicule de marque Triumph

L'ESPECE, DES LORS QU'IL S'AGISSAIT D'UN EVENEMENT ANTERIEUR A L'EXPIRATION DU DELAI LEGAL, IL N'Y AVAIT PAS LIEU DE RECHERCHER QUANT AU FOND LA VALEUR DE L'EXCEPTION QUE L'EMPLOYEUR CHERCHAIT A FAIRE TRIOMPHER

" ; qu'en deuxième lieu, l'article 91, alinéa 2, du Code de procédure civile local édicte que " dans toutes les procédures, il y a lieu au remboursement des émoluments de l'avocat de la partie qui triomphe

MEPRENDRE SUR LA PORTEE REELLE DE SA PRETENDUE INVENTION ET SUR LA VALEUR DE SON BREVET, QUE SA PROCEDURE EN CONTREFACON NE PEUT DONC ETRE REGARDEE COMME ABUSIVE DANS SON PRINCIPE, ALORS SURTOUT QU'ELLE A TRIOMPHE

" Roger Production ; 25) " Cirq'event " ; 26) le cirque " Fleury " ; 27) le cirque " Arena Production " ; 28) le cirque " Europa " ; 29) le cirque " Italiano " ; 30) le cirque " Triomphe

difficile et se trouvait dégradé du fait de cet antagonisme et de cette agressivité ; que les documents produits démontraient l'implication de chacun des parents et leurs volontés respectives de faire triompher

ET POUR PROCEDURE ABUSIVE, PAR UN MOTIF UNIQUE TIRE D'UN PRETENDU DEFAUT D'ABUS DE DROIT DANS L'EXERCICE DES REFERES; MAIS ATTENDU QUE CELUI QUI TRIOMPHE EN JUSTICE, MEME PARTIELLEMENT NE PEUT, QU'IL

juridique incertaine et altère sa liberté de déplacement, sa vie privée et familiale ainsi que sa situation professionnelle ; - il est employé depuis le 3 juillet 2023 par la société Citadines Arc de Triomphe

en relation avec le retard de paiement ; Attendu que l'équité ne commande pas l'octroi d'une somme au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile en faveur de Madame X... qui ne triomphe

del'indivision étaient imputables en grande partie aux nombreuses procédures tant pénales que civiles pour lesquelles toutes voies de recours ordinaires avaient été épuisées par Mme Y... sans que celle-ci triomphe

second moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société CFFC fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée au paiement de dommages-intérêts, alors, selon le pourvoi, d'une part, que celui qui triomphe

dont les caractéristiques étaient les mêmes que celle vendue par le Moulin derignan, la farine desrands Moulins Maurel étant vendue d'un autre côté à ses autres clients sous la dénomination "Arc de Triomphe