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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2515708_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
E... soutient avoir été en simple transit vers la Pologne, pays dans lequel vivrait son frère, il ressort des pièces du dossier que la poursuite de son voyage impliquait un trajet de Tremblay à Lille en
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2515923_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
E... soutient avoir été en simple transit vers la Pologne, pays dans lequel vivrait son frère, il ressort des pièces du dossier que la poursuite de son voyage impliquait un trajet de Tremblay à Lille en
Source officielle1ère chambre
DTA_2204721_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
celles d’agent administratif, agent administratif logistique, gestionnaire de stocks, agent administratif opération ou chargé de support des opérations, que les postes d’agent de transit du site de Tremblay-en-France
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616258f6a2370d151415ac14
9 avril 2014
9 avril 2014
son dispositif a : 'dit que Mme [O] est légataire de la quotité disponible des biens dépendant de la succession de [W] [V], sans qu'il y ait lieu de dire que le legs ne s'étendra pas à l'immeuble de Tremblay-en-France
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e88
6 novembre 2007
6 novembre 2007
leurs longs développements sur la Société TRADEXEL INTERNATIONAL, la Société TRADEXEL DISTRIBUTION, les SCI GASSENDI, NOTRE DAME, ANDRÉ PIERRE ou la Société d'exploitation de la CLINIQUE DU CHÂTEAU DU TREMBLAY
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d412
13 octobre 2009
13 octobre 2009
.-72530 YVRE L'EVEQUE représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assistée de Me Valérie RONDEAU-TREMBLAYE, avocat au barreau du MANS INTIMEES SUR APPEL PROVOQUE : LA SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92815
13 octobre 2015
13 octobre 2015
paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 01 Juillet 2013, enregistrée sous le no 12/ 00331 ARRÊT DU 13 Octobre 2015 APPELANTE : Madame Huguette X... épouse Y... ... 49520 LE TREMBLAYE
Source officielle2ème chambre
DTA_2008398_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
et 13 novembre 2019) et d'un affichage dans les communes de Villeparisis, Courtry, Le Pin, Brou-sur-Chantereine, Chelles, Claye-Souilly, Mitry-Mory, Villevaudé, Coubron, Livry-Gargan, Montfermeil, Tremblay-en-France
Source officielleChambre Commerciale
65336b00bb40ec8318f31d0a
19 octobre 2023
19 octobre 2023
. - que l'article 6 du bail a stipulé que le loyer sera suspendu en cas de force majeure interrompant l'activité économique du lieu de situation des biens loués (tels que tremblement de terre, pollution
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2301306_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Ils vivaient à l'épicentre du tremblement de terre, leur maison a été détruite.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2301307_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Ils vivaient à l'épicentre du tremblement de terre, leur maison a été détruite.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6164045860406d79e4fdf011
22 février 2010
22 février 2010
[T] [I], l'expert ayant relevé une écriture saccadée, anguleuse, abîmée, irrégulière, tendue, crispée, tremblée. Dans ses écritures, seul M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02203_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
doivent être condamnées à l'indemniser d'une somme de 35 096,40 euros en réparation des préjudices subis correspondant aux frais de remise en état des berges, d'engazonnement et de taille de trois trembles
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0408JUD007264901
8 avril 2008
8 avril 2008
Le ministère de l’Aménagement du territoire (« l’administration ») expropria les biens des requérants, à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995, en
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:1202DEC001883591
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Pendant son placement le requérant subit un traitement à base de neuroleptiques qui entraîna un certain nombre d'effets secondaires (tremblements, troubles de la vision et de l'attention, hyper-tension
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0908REP001488189
8 septembre 1993
8 septembre 1993
put être engagée en raison d'une législation dite d'urgence, dictée pour faire face à l'exceptionnelle pénurie de logements dans certaines communes, notamment celles des régions affectées par le tremblement
Source officielle1ère Chambre
6451fb1448616ed0f8cd4f5b
2 mai 2023
2 mai 2023
clause particulière du contrat laquelle prévoit ' de convention expresse entre les parties, le règlement du loyer sera suspendu en cas de force majeure interrompant l'activité touristique (tels que tremblement
Source officielle1ère Chambre
6451fb1448616ed0f8cd4f5f
2 mai 2023
2 mai 2023
clause particulière du contrat laquelle prévoit ' de convention expresse entre les parties, le règlement du loyer sera suspendu en cas de force majeure interrompant l'activité touristique (tels que tremblement
Source officielle1ère Chambre civile
662209649ce14200083896e1
18 avril 2024
18 avril 2024
[Y] en train de manger quelque chose par terre, qu'immédiatement, le chien a titubé, est tombé et a été pris de tremblements convulsifs, - que M.
Source officielleChambre 4 A
67875254fc8e837eda8a6222
14 janvier 2025
14 janvier 2025
étourdissement, mal de tête, fatigue, irritabilité), d'autres fréquents (une à dix personnes sur cent : confusion, anxiété, nervosité, troubles de l'équilibre, troubles de l'attention, sommeil excessif, tremblements
Source officiellePage 87 sur 116