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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6448c0d05ca6d8d0f8ef69ab
25 avril 2023
25 avril 2023
gêne fonctionnelle au niveau du poignet gauche est de nature à rendre impossible la conduite d'une moto sportive.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
68f31f0347bd0e19a239d4f1
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Le certificat médical initial établi le jour de l'accident mentionne « Diagnostic principal : Entorse et foulure du poignet G » et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 10 septembre 2018.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2009201_20230223
23 février 2023
23 février 2023
C a entraîné une fracture du poignet gauche, plâtré jusqu'au 6 janvier 2016, et a été reconnue comme imputable au service. A compter de janvier 2018, M.
Source officielleKALI
KALITEXT000005682943
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Avenant n° 12 du 21 décembre 1994 relatif à l'OPCA de la convention collective nationale de la poissonnerie
Source officielleKALI
KALITEXT000005682996
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Avenant n° 49 du 7 juillet 2005 portant création d'un CQP gestionnaire d'entreprise(s) du commerce de la poissonnerie
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045728145
19 avril 2022
19 avril 2022
UN ACCORD D’ADAPTATION DANS LE PROLONGEMENT DU TRANSFERT DES SALARIES DE LA SOCIÉTÉ POISSONNERIE HENNEQUIN AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ HENNEQUIN-TARAUD
Source officielleKALI
KALITEXT000005682992
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Adhésion par lettre du 6 décembre 2004 de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de la poissonnerie
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af8c
5 mars 2008
5 mars 2008
POISSON GROSSE FORTIER 21 rue Rapp 75007 PARIS représentée par la SCP ARNAUDY-BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Maître Barthélemy F..., avocat au barreau de PARIS, toque : E 435, * S.A.
Source officiellesoc
6079b1709ba5988459c52223
11 janvier 1995
11 janvier 1995
X..., en qualité de délégué syndical dans l'établissement Flunch Paris-Poissonnière ; que cette juridiction s'est déclarée territorialement compétente au motif que la désignation avait été effectuée à
Source officielleciv3
61372459cd58014677414c2e
7 décembre 2004
7 décembre 2004
demandes de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, de la compagnie Axa France, de la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF) et du Syndicat des copropriétaires du 62, rue du faubourg Poissonnière
Source officielle4ème Chambre Section 3
63ca432c9066fd7c90fc28bc
22 juillet 2022
22 juillet 2022
[K] [B] a fait l'objet de la part de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne d'une reconnaissance de maladie professionnelle de la pathologie 'poignet main doigts : syndrome du canal
Source officiellePôle social
65ef56c2790a24340deabb68
1 février 2024
1 février 2024
La Caisse Primaire d’Assurance Maladie a demandé oralement d’entériner l’avis du CRRMP MOTIFS DE LA DECISION : Le tableau 57 des maladies professionnelles dispose Poignet - Main et doigt Tendinite
Source officielleLiquidation D.I
69dfee7acdc6046d475f0a15
10 avril 2026
10 avril 2026
En l’espèce, il s’évince du rapport du docteur [U] [J] que les lésions initiales sont représentées par une fracture très déplacée fermée du poignet droit qui a bénéficié d’une ostéosynthèse par 3 broches
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68682bf84965b5d9df31e163
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Elle indique que l'évaluation effectuée est incomplète puisque l'affection du coude a eu des répercussions sur le poignet et la main qui n'ont pas été évaluées.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68008c83ecbbb650faffb051
16 avril 2025
16 avril 2025
L'expert a pu constater, lors de l'examen clinique, une limitation modérée des amplitudes articulaires des deux poignets, prédominant du côté droit, une mobilisation des poignets alléguée douloureuse et
Source officielle8ème chambre
66177da7e5d80f0008c2e798
10 avril 2024
10 avril 2024
Il a alors présenté des contusions aux genou gauche, au poignet et au coude. Le conducteur du véhicule de marque Mini était assuré auprès de la compagnie Allianz Iard, laquelle a adressé à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210490
5 juillet 2018
5 juillet 2018
QUE la GMF ne conteste pas son obligation d'indemnisation ; qu'à la suite de cet accident Mme Y... présentait une entorse des deux genoux traitée par atèle crurio-pédieuse ainsi qu'un traumatisme du poignet
Source officielle15e chambre
603734d3ff20080fbae2bcf6
13 mai 2015
13 mai 2015
Le 28 avril 2006, monsieur [Y] a été victime d'un accident du travail occasionnant des douleurs au poignet droit.
Source officielleSécurité sociale
6162a74af901d4f689722ec9
18 juin 2013
18 juin 2013
a eu connaissance à 8 heures, sans réserves; Qu'il a indiqué comme lieu de l'accident « [Adresse 2] », comme circonstances de l'accident « en sortant du véhicule j'ai glissé sur le dos et sur mon poignet
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89238
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Souffrant de douleurs au poignet gauche, elle a fait appel au médecin de garde, le Docteur X..., qui se rendait à son domicile vers 21h et, après examen clinique, lui prescrivait un traitement antalgique
Source officiellePage 87 sur 689