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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1021DEC000294905

Admin. suprême

21 octobre 2014

21 octobre 2014

Le rapport médical établi à 00 h 45 fait état d’une écorchure de 4x4 cm sur son thorax et une légère éraflure sur le coudre gauche ainsi qu’une sensibilité au mouvement.

Source officielle

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

PICKFORD, Carolyn, THORNER

SIREN 839129160Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

17/03/2023

Voir →

Créations

PICKFORD, Carolyn, THORNER

SIREN 839129160GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

30/04/2018

Voir →

CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd923151b14d101c2ec1e3e

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

A la rubrique consacrée à l'objet dont le contact a blessé la victime il était indiqué: 'la force physique, et ses méthodes de blocage, a asphyxié par écrasement de la nuque et la tête ainsi que le thorax

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201409

Cassation

11 septembre 2014

11 septembre 2014

égard, que faire siennes les évaluations précédemment retenues, étant observé que la projection d'alcool à brûler par Sébastien X... sur Hachim Y... a entraîné des brûlures au cou, au visage et au thorax

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64549f96eedb07d0f8186259

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

relatait les circonstances suivantes': 'Un véhicule tournant rue de l'Aulière assez rapidement, j'étais surpris j'ai perdu le contrôle de mon véhicule, je suis tombé et la moto m'est tombé dessus le thorax

Source officielle
CA

5ème chambre sociale TA

642d14abcb8fa004f57da247

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

thoracique G + hémiface gauche + saignement urétral' - du 30/04/2018 au 18/05/2018 pour 'traumatisme thoraco-abdominal gauche avec ' Et traumatisme rénal', - du 18/05/2018 au 22/05/2018 pour 'trauma thorax

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69cd6ff2cdc6046d47c7cbfa

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

sous capsulaire splénique, de multiples demarbrasions, une plaie et une perte de substances en regard du genou droit, une plaie en regard du tibia droit, un emphysème sous cutané en regard de l’hémi thorax

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838e6342d338c20d30fbe

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Monsieur [R] soutient qu’il n’a pas pu reprendre son travail de chauffeur poids-lourd avant le 31 mars 2019, en raison de la contention du membre inférieur droit et du strapping au niveau du thorax.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786e683df5b5c7d10cacfbd

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Il présente aussi des douleurs au niveau du trapèze droit, au niveau du thorax droit en avant, au niveau du trajet C7 droit ainsi que dans tous les doigts de la main droite.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

671b35342edfb0b58c05ea05

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Il a joint une attestation de son épouse, Mme [R] [H], déclarant qu'il avait «'manifest[é] une douleur dans le thorax due à un effort effectué à 12H le 23 août 2018'» et que son état de santé s'aggravant

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2310302_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

l'instance que Mme B est atteinte d'une malformation neuro-rachidienne congénitale complexe, se traduisant notamment par une paraplégie flasque des membres inférieurs et des anomalies de développement du thorax

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2305456_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

outre, lors de sa consultation aux urgences de l'hôpital Ambroise Paré le 21 octobre 2017 pour des douleurs thoraciques, le requérant a bénéficié d'une radiographie du gril costal et d'un scanner du thorax

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

6a160a2ecdc6046d47081b73

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Docteur [E] ; -une lettre de liaison du 28 janvier 2025 ; -un rapport de consultation du Docteur [R] du 11 février 2025 ; -le compte-rendu d'une infiltration réalisée le 6 mars 2025 ; - un scanner du thorax

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6031e881fa806221d3aa51ef

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

La SA NDT a proposé à l'appelant le 28 avril 2009 puis le 21juillet2010 le rachat de ses 32 actions au prix de 22 383 euros, et ce conformément à l'évaluation de leur prix faite par le cabinet Grant Thoron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83ebd3db21cbdd84b21

Appel

18 mars 1999

18 mars 1999

Il en résulte : 1) que Mademoiselle X... a présenté notamment un traumatisme crânien sans perte de connaissance, outre un traumatisme du thorax avec des fractures de côtes et un traumatisme du rachis cervical

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871b9

Appel

9 novembre 2004

9 novembre 2004

l'existence d'une raideur moyenne du poignet droit alors que Monsieur X... est droitier ; que l'amyotrophie de l'épaule et du bras droit n'est pas imputable à l'infection (existence d'une déformation du thorax

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163d88399a586c22d6d44c6

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

T] [U] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 12] (PORTUGAL) [Localité 3] et actuellement [Localité 6] représentée par la SCP TUSET-CHOUTEAU - N° du dossier 20090176 Rep/assistant : Me Angel THORY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d7

Appel

9 novembre 2004

9 novembre 2004

l'existence d'une raideur moyenne du poignet droit alors que Monsieur X... est droitier ; que l'amyotrophie de l'épaule et du bras droit n'est pas imputable à l'infection (existence d'une déformation du thorax

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Marc Z

ECLI:FR:CCASS:2009:CR03540

Cassation

16 juin 2009

16 juin 2009

décidé d'aller au contact du passager avant droit, qui était calme et non menaçant, puis volontairement choisi d'entrer dans l'habitacle avec son pistolet chargé et pointé à quelques centimètres du thorax

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100293_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

avec précision les faits reprochés à l'intéressé, en l'occurrence le fait d'avoir le 30 octobre 2020 donné des coups de pied dans le matériel informatique présent dans le box de soins puis dans le thorax

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004320_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

, l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post-professionnelle par examen médical et examen radiographique du thorax

Source officielle